Sem112 Chap 7 Flashcards
Qu’est la définition de la causalité?
C’est le rapport qui existe entre le comportement répréhensible de l’auteur et le résultat (qui est nécessaire pour déterminer la culpabilité )
La causalité concerne les infra formelle ou matérielle? Pk?
Matérielle car sa concerne le résultat (toute les ECO non écrit d’une infraction matérielle)
La causalité est un ECO non écrit?
Vrai
Quels sont les différents types de causalité? Schéma page 3 sem 11
- causalité naturelle
- causalité imaginée
- causalité adéquate
- causalité hypothétique
Si mode de réalisation = commission
Faut pénale = intention
Quel causalité?
Causalité naturelle
Si mode de réalisation = commission
Faut pénale = cas de tentative
Quel causalité?
Causalité imaginée
Si mode de réalisation = commission
Faut pénale = négligence
Quel causalité?
Causalité adéquate
Si mode de réalisation = commission par omission
Faut pénale = intention ou cas de tentative ou négligence
Quel causalité?
Tjs causalité hypothétique
Pk dans le schéma des causalité il n’y a pas le mode de réalisation de l’infraction par omission pur?
Car si omission pur c’est forcément une infra formelle et pour qu’il y ait une causalité il faut une infra matérielle
Si infractions intentionnelles?
Causalité naturelle
Si infractions par negligence?
Quel causalité?
Causalité adéquate
Si infractions de commission par omission quel causalité?
Causalité hypothétique
Si infraction tentée quelle causalité?
Causalité imaginée
Qu’est ce que la causalité naturelle prend en compte?
Toutes les causes qui on permis la survenance du dommages et toute ces causes sont considérées comme équivalente
Lors d’un CN comment faire pour ne pas remonter trop loin?
On prend en compte la conditio sine qua non à la survenance du dommages
Quelle est le champ d’application de la causalité naturelle?
- Général = la CN se trouve en toile de fond dans d’autre causalite: notamment CA
- spécifique = la CN suffit pour les infractions intentionnelles -> se réduit en général à la preuve de l’intention
Comment trouver la causalité naturelle si cas de tentative?
Il faut se référer à la causalité imaginée.
Peut on imaginer que l’auteur pouvait raisonnablement imaginer qu’en agissant comme ça il risquait de provoquer le résultat escompté?
Qu’est-ce que la causalité adéquate prend en compte?
Ce qui d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie tend à produire le dommage
Il s’agit de limiter la responsabilité des auteurs d’infractions par négligence
Quel est l’élément déterminant de la causalité adequate?
La prévisibilité
Quel est le champ d’application de la CA?
Doit être recherchée (outre la causalité naturelle) pour les infractions par négligence.
Est il facile de prouver une rupture total du lien de CA?
Nan et il suffit même que l’auteur ait joué un rôle causale partiel pour que la CA soit établie
