PREVENTION

Question 1

La démarche de prévention contre l’exposition à un métal; TECHNIQUE

Answer 1

1) Utiliser des procédés limitant les émissions de fumées et poussières ou réaliser les opérations en enceinte fermée ou capter les émissions au plus près de leur source.
2) respecter des règles d’hygiène strictes et maintenir les locaux dans un état propre.

Question 1

La démarche de prévention contre l’exposition à un métal se résume en trois points

Answer 1

1) remplacer les produits
2) caractériser l’exposition ;
3) empêcher la pénétration ( selon la voie d’E);

Question 2

Salariés exposés au Toxique : règles d’hygiène à respecter

Answer 2

1) Interdiction de boire, manger, fumer sur les lieux de travail
2) Lavage des mains et du visage avant les repas
3) Douche après le travail (des douches doivent être à la disposition des salariés par l’employeur)
4) Changement des vêtements après le travail

Question 3

Mesures d’hygiène Pb

Answer 3

(art. R. 4412-156 à R. 4412-159 du Code du travail)
1) vestiaires différents pour les vêtements de travail et pour les vêtements de ville, ceux-ci doivent être séparés par des douches.

2) L’employeur veille à ce que les travailleurs ne mangent pas et ne fument pas en vêtement de travail.

Question 4

Suivi médical CMR

Answer 4

SMR dans des condition d’expositions bien déterminé par la règlementation

Question 5

Un suivi individuel renforcé pour les agents exposés au Pb

Answer 5

Un suivi individuel renforcé est assuré si
- l’exposition à une concentration de plomb dans l’air est supérieure à 0,05 mg/m3 ou
- si une plombémie élevée (supérieure à 200 µg de plomb par litre de sang pour les hommes et 100 µg/l pour les femmes) est mesurée chez un travailleur
(article R. 4412-160).

Question 6

Citez 4 étapes de l’évaluation des risques chimiques professionnels en entreprise. Pour chacune d’elles, citez les éléments importants pour mener à bien votre démarche.

Answer 6

L’évaluation des risques chimiques se déroule en 4 étapes:

1) repérer les produits et répertorier leurs dangers dans un inventaire;

2) analyser leur mise en œuvre pour évaluer les conditions d’exposition;
- caractériser les danger : L’exploitation de certains documents peut, ici aussi, se révéler utile: étiquettesdes produits; fiches de données de sécurité; fiche d’entrepriseétablie par le médecin du travail; rapports d’incident; comptes rendus duCSE…
- Analyser les émissions et les expositions
3) hiérarchiser les risques par priorités d’action;

4) élaborer un plan d’actions.
précise les mesures de prévention à adopter et fixe :
les objectifs à atteindre ;
les échéances ;
les moyens associés devant être mis en place par l’entreprise (organisationnels, humains, techniques et financiers).

Question 7

Dans l’évaluation de l’exposition professionnelle, donner 8 avantages de la surveillance biologique de l’exposition comparée au mesurage atmosphérique des polluants.

Answer 7

surveillance biologique permet d’évaluer :
- L’exposition sur une période prolongée (pour tous les toxiques qui s’accumulent dans l’organisme) ;
- L’exposition lorsqu’un travailleur est appelé à se déplacer d’un endroit à un autre dans l’entreprise (par rapport au mesurage d’ambiance) ;
- L’absorption d’une substance par différentes voies y compris la voie cutanée ;
- L’exposition totale s’il existe plusieurs sources de pollution ;
- La quantité de substance absorbée par un sujet en fonction des facteurs autres que le degré d’exposition. Exemple : les efforts physiques requis par un travailleur, la ventilation, le climat ;

• La quantité de substance absorbée en fonction des facteurs individuels susceptibles d’avoir une incidence sur la cinétique de l’agent toxique dans l’organisme. Exemple : l’âge, le sexe, facteur génétique, état fonctionnel des organes assurant la biotransformation de la substance toxique et son élimination ;
• Elle est utilisable pour tester l’efficacité de diverses mesures préventives collective et individuelle (le port de gant, le masque, l’application des crèmes barrières) ;
• Elle est moins contraignante que les mesures atmosphériques individuelles.

Question 8

Limite de la biometrologie par rapport à la métrologie d’ambiance

Answer 8

Les limites :
- Elle n’est pas adaptée à toutes les substances comme les produits entraînant des effets locaux. Exemple : produits irritants car les effets ne sont pas liés à une quantité de substances retrouvées dans le sang ou dans les urines ;
- Elle se heurte à un manque de connaissance en toxico dynamique et toxico cinétique pour certaines substances ;
- Elle ne peut quantifier les pics d’exposition ni identifier les sources.

Question 9

Avantages de l’IBE / Métrologie atmosphèrique

Answer 9

• évaluation longitudinale dans le temps.
• tiens en compte les déplacements et l’ensemble des situations.
• tiens en compte les cofacteurs de l’exposition : effort physique, chaleur, ventilation…
• tiens en compte les facteurs individuels : age, sexe,
• Vérifier l’efficacité des mesures préventives.
• moins contraignante que la mesure atmospherique

Question 10

Limites des IBE

Answer 10

• ne permet pas de caractériser les situations d’exposition : sources d’exposition, tâches exposantes, pic d’exposition,
• Pas adaptée aux substance ayant un effet local
• peu de connaissances sur la toxico dynamique et la toxico cinétique pour plusieurs subtances.

Question 11

la métrologie de l’exposition aux rayonnements ionisants consiste à mesurer une dose reçue de rayonnements ionisants.
On distingue l’évaluation de la contamination interne et celle de l’irradiation externe, type de dosimètre et méthodes

Answer 11

– la surveillance d’une exposition externe se fait par dosimètres passifs individuels portés au niveau de la poitrine avec contrôle différé de la dose cumulée reçue, ou par dosimètres actifs électroniques individuels avec lecture directe et immédiate de la dose individuelle reçue ;
– la mesure de la contamination interne repose soit sur l’anthroporadiamétrie (mesures directes des radionucléides dans le corps entier ou dans des organes particuliers), soit sur des analyses radiotoxicologiques (mesures radiochimiques sur des sécrétions biologiques) ;

Question 12

Prévention primaire : étapes ou modalités

Answer 12

1) Évaluation des risques : 4 étapes : repérer et répertorier, analyser la mise en œuvre, hiérarchiser les R afin de prioriser les actions, élaborer un PA ( O. T. H. F)
2) Supprimer ou substituer la substance ou le procédé dangereux par une substances ou un procédé moins dangereux aussi bien que possible.
3) mettre en place place les moyens de protection collective
4) Mettre en place les EPI

Question 13

Comment évalue t’on un risque?

Answer 13

➤ Nature et importance du danger ?

Effet allergisant, cancérogène, toxique pour le fœtus?

➤ Quel niveau d’exposition ?

Identifier les sources

Identifier les voles de pénétration (poumon, peau, digestif…)

Mesure des substances dans l’air de travail

Dosages des produits chimiques dans l’organisme

Avoir un élément de comparaison!

Connaître la relation dose réponse

➤ Caractériser / hiérarchiser les risques

Question 14

Les niveaux de Prévention

Answer 14

Prévention.

➤ Activité dont l’objectif est de réduire la fréquence et la gravité des problèmes de santé (maladies ou accidents).

➤ 3 niveaux de prévention

➤ Prévention primaire:

vise à réduire l’incidence d’un problème de santé

Ex: vaccination, éducation sanitaire

➤ Prévention secondaire:

vise à réduire la gravité d’un problème de santé

Ex: dépistage

➤ Prévention tertiaire:

0 vise à réduire les conséquences d’un problème de santé

Ex: rééducation, réinsertion

Colbitge des enseignants de médecine du traval

Juillet 13 Diapositive 3

Question 15

Moyens du médecin du travail dans son rôle de prévention

Answer 15

➤ Consultations médicales

Prise en compte du terrain (susceptibilité individuelle)

Dépistage

Information sur les risques

Identification des capacités restantes

Inaptitude parfois

Place croissante des infirmiers

➤ Actions sur le terrain

Médecins du travail, infirmières, &laquo_space;techniciens» en hygiène-sécurité au travail
Evaluation des risques

Conseils aux employeurs et salariés

Proposition d’adaptation des postes de travail à la physiologie humaine

Question 16

La prévention secondaire

Answer 16

✓ Entretien médical par un professionnel en santé au travail lors d’une visite médicale qui comprend un interrogatoire (recherche de symptômes, cursus laboris, antécédent personnel);

✓ Examen physique : inspection, palpation, percussion, auscultation ;

✓ Examens complémentaires ;

✓ Création ou mise à jour du DMST;

✓ Délivrer une fiche d’aptitude ou une attestation de suivi le cas échéant;

✓ Education du travailleur et l’interroger sur son tabagisme, ses prises médicamenteuses.

Question 17

Valeurs limites d’exposition à la métrologie d’ambiance

Answer 17

• VLEP-8h vise à prévenir les effets chroniques (concentration maximale pondérée d’un toxique dans l’air que peut respirer sans danger une personne pendant 8h par jour et 40h par semaine);
• VLEP-15min qui vise à prévenir les effets aigus (concentration maximale d’un toxique dans l’air que peut respirer sans altération physiologique une personne pendant au plus 15 min).

Question 18

Mesures de prévention des AA

Answer 18

1) Evaluation des risques en 4 étapes;

2) Mise à jour du DUERP;

3) Supprimer ou substituer la substance dangereuse;

4) Mettre en place les moyens de protection collectives;

5) Mettre en place les équipements de protection individuel

6) Prévention médicale: VMA, examen complémentai, surveillance de la cytologie urinaire tous les 6 mois après 20 ans de latence depuis le début de l’exposition cumulée d’au moins un ans.

Question 19

Prévention pneumoconiose

Answer 19

Prévention primaire : suppression voir réduire les expositions

• Protection collective
• Protection individuelle

Prévention secondaire : dépister précocement les effets sur la santé (TDM +++)

• Surveillance médicale
• Suivi post exposition +++

Prévention tertiaire : prévenir les conséquences de la maladie

• Maîtrise de l’évolution

• Recherche et traitement des complications
. Maintien en E

Question 20

Pneumoconiose et réparation

Answer 20

Tableaux de MP: présomption d’origine

• TMP25: silidose

• TMP30: asbestose

• TMP44: sidérose

CRRMP: preuve de causalité

• Critères des tableaux non respectés

• Affections hors tableaux

Question 21

Affections consécutives à l’inhalation de poussières minérales ou de fumées contenant des particules de fer ou d’oxyde de fer

Answer 21

44

RÉGIME GÉNÉRAL

Mine de fer
Mettalurgie

DPE 35 an

Question 22

Quels sont les principes de prévention primaire du risque chimique du code du travail

Answer 22

• Le code du travail appréhende le risque chimique dans son ensemble c’est à dire depuis la fabrication, leur mise sur le marché jusqu’à leur utilisation professionnelle
• Les règles de prévention du risque chimique se répartissent en plusieurs sections:
• Les règles générales de prévention des risques dûs aux agents chimiques dangereux (ACD);
• Les règles particulières applicables aux ACD définies comme: cancérogène, mutagène, et toxique pour la reproduction (CMR);
• Les règles spécifiques applicables aux activités pouvant exposer à l’amiante;
• Les règles visant la silice cristalline et de plomb et ses composés.
• Les valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) et valeurs limites biologiques (VLB) pour certains agents chimiques;

Les règles générales de prévention

◆ Évaluation des risques :
L’employeur évalue en premier les risques générés par toutes les activités de l’entreprise pouvant exposer à des agents chimiques;

• Le résultat de l’évaluation est consigné dans un document unique et communiqué au médecin de travail, CHCT, au délégué du personnel, aux personnes exposées à un risque pour la santé et la sécurité.

Risques évalués comme faibles;

Soit à la suite des :

■Petites quantités de produits présents sur le lieu de travail

■Mesures de prévention précises:

• Réduction du nombre de personnes exposées
• Réduction de la durée et de l’intensité

d’exposition

• Traduction des méthodes et des maté- riels adaptés

Soit les mesures de prévention techniques sont allégées, et certaines dispositions ne s’appliquent pas:

• Concernant la vérification des installations

Les mesures d’urgence

Le suivi médical de l’établissement

de la notice du poste de travail

◆ Les mesures de prévention techniques et organisationnelles

Lorsque l’évaluation a révélé un risque, la prévention consiste à:

1-) Supprimer le risque;

2-) Réduire au minimum en substituant à l’ACD

un autre agent ou un procédé de travail moins ou pas dangereux;

3-) Agir sur la conception des procédés de travail;

4-) Assurer une ventilation suffisante;

5-) Si nécessaire l’utilisation des EPI entretenus par l’employeur;

6-) L’accès aux locaux où sont utilisés les ACD est limité aux personnes dont la mission l’exige;

7-) Le stockage et manipulation des produits;

8-) Les risques d’incendie et d’explosion.

◆ Les mesures d’hygiène

Pour garantir l’hygiène des travailleurs:

Ils ne doivent ni manger, boire, ou fumer dans les zones de travail exposées.

Mise à disposition des douches pour des travaux insalubres/salissants.

Contrôle de l’exposition

L’employeur doit régulièrement mesurer l’exposition des travailleurs aux ACD. Le contrôle technique pour vérifier les VLEP est réalisé au moins une fois par an par un organisme accrédité qui enregistre les résultats.

En cas de dépassement d’une VLEP réglemen- taire:

Si cette VLEP est indicative, l’em- ployeur procède à l’évaluation des risques entrainant des mesures de prévention et protection adaptées;

Si cette VLEP est contraignante, l’employeur prend immédiatement

des mesures de protection et de prévention.

Les résultats du mesurage et des contrôles techniques sont transmis au MT, DP, et CHSCT. Ils sont aussi tenus à la disposition de: l’inspecteur du travail, médecin inspecteur, agent des services prévention des orga- nismes de sécurité → Lorsque la VLEB est dépassée: le médecin du

travail informe l’employeur sous forme non no-

minative (identité cachée), qui doit procéder à

une nouvelle évaluation des risques et mettre en

œuvre les mesures de prévention appropriées.

◆ Information et formation des travailleurs

Les Travailleurs, DP, CHSCT doivent :

• Avoir accès aux fiches de données de sécurité;

• Recevoir une information sur ACD (nom, risque, VLEP, VLB);

Recevoir une formation sur les pré- cautions à prendre pour leur protec- tion et de celle des autres personnes;
• Connaître les consignes portant sur les mesures d’hygiène et d’utilisation des EPI.

Le suivi médical

Concerne la VIP réalisée par les professionnels de santé, et doit être renouvelé régulièrement. S’il y a exposition au CMR, il faut faire un examen d’aptitude.

Les travaux interdits

1-) Jeune de moins de 18 ans

2-) Femmes enceintes

3-) Les travailleurs temporaires ou sas CDD

Prévention de la pénibilité et traçabilité des expositions
Les fumées et les poussières sont reconnues comme ACD qui laissent des traces durables, identifiables et irréversibles pour la santé des salariés. Dans ce cas, l’employeur doit établir une déclaration auprès des caisses de retraite.

Question 23

L’employeur peut-il effectuer des contrôles d’alcoolémie sur le lieu de travail ?

Answer 23

Oui, un contrôle d’alcoolémie est possible.

Il doit avoir été prévu dans le règlement intérieur ou la note de service.

Il doit être réalisé en présence d’un tiers (membre du CSE par exemple).

Ce contrôle doit être justifié par la nature du travail confié au salarié. Si un potentiel état d’ébriété fait courir un danger aux personnes ou au biens, alors le contrôle d’alcoolémie est justifié.

De plus, ce contrôle d’alcoolémie doit pouvoir être contesté par le salarié. Il peut demander une contre-expertise, c’est-à-dire qu’un nouveau test soit effectué.

Question 25

Prévention du risque CMR

Answer 25

Evaluation des risques,
* lerepéragedes produits CMR est une étape clé. Il convient d’identifier ces produits et les procédés susceptibles de donner lieu à une exposition des salariés.

Lorsque l’évaluation révèle un risque d’exposition à un CMR, la démarche de prévention impose :
* la suppression du risque ou, si ce n’est pas possible, la substitution de l’agent CMR par un agent chimique moins dangereux.
Pour les agents CMR de catégories 1A et 1B au sens du règlement CLP, la substitution est obligatoire sauf impossibilité technique, et l’employeur doit pouvoir justifier des tentatives de substitution effectuées.

Des mesures de prévention doivent être prises pour éviter les expositions des salariés ou pour les réduire au plus bas niveau possible en restant toujours en dessous des valeurs limites d’exposition professionnelle, lorsqu’elles existent :

• travail en système clos ;
  mise en place d’autres mesures de protection collective techniques (captage à la source, encoffrement, mécanisation de certaines opérations…) et de mesures organisationnelles (réduction du nombre de travailleurs exposés…) ;
  mise en place de mesures d’hygiène et de mesures d’urgence ;

lorsque toutes les autres mesures d’élimination ou de réduction des risques s’avèrent insuffisantes ou impossibles à mettre en œuvre, port d’équipements de protection individuelle.

Pour les salariés exposés aux CMR, un suivi individuel renforcé est mis en place pendant toute la durée de l’activité professionnelle.

Le respect des valeurs limites d’exposition professionnelle réglementaires est contrôlé au moins une fois par an et lors de tout changement susceptible d’avoir des conséquences néfastes sur l’exposition des travailleurs.

Le dépassement des valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes ou des valeurs limites biologiques entraîne l’arrêt de travail aux postes concernés jusqu’à la mise en œuvre de mesures correctives.

Toutes les actions conduites doivent être accompagnées d’une formation et d’une sensibilisation du personnel exposé à des risques CMR et d’une formation à la prévention de ces risques.

Question 26

Ressources utiles pour la prévention des risques CMR

Answer 26

1) Classification et étiquetage selon la règlementation européenne (CLP)
2) Liste des substances chimiques CMR : CMR de catégorie 1A, 1B et 2 de l’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008 modifié (CLP.
3) Classification CIRC
4) fiches toxicologiques ex INRS
5) Fiche Demeter
6) FAR : fiches d’aide au repérage
7) FAS : Fiche d’aide à la substitution

Question 27

Expositions aux poussières de bois : principales mesures de prévention à prévoir par l’employeur

Answer 27

Évaluer les risques d’exposition aux poussières de bois (postes concernés, degré et durée d’exposition des opérateurs).

Réduire les émissions de poussières:captage à la source, dispositif intégré sur les machines et équipements portatifs, raccordement à un système d’aspiration entretenu…

Réduire le nombre d’opérateurs exposés: isolement des postes polluants,encoffrementdes machines, restriction de l’accès aux zones à risque…

Réduire le niveau et la durée d’exposition des salariés: rotation du personnel aux postes à risque, procédures de nettoyage par aspiration…

Former et informer les opérateurs exposés, y compris les salariés chargés de la maintenance ou du nettoyage (notice de postenotamment).

Organiser unsuivi individuel renforcédes travailleurs exposés.

Faire nettoyer régulièrement les vêtements de travail et fournir des équipements de protection individuelle adaptés et entretenus.

Contrôler tous les ans l’efficacité du système de ventilation et de captage à la source et mettre à jour ledossier d’installation du système de ventilation.

Faire contrôler le respect de la valeur limite d’exposition professionnelle par unorganisme accrédité, au moins une fois par an.