Jargon Nom/Definition Flashcards
La … constitue l’ensemble des décision reudes par les différents tribunaux appelés à se prononcer sur des ligies.
Juridisprudence
Le … constitue la source essentielle de notre droit. Il regroupe plus de 3 168 articles, dont un grand nombre règlementent les activités commerciales courantes, Depuis le 1er Janvier 1994, il remplace le ….
Le Code Civil du Quebec
Et
Le Code Civil du bas Canada
La … est une loi fondamental qui definit la structure politique d’un pays , le mode d’élection de ses dirigeants, le rôle des tribunaux et les garanties dont tous les citoyens disposent en cas d’abus de pouvoir de la part des gouvernement.
La Constitution
Si les articles 91,92 et 93 de la Constitution canadienne n’attribuent pas une matière spécifique à un ordre de gouvernement, c’est le gouvernement fédéral qui possède le P.O.U.V.O.I.R-D.E.-L.É.G.I.F.É.R.E.R-D.A.N.S-L.E.DO.M.A.I.N.E… ONT PARLE ALORS DU … du Parlement fédéral.
Du pouvoir résiduel
La juristeprudence c’est ?
L’ensemble des décisions rendues par les différents tribunaux appelés à se prononcer sur des litiges
C’est quoi un litiges ?
Un conflie opposant plusieur parties
Qu’elles sont les 4 grand principe fondamentaux dans notre sociéter de justice au Quebec et au Canada
1- Nul ne peut se faire justice lui même
2- Audi alteram partem ( Le droit d’une personne d’être entendu )
3 - Nul ne peut ignorer la loi
4- un tribunal ne peut accorder plus que se que le demandeur demande
( Ultra petita )
Pourquoi ont a besoin des droit/loi
Les règles et les droits sont la pour qu’une société fonctione !
Quel sont les 4 Charactérisique d’une loi
1- La loi doit être géneral et impersonnel
2- La loi doit être obligatoir
3- Il faut qu’elle soit corrective
4- une loi ne peut pas être réteoactive dans le temps
Qu’est-ce que la Constétution ?
En général la Constitution estbla première loi d’un pay
Donnez 3 types de loi Fédéral
1- La loi sur L’interet
2- La loi sur les banques
3- Les loi de nature criminel
Donnez 3 loi de types Provincial
1- Le droit de propriéter
2- Le droit Civil entre individu
3- la Santé
4- Bonus Institution municipal
C’est quoi la Clause Résiduel ?
Aussi appeler la clause basket,
La clause résiduel
En gros si quelque chose n’existait pas avant et qu’il n’y avait pas de loi a se sujet la Clause résiduel dis que le droit de faire des loi a propos de cette chose revien au fédéral
C’est quoi La Charte Canadien des droits et liberter ?
C’est les doits de base de tout les citoyen canadien
( C’est en quelque sorte une loi au déçu de toutes les lois
Quel sont les étaps d’adoption d’une loi ? Au provincial ( Assembler National )
1 - dépot : demande de loi est déposer
2 - Commission: la loi est étudier
3 - Adoption : c’est ici que les députer votes pour ou contre la loi
4 - Sanction : La loi est signé par le Lieutenant gouverneur en conseille
( cette étape est symbolique car le Lieutenant n’a plus le pouvoir de refusser un loi )
