Notion Sur La Vente Part2

Question 1

Obligation vendeur

Article

1727: vice caché

Answer 1

Lorsque le bien périt en raisont d’un vice caché qui existait lors de la vente,

La perte échoit au vendeur, le quel est tenu à la restitution du prix du montant de sa réclamation

Question 2

Obligation vendeur

1728 connaissance d’un vice caché

Answer 2

Si le vendeur savait qu’il avait vice caché en plus de restitué le prix il doit réparer le préjudice subi par l’acheteur

Question 3

Obligation vendeur 1729

Mauvaise utilisation du bien

Answer 3

Si le bien brise après la vente a causr de mauvaise utilisation sert a rien de te pleindre c ta faute Bertran

Question 4

Qu’est-ce qu’il faut pour la réussite d’un recours en vice caché

Answer 4

1. Le vice est si grave qu’il rend le bien impropre a l’usage
2. Le vice est caché et non apparent pour un acheteur prudent et diligent.
3. Le vice était présent lord de l’ahat
4. Le vice était ignoré de l’acheteur, soit par absence de dénonciation à la déclaration du vendeur à la promesse ect
5. L’acheteur la dénoncé dans des délai raisonable au vendeur

Question 5

Est-ce que le vendeur est responsable des vices cachés même si au moment de la vente il les ignorait

Answer 5

Oui , et suite au 5 “preuves” élément l’acheteur aura droit à l’annulation de la vente ou diminution du prix

Question 6

Que se passe t’il si le vendeur était aucourant du vice caché et la ignoré/ caché

Answer 6

Il sera tenu de payer des dommages et interet pour les troubles et les inconvénients comme la perte de jouissance de la vie