Rôle Conseil Du Courtier Flashcards
Rôle conseil du courtier
Il doit analyser sous quelle source une personne qui se présente a lui soi-disant à titre de
Tuteur, curateur, représentant, liquidateur, fiduciair, mandataire
C’est quoi un curateur
une personne chargée de gérer et de distribuer les biens d’une personne décédée conformément à ses volontés ou aux lois en vigueur.
une personne chargée de gérer et de distribuer les biens d’une personne décédée conformément à ses volontés ou aux lois en vigueur.
Curateur
C’est quoi un fiduciaire
Un fiduciaire est une personne ou une entité désignée pour gérer les biens ou les actifs d’une autre personne, généralement dans le cadre d’un trust ou d’une fiducie. Le fiduciaire agit dans l’intérêt et selon les instructions du bénéficiaire du trust.
Que doit vérifier le courtier quand il fait affsire avec une personne moral
Que la personne prétendant la représenter possède toutes les autorisation nécessaire.
Elle doit posséder preuve signé par le sevrétaire de l’entreprise
Lorsqu’elle disparaît la personne moral est alors …
Dissoute / une dissolution