3.4.2. La composition du patrimoine

Question 1

3 ensembles d’éléments composant le patrimoine

Answer 1

Ensemble de biens, biens corporels et biens incorporels (actions et titres par exemple)
Obligations (versement d’une pension alimentaire) appartenant à une personne
Droits

Question 2

Distinguer l’actif du passif

Answer 2

Actif = biens meubles, immeubles, etc.
Passif = dettes

En général, passif permet d’acquérir l’actif (ex des crédis immobiliers)

Question 3

Définition Patrimoine net

Answer 3

Différence entre l’actif et le passif, il permet de représenter la richesse d’une personne à un moment donné.

Question 4

3 éléments de composition de l’actif du patrimoine

Answer 4

Patrimoine immobilier : maison, immeuble, investissement locatif, terrain, etc.

Patrimoine financier : contrat d’épargne, assurance vie, obligations, devises, actions, titres de créances, etc.

Patrimoine professionnel : fonds de commerce, parts d’entreprise, propriété intellectuelle, droit d’auteur, etc.

Question 5

2 élements de composition du passif du patrimoine

Answer 5

Dettes : crédit immobilier, crédit à la consommation

Obligations du patrimoine : pension alimentaire, obligation de faire ou de ne pas faire, etc.

Question 6

3 droits présents dans le patrimoine

Answer 6

Droits réels : pouvoir exercé par une personne sur une autre; droit opposable à tous (ex : propriétaire d’une voiture a un droit réel sur sa voiture)

Droits personnels : pouvoir permettant à une personne, le créancier, d’exiger d’une autre, le débiteur, une prestation (ex : prêteur d’une somme d’argent peut exiger le remboursement de la somme prêtée)

Droits intellectuels : monopole d’exploitation qui porte sur des oeuvres ou sur une clientèle (ex : brevet, marque, etc.)