Sem10

Question 1

La COP s’analyse comme un résultat?

Answer 1

Non! Donc plutôt infraction formelle

Question 2

Le droit pénal s’analyse comme une réponse de l’Etat à certain…….. humains considérés comme ……..

Answer 2

Comportements
Déviant

Question 3

En Suisse il est possible de poursuivre ou de réprimer pénalement un auteur sais pouvoir lui reprocher un élément relevant de sa subjectivité?
Quel est le nom de cette théorie ?

Answer 3

Non

Théorie attributive de libre arbitre

Question 4

Le droit pénal suisse fondé la répression pénale de la ……. ……… … …… …….: l’auteur doit avoir agi de manière ……….

Answer 4

Théorie attributive de libre arbitre
Coupable

Question 5

Au niveau de l’ECS au sens strict d’une information on traite?

Answer 5

• soit de l’intention
• soit de la négligence

Question 6

Si l’on retient une infraction intentionnelle, que doit être démontré? Ça comprend quoi?

Answer 6

L’intention. Elle comprend la conscience et la volonté

Question 7

Avec quoi ne devons nous pas confondre l’intention (12CP) lorsque on démontre une intention

Answer 7

les facultés cognitive et volitive pour la responsabilité pénales (19CP

Question 8

Si l’on retient une infraction par négligence que doit on démontrer?

Answer 8

La négligence.
Une imprévoyance coupable qui peut être consciente ou inconsciente

Question 9

Que dit l’art. 12 al.1 CP?

Answer 9

Il faut avoir agi intentionnellement pour être punissable sauf si négligence prévue .

Question 10

Pour quelle type d’infraction l’art. 12 al.2 CP s’applique ?

Answer 10

Toute les infra de la partie spéciale du CP ( contraventions, délits ou crimes ) sauf pour les contraventions dans le droit pénal accessoire où il faut rechercher la négligence

Question 11

Quel est la définition de l’intention selon l’art. 12 al. 2 CP?

Answer 11

Agit avec intention celui qui agit avec conscience et volonté

Question 12

Si l’infraction est intentionnelle sur quoi faut il démontrer l’intention de l’auteur?

Answer 12

Sur tout les ECO

Question 13

Quel est la définition de la conscience?

Answer 13

C’est la connaissance des faits

Question 14

Quels sont les deux type d’erreur de conscience en droit pénal?

Answer 14

• l’erreur sur les faits (13CP)
• l’erreur sur l’illicéité (21CP) -> porte sur un élément normatif (illiceité du comportement de l’auteur)

Question 15

Sur que doit être fait «l’erreur sur les faits (13CP)»?

Answer 15

Erreur sur un ECO ou un autre fait pénalement déterminant. L’erreur doit ainsi être essentielle

Question 16

Quels sont les 2 erreurs à distinguer quand il y a erreur sur les faits ?

Answer 16

• erreur inévitable al1 13CP
• erreur évitable al2 13 CP

Question 17

Comment est jugé un auteur du erreur inévitable?

Answer 17

auteur juge d’après son apreciation erronée des faits si favorable à lui

Question 18

Comment est jugé un auteur du erreur évitable?

Answer 18

L’auteur est punissable par négligence si une norme pénale réprime le comportement par négligence

Question 19

Qu’est-ce que l’erreur sur l’illiceité?

Answer 19

Erreur de l’auteur sur le caractère illicite de son comportement (element normatif)

Question 20

Si l’erreur sur l’illiceité est admise de quoi bénéficie l’auteur?

Answer 20

• atténuation de la peine si l’erreur était évitable (21CP seconde phrase)
• un acquittement si l’erreur était inévitable )21CP première phrase. L’auteur n’agit pas de manière coupable

Question 21

Qu’entend t’on quand on dit que l’auteur doit avoir des raisons suffisante de se croire en droit d’agir?

Answer 21

Suppose que l’auteur se renseigne avant d’agir en cas de doutes ou si domaine technique en cause

Question 22

Donner un exemple d’erreur du l’illicéité?

Answer 22

• Journaliste qui publie un secret alors que donner par membre gouvernement
• garçon qui sort avec fille trop jeune

Question 23

Comment se définit la volonté au niveau de l’ECS? (Lors d’infraction intentionnelle)?

Answer 23

Comme étant la détermination de l’auteur à porter atteinte au bien juridique protégé

Question 24

Que se passe t’il si quelqu’un a agit avec conscience et volonté mais est en état d’irresponsabilité pénale?

Answer 24

On ouvre la procédure pénale et ensuite on arrête la procédure et on afflige une mesure

Question 25

Il existe différent degrés de culpabilité intentionnelle?
Si oui lesquels?

Answer 25

Oui
- le dessein
- le dol simple ou direct
- le dol éventuel

Question 26

Sur quoi s’applique les degrés de culpabilité intentionnelle?

Answer 26

La détermination de l’auteur à porter atteinte à un BJP peut être plus ou moins manifeste au niveaux de la volonté

Question 27

Qu’est le dessein comme degrés de culpabilité intentionnelle?

Answer 27

L’auteur cherche une conséquence déterminée et donc adopte le comportement adéquat pour atteindre cette conséquence

Question 28

Qu’est-ce que les dol simple ou direct?

Answer 28

L’auteur accepte une conséquence comme un corollaire de l’acte qu’il commet, lui, avec dessein

Question 29

Citer un exemple de dol simple ou direct

Answer 29

Pour tuer quelqu’un on casse la vitre.
Meurtre = dessein
Vitre cassée = Dol simple ou direct

Question 30

Qu’est-ce que le dol éventuel?

Answer 30

L’auteur ne recherche pas la conséquence mais prévoit la possibilité qu’elle se produise et l’accepte

Question 31

Citer un exemple de dol éventuel?

Answer 31

On coupe un arbre. Si tombe à droite tt est oke
Si tombe à gauche détruit la maison des voisins
On s’en accommode