Sem6

Question 1

Qu’est ce qu’une infraction continue?

Answer 1

Si la consommation de l’infra suppose l’écoulement d’un certain temps.

Question 2

Quand est ce que le délai de prescription commence lors d’une infra continue?

Answer 2

Dès la fin de l’infaction

Question 3

Qu’est ce qu’une infra instantanée?

Answer 3

Si la consommation de l’infraction est instantanée

Question 4

Si la consommation de l’infraction est instantanée mais que les dommages restent c’est quoi?

Answer 4

Une infraction instantanée

Question 5

Quand débute le délai de prescription lors d’une infraction instantanée?

Answer 5

Dès le lendemain

Question 6

À qui s’applique un loi ordinaire ou commune?

Answer 6

Quiconque qui

Question 7

À qui s’applique une infraction spécial/propre?

Answer 7

Si l’auteur revête un statut particulier, z.B un fonctionnaire

Question 8

Qu’est ce qu’une infraction propre pur?

Answer 8

Une infraction qui ne peut être commise que par une personne ayant une qualité particulière.

Question 9

Qu’est ce qu’une infraction propre mixte?

Answer 9

Une infraction propre mixtes peut être commise par n’importe qui mais si l’auteur a une qualité particulière, il risque une peine plus sévère

Question 10

Pk l’infancticide peut être une infraction propre pur?

Answer 10

Car seule la mère dans dans dispositions spécial peut commenter un infanticide

Question 11

Pk l’infanticide pourrait être une infraction propre mixte?

Answer 11

N’importe qui peut tuer le bebe dans les dispositions précis de l’infanticide (tient moyen une autre personne n’a pas une conscience altérée)

Question 12

Comment reconnaît on une infraction propre mixte?

Answer 12

Soit 2 infractions distinct dans le code pénal soit une même infraction avec 2 alinéa distincts

Question 13

Pour quel article peut tomber un fonctionnaire dans l’exercice de ses fonctions

Answer 13

317 CP

Question 14

Si quiconque comment une infra quel article?

Answer 14

251 CP

Question 15

Si un touriste aide une fonctionnaire dans l’exercice de ses fonctions, pour quoi tombe le touriste?

Answer 15

Selon l’article 26, on tiendra investigation avec infraction la plus lourde mais avec obligations de diminué la peine.

Question 16

Dans la dispositions incriminantes si rien n’est précisé, c’est sur plainte ou poursuivi d’office

Answer 16

D’office. sinon le législateur doit avoir expressément prévu que l’infraction est poursuivi sur plainte

Question 17

Si infra poursuivi d’office, l’AP peut être informé par n’importe qui sans aucun delai?

Answer 17

Vrai

Question 18

Si rien n’est précisé dans le code pénale, doit il y a avoir l’intention de l’auteur pour s’appliquer?

Answer 18

Oui sauf si c’est préciser «par négligence»

Question 19

Dans le CP il s’agit de rechercher l’intention dans les crimes, délit et contravention?

Answer 19

Oui car 12 dit délit ou crime et 104 dit que délit ou crime contient aussi les contravention sauf si article dans 105. Comment art. 12 n’est pas dans 105, l’intention doit être cherchée par principe dans crime/delit/contravention

Question 20

Que dit article 333 al.7 CP à propose des infras par intention et négligence?

Answer 20

Dans le droit pénale accessoire et SEULEMEMT POUR LES CONTRAVENTIONS, on par du principe que l’infraction a été commise par negligeance sauf si l’auteur a précisé intentionnellement

Question 21

Qu’est ce que l’une infraction intentionnelle?

Answer 21

L’auteur a agi avec consicience et volonté

Question 22

Qu’est ce qu’une infraction par négligence?

Answer 22

L’auteur a agi par une imprévoyance coupable

Question 23

Que suppose commissions?

Answer 23

Suppose que la loi impose une interdiction d’agir

Question 24

Que suppose omission?

Answer 24

Suppose que la loi impose une obligation d’agir

Question 25

Si la loi impose un comportement actif et que finalement la même situation arrive par un comportement passif qui a inventé quoi?

Answer 25

Commission par omission
2002 article 11

Question 26

Qu’est ce qui modifie une infraction simple/aggravee/ privilégiée?

Answer 26

Les conditions dans lesquelles l’auteur a agi

Question 27

Par exemple si le comportement de l’auteur fait passer l’infraction de poursuivi sur plainte a poursuivi d’office comment est cette conditions?

Answer 27

Aggravée

Question 28

Si une infra poursuivi d’office devient une infra poursuivie d’office grâce à des circonstances atténuantes, comment est le comportement?

Answer 28

Privilégiés

Question 29

Qu’est ce qui peut changer entre une infraction simple / aggravées / privilégiée ?

Answer 29

-intensité de la plainte
-peine menace
- intention ou négligence (regarder les chiffres des articles)
- mineurs ou pas

Question 30

Peut on qualifier une infraction de lésion et de mise en danger à la fois?

Answer 30

Naaan

Question 31

Des superpositions sont possible entre certaine qualification? Par ex un infra de lésion et matérielle et de commission?

Answer 31

Oui si X assène un coup de point dans le nez de Y

Question 32

Peut il y avoir des tentative lors des contravention?

Answer 32

Non sauf dispositions contraire

Question 33

Peut il y a avoir de la complicité lors d’une contravention?

Answer 33

Non sauf disposition contraire

Question 34

Peut il y avoir des tentatives d’instigation?

Answer 34

Seulement pour crime! Pas à contravention ni délit

Question 35

Peut il y avoir des tentative d’infraction par négligence?

Answer 35

Non

Question 36

Il n’y a pas de délit manqué pour une infra formelle?

Answer 36

Vrai art 22 CP

Question 37

Que dit l’article 26 CP sur la punissabilite à un délit propre?

Answer 37

Si l’auteur a failli à son devoir la peine est aggravé comparés à celui qui n’était pas tenu à ce devoir

Question 38

La causalité ne se recherche que pour les infractions formelles?

Answer 38

Non seulement pour les matérielles

Question 39

Quelle causalité cherche t’on si commission avec intention?

Answer 39

Causalité naturelle

Question 40

Quelle causalité cherche t’on si commission en cas de tentative?

Answer 40

Causalité imaginée

Question 41

Quelle causalité cherche t’on si commission en cas de négligence?

Answer 41

Causalité adéquate

Question 42

Quelle causalité cherche t’on si commission par omission en cas d’intention ou en cas de tentative?

Answer 42

Causalité hypothétique

Question 43

Quelle causalité cherche t’on si commission par omission en cas de négligence?

Answer 43

Causalité hypothétique