Bien Immeubles Flashcards
Squoi un Immeubles par Nature
Il sont les Immeubles les fonds de terre, construction à caractère permanent.
Végétaux Minéraux tant qu’il ne sont pas extraits dla terre
[ Le SOL OU FONDS DE TERRE EST LA BASE DE TOUT IMMEUBLE ]
Immeuble par intégration
Il font partie intégrante d’un immeunle les meunles qui sont incorporés à l’immeuble
Et qui perdre leur individualité et assurent l’utilité de l’immeuble
Ex: un 2×4 acheter chez BMR était un biens meubles mais la journée que je les cloués a mon biens Immeubles donc ma maison il devien un bien immeuble parce qu’il est [ incorporés et assurent une utilité a l’immeuble ]
Immeubles par attache ou par Réunion
Les meubles qui sont, attacher ou réunis à l’immeuble sans perdre sont individualité et sans y être incorporés, sont immeubles tant qui reste la et sont utile a l’immeuble
Trois critères du CCQ qui giudent le courtier en mantiere d’immeuble par attache ou réunion
La présence d’attache ( clous , vis ,colle ect )
La réunion à un immeuble par nature ( spa, piscine hors terre, ect )
Un biens désigné à l’utilité de l’immeuble
Exemple de bien meuble par attachement ou réunion
Pourquoi
Le climatiseur installé à une fenêtre en permanence
Parce que parce que il assure une utilité de l’immeuble pendant qu’il est instalé
Critère implicite essentiel pour qualifier si bien meuble devien immeuble
Le propriétaire de l’immeuble doit aussi être propriétaire du bien meuble qu’il fixe par intégration ou par attache
C’est quoi Immeublenpar qualifiquation de la loi
Les droits réel qui portent sur des immeubles,
Les actions qui tendent a les faire valoir et celle qui visent à obtenir la possession d’un immeuble sont immeubles
Genre une hypothéque sur un terrain est considérée comme un immeuble simple
