Formulaires Flashcards
1
Q
11.10?
A
- TCPOS manuscrit
- Papier Po
2
Q
11.12 ?
A
Quittance de paiement des redevances
3
Q
11.17 ?
A
Formulaire PATT, déclaration en douane
4
Q
11.31 ?
A
- Dépôt d’amende (31.31)
- (e-gate)
- ex. Dépôt d’amende sur un 31.31 ou en cas de réflexion de l’assujetti entre mrps/mrpo
5
Q
11.61?
A
- Bulletin de transit / admission temporaire - 11.61 (e-gate)
6
Q
11.63?
A
- Certificat de prise en note / (ticket de caisse valable > remplacement )
- 11.63 (e-gate)
7
Q
13.18?
A
- Trafic rural - constat de passage de récoltes dans la zone frontière
- D115
8
Q
13.20A?
A
- Rapport d’expertise pour vhc (BD)
- D115
9
Q
14.60?
A
Marchandises pour bénéficiaire de privilèges diplomatiques
10
Q
15.01?
A
- Bulletin de vérification pour véhicules routiers et bateaux
- D115
- ex: Annonce au bureau des autos lors du dédouanement d’un véhicule
11
Q
15.20?
A
- Questionnaire relatif à la détermination du lieu de domicile dû au vhc
- D115
- 1.2.15 D13
- Ex: Détermination du domicile, si ces centres d’intérêts sont en CH ou étrangers
12
Q
15.25?
A
- Certificat de prise en note
- 15.25
- 1.2.14 D13
- Ex. Donner un délai dans l’obligation de se rendre au bureau de douane (2-3 jours)
13
Q
15.30?
A
- Autorisation donnant le droit d’utiliser un vhc pas MELP
- Papier BD
- 1.3.2 +1.2.5 D13
- Ex. Domicile à l’étranger, travaille/étude en CH, il possède une 15.30 si doute sur domcilie > 15.20
14
Q
15.31?
A
- “engagement” pour véhicule d’entreprise - Ex. En lien avec la 15.30, justifiant qu’il travaille pour cette société
15
Q
15.91?
A
- RPLF => Formulaire pour taxer
- Papier Po
