Sem9.2 Chapitre 6

Question 1

Qu’est ce que les COP (acronyme de quoi)?

Answer 1

Conditions objectives de punissabilité

Question 2

Toute les infras contiennent forcément des COP?

Answer 2

Non

Question 3

Comment s’analyse une COP?

Answer 3

Comme une exception à l’application de l’article 12 CP

Question 4

Quelle différence entre un ECO et un COP?

Answer 4

La COP n’est pas concernée par l’ECS de volonté de l’auteur.
Le comportement de l’auteur est punissable indépendamment de sa faute

Question 5

Les COP entrent dans la typicite de certaines infraction?

Answer 5

Vrai

Question 6

Les infractions comprenant un COP sont des infractions portant atteinte à des BJP différents, citer des exemples

Answer 6

Patrimoine
Intégrité physique et corporelle

Question 7

Dans quel cas la COP restreint la punissablilite aux cas où des résultats dommageables ne s’est pas produit? Citer un exemple

Answer 7

Lors de Rixe, s’il n’y a ni mort ni lésions corporelle d’un des participants ou d’un tiers personne ne peut être punissable

Question 8

Dans quel cas les COO étendent la punissibalité?

Answer 8

S’il y a eu lésions ou mort, tout le monde tombe, peut importe leur volonté et conscience à chacun

Question 9

Comment le législateur a justifier la COO dans la rixe (ou l’agression)?

Answer 9

-Idée de sanctionner la création d’un état de fait dangereux. Ils ont intentionnellement créer un état de fait dangereux

-éviter qu’un événement grave reste impunis, car difficile de savoir qui a vraiment fait quoi