La Succession Part 2

Question 1

Comment appeleton une personnes susceptile d’hériter dans une Dévolution légal ( personne sans testament )

Answer 1

Les Successibles

Question 2

Comment appeleton une personnes susceptile d’hériter dont le défun avait un testament

Answer 2

Des Légataire

Question 3

Le CCQ prévoit 3 ordres de successibles pour partager les bien d’une succession sans testament

Quel sont il

Answer 3

Premier ordre : le conjoint survivant et les descendants du défunt

Deuxième ordre : le conjoints survivant et si pas de descendants les ascendants privilégiés so ( père mère du defunt ) ensuite les colatéraux privilégiés ( frère soeur et leur enfants )

Troisième ordre : les ascendants et les collatéraux ordinaires

Les enfants des frére soeur du defunt

Question 4

Comment ont appelle un succession avce testament

Answer 4

Une succession testamentaire

Question 5

Dans la Succession testamentaire il y a 3 types de légataires ?

Answer 5

Le légataire particulier : le défunt lègue un biens précis comme dla moula à son neveu

Le légataire a titre universel : un tout d’une partie de ses bien

Ex: tout ses biens meubles à son fils et ses biens immeuble à ses 2 filles

Le Légataire universel : tout ses bien sans distinction à une ou plusieur personnes