Sem112 Chap 7

Question 1

Qu’est la définition de la causalité?

Answer 1

C’est le rapport qui existe entre le comportement répréhensible de l’auteur et le résultat (qui est nécessaire pour déterminer la culpabilité )

Question 2

La causalité concerne les infra formelle ou matérielle? Pk?

Answer 2

Matérielle car sa concerne le résultat (toute les ECO non écrit d’une infraction matérielle)

Question 3

La causalité est un ECO non écrit?

Answer 3

Vrai

Question 4

Quels sont les différents types de causalité? Schéma page 3 sem 11

Answer 4

• causalité naturelle
• causalité imaginée
• causalité adéquate
• causalité hypothétique

Question 5

Si mode de réalisation = commission
Faut pénale = intention
Quel causalité?

Answer 5

Causalité naturelle

Question 6

Si mode de réalisation = commission
Faut pénale = cas de tentative
Quel causalité?

Answer 6

Causalité imaginée

Question 7

Si mode de réalisation = commission
Faut pénale = négligence
Quel causalité?

Answer 7

Causalité adéquate

Question 8

Si mode de réalisation = commission par omission
Faut pénale = intention ou cas de tentative ou négligence
Quel causalité?

Answer 8

Tjs causalité hypothétique

Question 9

Pk dans le schéma des causalité il n’y a pas le mode de réalisation de l’infraction par omission pur?

Answer 9

Car si omission pur c’est forcément une infra formelle et pour qu’il y ait une causalité il faut une infra matérielle

Question 10

Si infractions intentionnelles?

Answer 10

Causalité naturelle

Question 11

Si infractions par negligence?
Quel causalité?

Answer 11

Causalité adéquate

Question 12

Si infractions de commission par omission quel causalité?

Answer 12

Causalité hypothétique

Question 13

Si infraction tentée quelle causalité?

Answer 13

Causalité imaginée

Question 14

Qu’est ce que la causalité naturelle prend en compte?

Answer 14

Toutes les causes qui on permis la survenance du dommages et toute ces causes sont considérées comme équivalente

Question 15

Lors d’un CN comment faire pour ne pas remonter trop loin?

Answer 15

On prend en compte la conditio sine qua non à la survenance du dommages

Question 16

Quelle est le champ d’application de la causalité naturelle?

Answer 16

• Général = la CN se trouve en toile de fond dans d’autre causalite: notamment CA
• spécifique = la CN suffit pour les infractions intentionnelles -> se réduit en général à la preuve de l’intention

Question 17

Comment trouver la causalité naturelle si cas de tentative?

Answer 17

Il faut se référer à la causalité imaginée.
Peut on imaginer que l’auteur pouvait raisonnablement imaginer qu’en agissant comme ça il risquait de provoquer le résultat escompté?

Question 18

Qu’est-ce que la causalité adéquate prend en compte?

Answer 18

Ce qui d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie tend à produire le dommage

Il s’agit de limiter la responsabilité des auteurs d’infractions par négligence

Question 19

Quel est l’élément déterminant de la causalité adequate?

Answer 19

La prévisibilité

Question 20

Quel est le champ d’application de la CA?

Answer 20

Doit être recherchée (outre la causalité naturelle) pour les infractions par négligence.

Question 21

Est il facile de prouver une rupture total du lien de CA?

Answer 21

Nan et il suffit même que l’auteur ait joué un rôle causale partiel pour que la CA soit établie