Sem8

Question 1

Pk les lésions corporelles grave (art 122.CP) sont avant les lésions corporelles simple (art 123.CP) dans le code pénale?

Answer 1

Car on qualifie d’abord les critères qui rendent la lésions grave, et si ce n’est pas grave c’est simple alors

Question 2

Quel est le ECO des lésions corporelles graves (art 122 CP)

Answer 2

1. Un comportement dangereux
2. Des lésions graves
3. Un lien de causalité

Question 3

Quelle est l’ECS des lésions corporelles graves? Art 122 CP

Answer 3

ECS = une intention

Question 4

Comment qualifie t’on un comportement dangereux?

Answer 4

Susceptible de porter atteinte à la santé physique ou psychique d’autrui.

Question 5

Un comportement dangereux est en principe actif ou passif?

Answer 5

Actif car violation d’une interdiction.
Ne pas oublier la commission par omission

Question 6

Quels sont les critères des lésions graves?

Answer 6

• Quelqu’un qui blesse une personne de manière à mettre sa vie en danger à cause de la lésion occasionné
• mutilation du corps, membres ou organe important qui rend ce membre ou organe impropre à sa fct et cause une incapacité de travail ou malade physique ou psychique permanent
• si on fait subir à une personne toute autre atteinte grave à l’intégrité corporelle ou la santé physique ou mentale

Question 7

Attention à ne pas juger quoi pour définir une lésions graves?

Answer 7

Le comportement de l’auteur

Question 8

Si quelqu’un tente d’etrangler une dame est-ce que ça peut tomber pour lésions corporelles simples?
Si non pour quoi ça pourrait tomber?

Answer 8

Non car blessure pas grave.

• 129 CP Mis en danger de la vie d’autrui
  Ou
• tentative d’homicide si on peut démontrer que volonté de meurtre

Question 9

Si bagarre au couteau et carotide touchée, bien qu’après 5 pts de souture, il ne reste rien, est-ce que ça peut tomber pour lésions corporelles grave?
Et pour quoi d’autre sinon?

Answer 9

• oui blessure grave de par l’emplacement
• de plus peut tomber pour tentative de meurtre car l’emplacement témoigne d’une volonté plus ou moins conscient qu’on risque de la tuer

Question 10

Comment juge t’on si un organe est vraiment vitale?

Answer 10

Surtout si fonction de l’organe est atteint et non dans la façon dans lequel le l’organe fonctionne

Question 11

Comment juger que partie du corp est important ?

Answer 11

Regarder particuliarite de chacun

Question 12

Si on blesse légèrement mais ensuit dépression chronique, est ce que ça suffit de tomber pour lésion corporelle grave?

Answer 12

Oui critère suffisant

Question 13

Comment qualifie t’on une defiguration?

Answer 13

Dépend.
Si cicatrice jolie bien que permanent -> pas grave
Si cicatrice moche et en plus provoque un défaut de l’anti-âge par exemple -> lésions corporelle grave

Question 14

Si suite à blessure, la victime s’en sort indemne mais il a fallu 2 ans de rééducation, 6 mois d’hôpital, lésions corporelle simple ou grave?

Answer 14

Lésions corporelle grave

Question 15

Comment définir si un brûlure est simple ou grave?

Answer 15

Lésions corporelle simple sauf si +15 a 20% de la surface brûlée et articulé avec degré de brûlure et l’âge de la victime

Question 16

Quelle est la faute pénale de lésions corporelle?

Answer 16

Démontrer conscience et volonté sur l’ECO

Question 17

Quels sont les ECO des lésions corporelles simples? Art. 123CP

Answer 17

1. Comportements dangereux
2. Lésions simple
3. Lien de causalité

Question 18

Il existe des circonstance spéciale aggravante pour 122 ou 123? Comment nomme les t’on?

Answer 18

Seulement pour 123

• lésions corporelle simple simple
• lésions corporelle simple aggravée

Question 19

Que peut faire une lésion corporelle simple aggravée?

Answer 19

• Si arme ou objets dangereux
• si mariage, partenariat enregistré, ménage commun ou moins d’un an après dissolution -> renvoi à l’art 55 CO

Question 20

Quels objets peut etre dangereux?

Answer 20

Tout les objets mais on ne regarde pas la valeur intrinsèque de l’objet mais l’usage de cet objet

Question 21

Quelle différence entre lésions simple simple et lésions simple aggravée ?

Answer 21

-sur plainte
- poursuivi d’office

Question 22

Quel est l’ECO des lésions corporelles par négligence?(art.125)

Answer 22

• un comportement dangereux résultant d’une violation fautive d’un devoir de prudence
• des lésions
• un lieu de causalité

Question 23

Quelles est l’ECS des lésions corporelles par négligence?

Answer 23

Une négligence

Question 24

Que dit 125 al. 1 CP sur comment sont poursuivies les lésions corporelles simple par négligence?

Answer 24

Poursuivies sur plaintes

Question 25

Que dit 125 al. 2 CP sur comment est poursuivi des lésions corporelles graves par négligence?

Answer 25

Poursuivie d’office

Question 26

Quel sont les ECO de voies de fait? (Art. 126 CP)

Answer 26

• un comportement aggressif (sans lésion corporelle ni atteinte à la santé)
• une faible atteinte à l’intégrité corporelle
• un lien de causalité

Question 27

Qu’est-ce qu’un comportement agressif sans lésion corporelle ni atteinte à la santé?

Answer 27

Consiste à s’en prendre à l’intégrité corporelle d’autrui à faible intensité

Question 28

Qu’entend t’on par une faible atteinte à l’intégrité corporelle?

Answer 28

• ces atteintes doivent excéder ce qu’il est admis de supporter selon l’usage courant et les habitudes sociales

Question 29

Les voies de fait art 126 sont classé par decrescendo entre grave et simple ? Qu’est ce qu’il a été abrogé?

Answer 29

Oui, avant encore très peu grave mais mtnt abrogé

Question 30

Dans un cas limite comme une griffure Quels critère est déterminant pour choisir entre 123 et 126 (lésions simple et voies de fait)?

Answer 30

• l’intensité de la douleur

Question 31

Dans quelle catégorie se classe un hématome?

Answer 31

Épanchement de sang sous la peau -> lésion corporelle simple

Question 32

Citer un exemple de voies de fait de faibles atteinte à l’intégrité corporelle? Pk ce choix?

Answer 32

• crachat car pas de lésion

Question 33

Lors d’un crachat comment différencier si voies de fait ou atteinte à l’honneur (injure art125 CP)?

Answer 33

• si manifestation de dedain et cracher sur chaussure avant de partir -> atteinte à l’honneur
• si cracher à la figure de quelqu’un -> voies de fait car volonté d’être violent en visant l’intégrité corporelle sans lésion

Question 34

Y’a t’il des cas aggravés de voies de fait? Quels outils en 126 alinéa 2 CO?

Answer 34

Oui si enfant, conjoint, partenariat.

Outils pour lutter efficacement contre les violence domestique

Question 35

Quels sont les ECO du vol? (Art 139 CP)

Answer 35

• une chose mobilière appartenant à autrui
• une soustraction

Question 36

Qu’est e qu’une chose mobilière?

Answer 36

Objet qu’on doit pouvoir déplacer sans changer sa fonction

Question 37

Qu’entend t’on par appartenant à autrui?

Answer 37

Possessions d’autrui

Question 38

Qu’est-ce qu’une soustraction?

Answer 38

Briser la possessions d’autrui à sans son accord

Question 39

Si le possesseur n’est pas le propriétaire au moment du vol, à qui a t’on soustrait l’objet?

Answer 39

On brise la possession au possesseur et non au propriétaire

Question 40

Lors d’un vol on ……… un objet de la ………. D’ ………. D’une autre personne

Answer 40

Retire
Sphère d’influence

Question 41

Quels sont les ECS de vol de l’art. 139 CP?

Answer 41

• une intention
• un dessein d’appropriation
• un dessein d’enrichissement illégitime

Question 42

Quel volonté lors du vol?

Answer 42

Volonté de s’enrichir illégitimement

Question 43

Si on brise la possession d’autrui pour le détruire c’est un vol?

Answer 43

Non un 144