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Droit
> Exercies Intégration Leçon 7 > Flashcards
Exercies Intégration Leçon 7 Flashcards
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Droit
(73 decks)
Jargon Nom/Definition
Cour 1 Étude
Cour 2
Cour 3
Cour 4
Patrimoine
Le Patrimoine Familiale
Les Succession
La Succession Part 2
La Succession Part 3
Rôle Conseil Du Courtier
Cour 5 Personne Moral/Phydique
La Notion D'entreprise
Les Formes Juridiques De L'entreprise
Forme De Societé De Personnes
Entreprise En Tant Que Personne Moral
La Loi Sur La Publicité Légale Des Entreprises
Exercices D'intégration
Notion De Biens
Bien Immeubles
Droits Personnels Droit Réels
Demembrement Du Droit De Propriété
Mode D'acquisition Du Droit De Propriété
Copropriété Indivise Et Divise
Exercices D'intégration 3
Responsabilité Contractuelle Et Extracontractuelle
Obligation Et Notion De 《 Créancier Et Débiteur》
Sources Des Obligations - Actes Juridiques
Source Des obligations - Faits Juridiques
Source Des Obligations - Conformément À La Loi
Obligation De Résultat Et D'obligation De Moyen
Les Modalités De L'obligation
Différentes Sûrtés(Garanties) Des Obligation
Hypothèque Légales
Hypothèque Mobilière Et Immobilière
Hypothèque Immobilières Conventionnelles
Vente Sous Controle De Justice
Registre Des Droits Personnels Et Réel Mobilières
Registre Foncier Du Qc
Certificat De Localisation
Certificat De Localisation Part2
Certificat De Localisation Part3
Les Droits Acquis
Des Contrats
Rôle Conseil Du Courtier
Notions Générales Sur La Vente
Notion Sur La Vente Part2
Notion Sur La Vente Part3
Principes Légaux Offre Et Acceptation
Le Louage
Louage Part2
Sous Location
Résumer Sous-locataire
Bail Dans Le Carde De L'exploitation Entreprise
Contrat D'entreprise Ou De Service
Le Contrat De Mandat Et Les Obligation Éthique Du Courtier
Obligation Mandataire/mandant
Mandat Fin/personne Moral
Le Contrat Individuel De Travail
Clause De Non-concurrence Et De Non-sollicitation
Recours Des Parties Au Contrat Individuel De Travail
Loi Sur Les Normes Du Travail
Exercies Intégration Leçon 7
Leçon 8 Fiscalité Municipale
Notion De Budget Municipal Et Taux De Taxation
Loi Sur Les Droit De Mutations Immobilières
Calcul Des Droits
Principales Exemptions
Assurance
Assurance PART2
Le Contrat D'assurance
Assursnce Dommage/responsabilité/personne/ect
Conditions De Formstion Du Contrat D'assurance
