Sem10 Flashcards
La COP s’analyse comme un résultat?
Non! Donc plutôt infraction formelle
Le droit pénal s’analyse comme une réponse de l’Etat à certain…….. humains considérés comme ……..
Comportements
Déviant
En Suisse il est possible de poursuivre ou de réprimer pénalement un auteur sais pouvoir lui reprocher un élément relevant de sa subjectivité?
Quel est le nom de cette théorie ?
Non
Théorie attributive de libre arbitre
Le droit pénal suisse fondé la répression pénale de la ……. ……… … …… …….: l’auteur doit avoir agi de manière ……….
Théorie attributive de libre arbitre
Coupable
Au niveau de l’ECS au sens strict d’une information on traite?
- soit de l’intention
- soit de la négligence
Si l’on retient une infraction intentionnelle, que doit être démontré? Ça comprend quoi?
L’intention. Elle comprend la conscience et la volonté
Avec quoi ne devons nous pas confondre l’intention (12CP) lorsque on démontre une intention
les facultés cognitive et volitive pour la responsabilité pénales (19CP
Si l’on retient une infraction par négligence que doit on démontrer?
La négligence.
Une imprévoyance coupable qui peut être consciente ou inconsciente
Que dit l’art. 12 al.1 CP?
Il faut avoir agi intentionnellement pour être punissable sauf si négligence prévue .
Pour quelle type d’infraction l’art. 12 al.2 CP s’applique ?
Toute les infra de la partie spéciale du CP ( contraventions, délits ou crimes ) sauf pour les contraventions dans le droit pénal accessoire où il faut rechercher la négligence
Quel est la définition de l’intention selon l’art. 12 al. 2 CP?
Agit avec intention celui qui agit avec conscience et volonté
Si l’infraction est intentionnelle sur quoi faut il démontrer l’intention de l’auteur?
Sur tout les ECO
Quel est la définition de la conscience?
C’est la connaissance des faits
Quels sont les deux type d’erreur de conscience en droit pénal?
- l’erreur sur les faits (13CP)
- l’erreur sur l’illicéité (21CP) -> porte sur un élément normatif (illiceité du comportement de l’auteur)
Sur que doit être fait «l’erreur sur les faits (13CP)»?
Erreur sur un ECO ou un autre fait pénalement déterminant. L’erreur doit ainsi être essentielle
Quels sont les 2 erreurs à distinguer quand il y a erreur sur les faits ?
- erreur inévitable al1 13CP
- erreur évitable al2 13 CP
Comment est jugé un auteur du erreur inévitable?
auteur juge d’après son apreciation erronée des faits si favorable à lui
Comment est jugé un auteur du erreur évitable?
L’auteur est punissable par négligence si une norme pénale réprime le comportement par négligence
Qu’est-ce que l’erreur sur l’illiceité?
Erreur de l’auteur sur le caractère illicite de son comportement (element normatif)
Si l’erreur sur l’illiceité est admise de quoi bénéficie l’auteur?
- atténuation de la peine si l’erreur était évitable (21CP seconde phrase)
- un acquittement si l’erreur était inévitable )21CP première phrase. L’auteur n’agit pas de manière coupable
Qu’entend t’on quand on dit que l’auteur doit avoir des raisons suffisante de se croire en droit d’agir?
Suppose que l’auteur se renseigne avant d’agir en cas de doutes ou si domaine technique en cause
Donner un exemple d’erreur du l’illicéité?
- Journaliste qui publie un secret alors que donner par membre gouvernement
- garçon qui sort avec fille trop jeune
Comment se définit la volonté au niveau de l’ECS? (Lors d’infraction intentionnelle)?
Comme étant la détermination de l’auteur à porter atteinte au bien juridique protégé
Que se passe t’il si quelqu’un a agit avec conscience et volonté mais est en état d’irresponsabilité pénale?
On ouvre la procédure pénale et ensuite on arrête la procédure et on afflige une mesure
Il existe différent degrés de culpabilité intentionnelle?
Si oui lesquels?
Oui
- le dessein
- le dol simple ou direct
- le dol éventuel
Sur quoi s’applique les degrés de culpabilité intentionnelle?
La détermination de l’auteur à porter atteinte à un BJP peut être plus ou moins manifeste au niveaux de la volonté
Qu’est le dessein comme degrés de culpabilité intentionnelle?
L’auteur cherche une conséquence déterminée et donc adopte le comportement adéquat pour atteindre cette conséquence
Qu’est-ce que les dol simple ou direct?
L’auteur accepte une conséquence comme un corollaire de l’acte qu’il commet, lui, avec dessein
Citer un exemple de dol simple ou direct
Pour tuer quelqu’un on casse la vitre.
Meurtre = dessein
Vitre cassée = Dol simple ou direct
Qu’est-ce que le dol éventuel?
L’auteur ne recherche pas la conséquence mais prévoit la possibilité qu’elle se produise et l’accepte
Citer un exemple de dol éventuel?
On coupe un arbre. Si tombe à droite tt est oke
Si tombe à gauche détruit la maison des voisins
On s’en accommode
