Sem 16 Chap10 Flashcards
Comment l’infraction se matérialise t’elle?
- quel type de comportement reproche t’on à l’auteur ) modes de réalisation de l’infraction
- a quel stade d’accomplissement de son acte l’auteur est-il arrivé (degrés de réalisation de l’infraction)
Quels sont les pts communs à tous les cas de tentative?
- une volonté de l’auteur dirigée vers la réalisation d’un infraction
- l’accomplissement de certains acte
- une non-consommation de l’infraction ou un comportement qui ne pouvait pas se traduire par la consommation de l’infraction
S’agissant de la volonté dirigée vers la réalisation d’une infraction que cela signifie d’un pt de vue pénal?
L’auteur doit avoir conscience de l’illicéité de l’acte envisagé et vouloir sa réalisation
Vu qu’il fait la volonté dirigée vers la réalisation d’une infraction, il peut y avoir de tentative pour une infraction par négligence? Pk?
Non, l’imprévoyance coupable exclut l’intention
S’agissant de la volonté dirigée vers la réalisation d’une infraction il peut y avoir tentative au niveau du dol éventuel?
Oui en principe, sauf si le législateur ne l’a pas dit ou sauf pour les infractions supposant un dessein comme forme d’intention (128 bis CP)
Il peut y avoir de tentative pour contravention ?
Que si la loi le prévoit (105 al. 2 CP)
C’est quoi la tentative inachevée?
L’auteur peut encore revenir en arrière. Mais c’est le début d’exécution
C’est quoi les actes préparatoires?
Ce sont les actes qui se situent en amont de la commission de l’infraction, mais suffisamment éloignées pour permettre à l’auteur de renoncer à son projet
Les actes préparatoires sont punissables?
Non sauf si très graves. Ils sont prévus en 260bis CP.
Attention trafic de Stup c’est différents
Comment sont punies les infra commise dans le but de réaliser le projet criminel?
En tant que t’elle est non en tant qu’acte préparatoires. Si on casse une vitrine on tombe pour dol simple et infr à la BJP
Pk c’est dur de punir quelqu’un avec des actes préparatoire (si c’est noté dans 260bis)
Il faut démontrer que la nature et l’ampleur montre qu’il va commettre cet acte. Si achat d’une carabine c’est dur de prouver que c’était pour tuer quelqu’un
C’est quoi la non-consomation de l’infraction?
Élément négatif qui consiste en l’échec de l’entreprise délictueuse
En cas de non consommation de l’infraction il y a tentative comment?
Tentative inachevée
Quels sont les deux différents types de la non-comsommation de l’infraction?
- le désistement
- les circonstances accidentelles
C’est quoi un désistement ?
L’auteur renonce volontairement avant que l’infraction ne soit consommée (23 al. 1 CP)
Comment est jugé le désistement?
- tentative inachevée est retenue
- le juge peut atténuer la peine et exempter de toute peine
C’est quoi les circonstances accidentelle?
L’auteur ne parvient pas à consommer l’infraction parce qu’il en est empêché par des circonstances indépendantes de sa volonté ( 22 al. 1 CP)
Comment est jugé les circonstances accidentelles?
- tentative inachevée retenue
- le juge peut atténuer la peine
Citer les autre cas de tentative que la tentative inachevée
1 le délit manque (tentative achevée)
2 le cas de figure du délit impossible
Qu’est ce qu’un délit manque?
L’auteur a tout fait conformément à son plan, mais le resultat n’est pas atteint
Citer un synonyme de délit manque ?
Tentative achevée
Quelle obligations pour un délit manque?
- infraction non consommé
- volonté dirigée vers la réalisation de l’infraction
- degré de réalisation plus poussé que dans le cas d’une tentative simple ou inachevée
Dans quel cas de tentative l’auteur a tout fait pour consommer l’infraction mais le résultat ne s’est pas produit?
Le délit manqué = tentative achevée
Quels sont les deux cas de délit manqué?
- résultat non consommé pour une raison indépendante de sa volonté (22 al.1 CP)
- le repentir actif (23 al.1 CP)
Comment est punissable un auteur dont le résultat ne s’est pas produit pour une raison indépendante de sa volonté (22 al 1 CP)?
Le juge peut atténuer la peine
C’est quoi le repentir actif? (23 al1CP)
Le résultat ne s’est pas produit car l’auteur a agi pour empêcher que le résultat ne se produise
Comment est jugé le repentir actif?
Le juge peut atténuer ou exempter l’auteur de toute peine
Le délit manque peut s’appliquer à toute infraction ?
Slt pour les infraction MATÉRIELLE. Il faut un résultat
C’est quoi le cas de figure du délit impossible?
- L’auteur a la bonté de réaliser l’infraction
- infraction non consommée car il n’était pas possible de réaliser l’infraction réalisé
Le délit impossible est une sous catégorie des cas de tentative simple ou de delit manque?
Oui il renvoie à eux
Le délit peut être impossible en raison de quoi?
- objet utilisé -> manque un ECO de l’infraction (tuer un type déjà mort)
- moyen utilisé -> impossibilité relative ou impossibilité absolue (par nature)
Si le délit est impossible s’agissant du moyen. Quel diff entre impossibilité relative et impossibilité absolue?
Impossibilité relative -> mauvaise manipulation
Impossibilité absolue (par nature) -> erreur due à un grave défaut d’intelligence (essayer de tuer avec pistolet à eau) 22 al 2 CP
Comment est puni un délit impossible s’agisssant se l’objet?
Au titre de tentative simple ou achevée (si matérielle) selon le cas.
Comment est puni un délit impossible s’agissant du moyen?
- impossibilité relative -> au titre de tentative inachevée ou achevée selon les cas
- si impossibilité absolue (par nature) -> l’auteur n’est pas punissable si son erreur est dur à un grave défaut d’intelligence (22 al. 2 CP)
La tentative peut être retenue pour quoi?
Délit ou crime intentionnelle
La tentative simple peut être retenue pour quoi?
Infra formelle et materielle
La tentative simple
Infra formelle et matérielle
La tentative achevée (délit manqué) est retenu pour quoi?
Slt pour infra matérielle
Le délit impossible peut être retenu pour quoi? Quel exceptions
- infra formelle et matérielle.
Exception en matière d’impossibilité absolue (si grave défaut d’intelligence -> non punissable (22 al 2 CP))
Quel diff entre repentir actif ou repentir sincère ?
Repentir actif -> objet 23 CP
Repentir sincère -> l’infraction est consommée mais l’auteur a des regrets et cherche à réparer le dommage (acte concrets)
Comment s’analyse le repentir sincère ?
Comme une circonstance atténuantes (mais l’auteur reste punissable pour l’infraction consommée qui lui est reproché) -> atténuation de la peine (art 48 CP)
SHEMA iter criminis page 4
Quel ordre dans l’accomplissement d’un crime?
- pensée
- acte préparatoire
(Tentative inachevée) - commencement d’exécution
(Tentative achevée = délit manque) - infra consommée
- infra achevée
Pk la consommation et l’achèvement d’une infraction peut être différent a certain moment.
Certaine infra avec dessein sont consommé lorsque les ECOS sont remplis et achevée uniquement lorsque les desseins sont atteints
