Suivi médical des salariés

Question 1

La visite d’information et de prévention (ou VIP) initiale est la première visite que passe un salarié en santé au travail. En l’absence de risques professionnels particuliers, elle se déroule au plus tard dans

Answer 1

les 3 mois qui suivent la prise du poste de travail

Question 2

Elle (VIP) est réalisée

Answer 2

Est initié par l’employeur
Réalisé par un professionnel de sante qui est le médecin du travail ou, sous son autorité, un médecin collaborateur, un interne en médecine du travail, un médecin praticien correspondant ou un infirmier.

Question 3

la VIP initiale doit avoir lieu avant l’affectation au poste de travail pour Les travailleurs

Answer 3

• De nuit,
• <18 ans,
• champs EM
• Agents biologiques de groupe 2,

Question 4

Cadre règlementaire

Answer 4

Décret n°2016-1908 du 27 décembre 2016
Art.L 4624-1, Art.L 4624-2, Art. R. 4624-29 à 4624-33, Art. L. 4622-2, Art. L. 4623-1, Art. R. 4624-10, Art. R. 4624-14, Art R 4624-17, Art R 4624-18, Art R 4624-23, Art R 4624-24, Art. R 4426-7, Art. R 4453-10, Art R 4625-10

Question 5

Modalités du suivi médical des salariés qui ne sont pas soumis à des risques professionnels particuliers À l’embauche :

Answer 5

Le salarié bénéficie d’une (VIP) initiale.
Ø réalisée par le professionnel de santé dans les 03 mois qui suivent sa prise de fonction
Ø Sanctionnée par Une attestation de suivi ( copie salarié et employeur)
Pas de VIP initiale nécessaire si (conditions cumulatives)

Question 6

La VIP permet au Professionnel de santé de :

Answer 6

1) interroger sur l’état de santé ;
2) Informer sur les risques
3) Informer sur les modalités en santé au travail;
4) Sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre ;
5) orientation vers le médecin du travail si cela s’avère nécessaire ;
6) Informer sur la possibilité de bénéficier à tout moment qu’il souhaite d’une visite à sa demande avec le médecin du travail.

Question 7

Si la VIP n’est pas réalisée par le médecin du travail, le professionnel de santé qui la réalise peut adresser le travailleur au médecin du travail notamment lorsque

Answer 7

1) le PS estime que le salarié est exposé au risques dont l’avis du médecin du travail s’avère nécessaire.
2) des aménagements de poste de travail sont nécessaires ou une affectation à un autre poste de travail.

Question 8

Pas de VIP initiale nécessaire si (conditions cumulatives) lesquelles

Answer 8

1) Emploi identique
2) Présente des risques d’exposition équivalents,
3) Attestation de suivi établie dans les 5 dernières années,
4) Aucune mesure individuelle d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste de travail ou qu’aucun avis d’inaptitude n’a été émis au cours des 5 dernières années.

Question 9

Quel est le suivi médical en santé au travail des salariés qui ne sont pas soumis à des risques professionnels particuliers Au cours de l’activité dans l’entreprise ?

Answer 9

• Visites d’information et de prévention périodiques
• Au maximum tous les 5 ans.
• Réalisée par un professionnel de santé
• La périodicité est fixée par le médecin du travail.
  Le salarié peut bénéficier d’une visite médicale à sa demande ou à la demande de l’employeur ou du médecin du travail
• À l’issue de cette visite, une attestation de suivi avec préconisations aménagements de poste peut être délivrée sauf si le salarié s’y oppose

Question 10

Visite médicale Spontanée

Answer 10

Le salarié peut bénéficier d’une visite médicale à sa demande ou à la demande de l’employeur ou du médecin du travail
Ø Cette visite est réalisée par le médecin du travail
Ø Permet de Rechercher si le salarié est atteint d’une affection dangereuse pour les autres travailleurs, de juger si son état de santé est compatible avec le poste de travail, d’anticiper l’inaptitude en proposant éventuellement des adaptations de poste ou l’affectation à un autre poste dans une démarche de maintien dans l’emploi

Question 11

Modalités de suivi , Au cours de l’arrêt de travail ?

Answer 11

• visite de pré-reprise
  Ø Réalisée par le médecin du travail
  Ø À l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil de sécurité sociale, du médecin du travail ou du salarié
  Ø Permet de préparer la reprise au travail et de favoriser le maintien dans l’emploi des travailleurs en arrêt de travail
  Ø Permet au médecin du travail de recommander des aménagements et adaptations de poste de travail ou un reclassement professionnel, de proposer des formations professionnelles et d’informer l’employeur et le médecin conseil (sauf si désaccord du salarié) de ces recommandations.
  Ø Ne donne pas lieu à la délivrance d’une attestation de suivi car le contrat de travail est suspendu du fait de l’arrêt maladie
  Ø Ne dispense pas de la visite de reprise.

Question 12

Lors de la reprise du travail après un arrêt de travail :
* Elle est obligatoire si le salarié était en arrêt de travail pour l’un des motifs suivants :

Answer 12

• Accident ou maladie d’origine non-professionnels ayant entraîné un arrêt de travail d’au moins 60 jours.
• Accident du travail ayant entraîné un arrêt d’au moins 30 jours.
• Maladie professionnelle (quelle que soit sa durée)
• Congé de maternité
  La visite médicale de reprise doit avoir lieu dans les 8 jours

Question 13

Objectif et intérêt de la VR

Answer 13

• Permet de vérifier si le poste de travail que doit reprendre le travailleur ou le poste de reclassement auquel il doit être affecté est compatible avec son état de santé ;
• De préconiser l’aménagement, l’adaptation du poste ou le reclassement du travailleur ;
• D’émettre, le cas échéant, un avis d’inaptitude.
• A l’issue de la visite de reprise une attestation de suivi est remise au salarié

Question 14

Les salariés bénéficiaires du suivi individuel renforcé sont les suivants

Answer 14

1) Salariés exposés ( Amiante, Pb, CMR, RI, W HB, RB Cat 03-04, W hauteur,
2) Examen d’aptitude spéciale par le CT : HE, Manutention manuelle, Conduite d’équipements spéciaux ( de levage), S<18 ans avec dérogation pour certain TX interdits.
3) Salarié dont l’employeur, MT, CES estime, au regard de l’évaluation des risques, qu’un suivi individuel renforcé est nécessaire.

Question 15

Modalité du suivi des salariés soumis à un SIR

Answer 15

Avant l’embauche de ces salariés :
- Un examen médical d’aptitude (qui se substitue à la VIP)
- Par le médecin du travail
- Examen à renouveler Tous les 4 ans au maximum
- La périodicité est fixée par le médecin du travail
- Une fiche d’aptitude est remise, au salarié et à l’employeur, à l’issue de l’examen, en l’absence de contre indication.
- Une visite intermédiaire est effectuée par un professionnel de santé au plus tard 2 ans après l’examen d’aptitude avec le médecin du travail.

Question 16

Périodicité fixée par le MT selon les critères ? il doit prendre en compte …

Answer 16

Prend en compte
- les conditions de travail,
- l’âge et l’état de santé du salarié,
- ainsi que les risques auxquels le salarié est exposé

Question 17

Les bénéficiaires du suivi individuel adapté sont :

Answer 17

• Travailleurs de nuit,
• Travailleurs handicapés,
• Travailleurs titulaires d’une pension d’invalidité
• Travailleurs de moins de 18 ans,
• Femmes enceintes

Question 18

Modalités de suivi !?

Answer 18

• VIPI faite par le PS mais les femmes enceintes, qui viennent d’accoucher ou qui allaitent, seront adressées systématiquement au MT pour AP
• Attestation de suivi
• Pas de VIP initiale en cas de conditions cumulatives
• VIP périodique dans 03 ans au max
• Faite par un PS
• Possibilité de la VS faite par le MT

Question 19

Il est interdit de recourir à un travailleur intérimaire s’il existe une exposition

Answer 19

• à certains agents chimiques,
• aux agents CMR,
• aux métaux durs,
• à l’amiante et
• aux radiations ionisantes (si débit de dose horaire > 2 mSv) (sauf en cas de dérogation par DIRECCTE sur avis médecin du travail.)

Question 20

Le travailleur handicapé Définition

Answer 20

Toute personne dont les possibilités d’obtenir ou de conserver un emploi sont effectivement réduites par suite de l’altération d’une ou plusieurs fonctions physique, sensorielle, mentale ou psychique.

Question 21

A partir de quelle durée d’arrêt de travail le médecin traitant devrait proposer une visite médicale de pré reprise auprès de son médecin de travail pour un salarié en arrêt de travail ?

Answer 21

Depuis le 1eravril 2022, une visite médicale de pré-reprise peut être organisée, en cas d’absence supérieure à30 jours et ce dès que le retour du salarié à son poste de travail est anticipé.

Question 22

Règlementation visite de pré reprise !?

Answer 22

Article R. 4624-20 du Code du Travail :

« En vue de favoriser le maintien dans l’emploi des salariés en arrêt de travail d’une durée de plus de trois mois, une visite de pré-reprise est organisée par le médecin du travail à l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du salarié. »

Question 23

Conditions avant la constatation d’une inaptitude au poste par le MT !?

Answer 23

Article R 4624-31 du Code du Travail :

« Le médecin du travail ne peut constater l’inaptitude médicale du salarié à son poste de travail que s’il a réalisé :
1° Une étude de ce poste ;
2° Une étude des conditions de travail dans l’entreprise ;
3° Deux examens médicaux de l’intéressé espacés de deux semaines, accompagnés, le cas échéant, des examens complémentaires.
Lorsque le maintien du salarié à son poste de travail entraîne un danger immédiat pour sa santé ou sa sécurité ou celles des tiers ou lorsqu’un examen de pré-reprise a eu lieu dans un délai de trente jours au plus, l’avis d’inaptitude médicale peut être délivré en un seul examen. »

Question 24

Qui peut à ce jour demander une visite de pré reprise pour un salarié en arrêt de travail prolongé ?

Answer 24

➢ C’est le médecin de la CPAM
➢ Le médecin traitant
➢ le médecin de travail
Par le salarié en s’adressant aux médecins suscités si son arrêt de travail est plus de 30 jours.

Question 25

Qu’est ce que une visite de pré reprise !?

Answer 25

Unevisite de pré-repriseest une visite médicale qui peut être organisée dans le but d’accompagner, de préparer et d’anticiper, pendant votre arrêt, votre retour au travail dans les meilleures conditions. Cette visite de pré-reprise peut être demandée:

par le médecin du travail,

par le médecin traitant,

par le médecin conseil des organismes de sécurité sociale,

ou par vous-même en tant que salarié.

Au cours de cette visite, le médecin du travail vous examine et échange avec vous. Il peut ensuite recommander:

des aménagements et adaptations du poste de travail,

des préconisations de reclassement,

des formations professionnelles à organiser en vue de faciliter votre reclassement ou votre réorientation professionnelle.

Cette visite de pré-reprise est très importante, bien qu’elle ne soit pas obligatoire, car elle permet d’anticiper le retour au travail dans de bonnes conditions. Nous vous encourageons vivement à la demander.

Question 26

Dans le cadre du suivi de la santé des travailleurs salariés, qui peuvent prendre l’initiative de demander une visite en médecine du travail. Citez 4 situations de recours à la médecine du travail.

Answer 26

Salarié
Employeur
MT
M TRT

Question 27

Suivi post-professionnel

Answer 27

Cette action de prévention secondaire consiste à dépister des pathologies liées au travail après cessation de l’emploi (retraité, demandeur d’emploi).

Question 28

Suivi post professionnel dispositif

Answer 28

c’est le salarié qui demande à sa CPAM de bénéficier de cette surveillance, qui sera ensuite assurée par le médecin de son choix.

Question 29

• Accidents de travail :

Answer 29

– sur le lieu de travail et pendant le temps de travail ;
– présomption d’imputabilité : pas de pouvoir d’appréciation du médecin ou de l’employeur lors de la déclaration ;
– médecin : rédige un certificat médical initial, descriptif objectif ;
– employeur : déclare l’accident de travail (sans préjuger des faits ou de l’authenticité de l’accident) ;
– cas de l’accident de trajet.

Question 30

• Maladie professionnelle :

Answer 30

• résultat d’une exposition habituelle (souvent prolongée) au risque incriminé ;
  – tableaux : maladie + délai de prise en charge (entre la fin exposition et la première constatation médicale) + profession ;
  – présomption d’origine ;
  – hors tableau : comité spécialisé (CRRMP), pas de présomption d’origine.

Question 31

• Bénéfices d’une reconnaissance en AT/MP :

Answer 31

– uniquement si déclaré et reconnu ;
– prestation en nature : soins pris en charge à 100 % ;
– prestations en espèce : meilleurs IJ en AT/MP qu’au régime maladie pendant l’arrêt de travail ; indemnisation : rente (à vie) ou capital, fonction du taux d’IP et du salaire antérieur ;
– indemnité spéciale de licenciement si inaptitude pour cause d’AT ou de MP.

Question 32

LA VISITE DE MI-CARRIÈRE

UNE NOUVELLE VISITE MÉDICALE
Objectifs et modalités

Answer 32

Comment s’organise t’elle ?

Le service de santé au travail convoque les salariés concernés nés à l’année (n-43), (n-44) et (n-45) ou à l’âge défini par accord de branche.

Comment se déroule t’elle?

Le médecin du travail reçoit le salarié et mesure l’adéquation entre le poste de travail et son état de santé, en tenant compte des expositions professionnelles recensées dans le dossier.

Il évalue les risques de désinsertion professionnelle, en tenant compte de l’évolution des capacités du travailleur selon son parcours professionnel, de son âge ou de son état de santé

Sensibilise le travailleur aux enjeux du vieillissement au travail et sur la prévention des risques professionnels.

Question 33

La visite de mi carrière

A quoi sert-elle ?

Answer 33

Recenser les risques auxquels a été soumis le salarié et vérifier l’adéquation entre son poste et son état de santé:

Evaluer les risques de désinsertion professionnelle:

Le cas échéant, mettre en place des aménagements de poste selon les préconisations du médecin du travail

Question 34

La mi-carrière: quand est-ce exactement?

Answer 34

La visite de mi-carrière s’organise de manière autonome à une échéance déterminée par accord de branche ou, à défaut, durant l’année civile du 45ème anniversaire du salarié;

Possibilité de la réaliser conjointement avec une autre visite médicale programmée 2 ans avant le 45 anniversaire du salarié:

Lors du retour à l’emploi des salariés désinsérés professionnellement (sous conditions) fixées par accord de branche):

A savoir dans les entreprises d’au moins 250 salariés, le référent handicap peut participer, à la demande du

Question 35

Definition de la visite de mi-carrière

Answer 35

Depuis le 31 mars 2022 une visite médicale de mi-carrière doit être organisée à une échéance déterminée par accord de branche ou, à défaut, durant l’année civile du 45e anniversaire du salarié.

Question 36

La VIPI délai de 3 mois sauf ( préalablement à l’affectation au poste)

Answer 36

Travailleur moins de 18 ans non exposés au travaux dangereux.
Travailleurs exposés au champ magnétique
Tr exposé au AB groupe 2

Question 37

Périodicité des visites

Answer 37

Fixé par le médecin du travail
Ne doit pas excéder 05 ans, 03 ans

Question 38

Délai

Answer 38

Fixe à… Dans le cadre des protocoles écrits et validés par le médecin du travail

Question 39

Visite médicale de fin d’exposition ou fin de carrière

Answer 39

Au profit des travailleurs soumis ou ayant été soumis à des risques particuliers ( Sir)
État des lieux sur les expositions antérieure
Initié par l’employeur ou le salarié
Effectué par le médecin du travail
Au moment de la cessation de l’exposition du départ ou de la mise en retraite du TR
Délai : 1 mois avant la cessation de l’exposition à 06 mois après.
MDT :
-établie un état des lieux et une tracabilite des expositions susceptibles de provoquer une maladie à long terme.
- il met en place une SPP ou SPE en lien avec le MT ou le MC de la SS.
Délivrance d’une attestation de fin d’exposition et un courrier d’état des lieux en vue d’une SPP SPE.
Le SPP : Prise en charge par l’assurance maladie et réalisé par le médecin conseil ou le médecin traitant

Question 40

SPE, salarié cible

Answer 40

Salarié étant ou ayant été exposés :
Amiante
Plomb
CMR 1A 1B
AB gp 3/4
RI
Hyperbare
+ liste complémentaire de l’employeur établie selon l’avis du MDT.

Question 41

A l’infirmier en santé au travail: le MDT peut lui confier la réalisation des visites et examens suivants prévus par un protocole écrit:

Answer 41

Visite d’information et de prévention initiale et périodique;

Le suivi individuel adapté;

Visite intermédiaire réalisée dans le cadre du suivi individuel renforcé;

Visite de pré-reprise;

Visite de reprise;

Visite à la demande de l’employeur, du travailleur ou du MDT;

Réalisation des examens complémentaires prescrits par le MDT.

Visite de mi- carrière réalisée par un IPA (infirmier exerçant en pratique avancée)

Ainsi, seul le MDT pourra émettre les avis, propositions, conclusions écrites ou indications reposant sur des éléments de nature médicale. L’infirmier, dès qu’il estime nécessaire ou lorsque le protocole le prévoit doit orienter sans délai le travailleur vers le MDT qui réalisera alors la visite ou l’examen.

Question 42

Suite à l’achèvement de son TPT, le salarié doit il consulter le MDT avant de rejoindre son poste à temps plein !?

Answer 42

effectivement c’est considéré comme Visite de reprise

Question 43

Les personnes invalides sont classées par la Sécurité sociale selon les 3 catégories suivantes :

Answer 43

Invalides capables d’exercer une activité rémunérée
Invalides absolument incapables d’exercer une profession quelconque
Invalides absolument incapables d’exercer une profession et se trouvant dans l’obligation de recourir à une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie courante

Question 44

Invalidité selon l’article L341-1 du CSS

Answer 44

L’assuré a droit à une pension d’invalidité lorsqu’il présente une invalidité réduisant dans des proportions déterminées sa capacité de travail ou de gain,
capacité de travail ou de gain est réduite d’au moins 2/3 (66%)

Question 45

Surveillance post-professionnelle et post-exposition:
1) Amiante

Answer 45

✓ Consultation à visée pneumologique;

✓ TDM thoracique basse dose sans injection de PC

• pour les expositions cumulées d’au moins 1 an de niveau fort tous les 5 ans après un temps de latence de 20 ans après le début de l’exposition;
• Pour les expositions cumulées d’au moins 1 an de niveau intermédiaire tous les 10 ans avec un temps de latence de 30 ans après le début de l’exposition.

Question 46

Suivi PP : Amine aromatique, HAP:

Answer 46

✓ Cytologie urinaire tous les mois après un temps de latence de 20 ans après le début de l’exposition en cas d’emploi dans un secteur d’activité associé à un risque très élevé après une exposition d’au moins 1 an.

Question 47

SPP Poussières de bois

Answer 47

✓ Nasofibroscopie avec visualisation des fentes olfactives tous les 2 ans pour tout travailleur exposé aux poussières de bois pendant 1 an cumulé avec un temps de latence de 30 ans après le début de l’exposition.

Question 48

Procédure inaptitude suite à un AT

Answer 48

Avant de rendre un avis d’inaptitude, le médecin du travail doit respecter les étapes suivantes :

1) Réaliser un examen médical et éventuellement des examens complémentaires

2) Réaliser une étude du poste (c’est-à-dire s’assurer que vos conditions de travail soient en adéquation avec votre état de santé)

3) Réaliser une étude des conditions de travail dans l’établissement (avec indication de la date à laquelle la fiche d’entrepriseDocument établi et mis à jour par la médecine du travail dans lequel figurent notamment les risques professionnels de l’entreprise et les effectifs de salariés qui y sont exposés a été actualisée)

4) Échanger avec l’employeur pour connaître ses observations et lui faire part de ses propositions sur un éventuel changement de poste

Le médecin du travail peut demander des examens complémentaires et réaliser un 2ème examen médical, au plus tard 15 jours après le premier examen.

Après ces étapes, le médecin du travail peut vous déclarer inapte à votre poste s’il constate qu’aucune mesure d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste de travail occupé n’est possible et que votre état de santé justifie un changement de poste.

Possibilité de recours pour le salarié et l’employeur auprès de l’inspection du travail qui va soumettre le dossier au médecin inspecteur régionale de travail

Question 49

Objectif de la visite de pré reprise

Answer 49

Anticiper les situations à risque d’absentéisme prolongé et d’inaptitude au poste de travail

Mettre en place des dispositifs d’aide et d’aménagement des postes de travail