Contrôler des marchandises Flashcards
Quels sont les buts lors d’un contrôle de l’OFDF?
de découvrir les erreurs, les irrégularités et ont un caractère préventif.
La réalisation d’une vérification complète ou de simples contrôles ponctuels dépend ?
de l’analyse des risques, du type de marchandise et de l’infraction recherchée.
A quel moment une inspection des marchandises est effectuée ?
après le contrôle formel de la déclaration en douane acceptée.
Quels sont les types de contrôles que nous pouvons faire après le contrôle formel de la déclaration en douane acceptée?
Les contrôles douaniers / contrôles du moyen de transport et du chargement sont généralement aussi effectuées à ce moment-là.
Comment se nomme le dernier contrôle que nous pouvons faire avant la libération de la marchandise ?
- Contrôle d’enlèvement
- Outre le contrôle du chargement, il s’agit également de vérifier le respect de la procédure d’évaluation douanière (départ anticipé des marchandises).
Qu’est-ce que nous devons faire attention lors de la vérification de la marchandise ?
Il faut la présence de la personne soumise à l’obligation de déclarer, car elle doit coopérer pendant le contrôle selon les instructions du bureau de douane. Cela comprend les actions suivantes :
On dit que la personne soumise à l’obligation de déclarer doit coopérer, cela consiste à ?
- Transport des colis (Décharger - Déplacer jusqu’au lieu de vérification - Charger- Enlever les marchandises)
- Manipulation des colis ( Ouvrir -Déballer - Réemballer - Fermer)
- Activités de contrôle (Peser - prendre des échantillons)
quels sont les conséquences en cas d’irrégularités lors du contrôle ?
- les raisons doivent être clarifiées et les marchandises doivent être traitées correctement en vertu du droit douanier.
En fonction de la gravité de l’anomalie, des poursuites pénales et/ou un signalement à d’autres autorités sont possibles.
Qu’est-ce qu’un contrôle de chargement ?
est un contrôle du nombre de colis déclarés. Si des colis excédentaires sont trouvés, ils doivent être signalés.
- Dans le cas d’une taxation au moyen d’un document de transit international, l’intégrité des scellements douaniers doit également être vérifié par sondage
Comment se nomme les 4 phases principales de la vérification ?
- Sélection de l’envoi
- Préparation
- Exécution
- Résultats de vérification
Qu’est-ce que la sélection de l’envoi ?
- L’OFDF détermine les envois contrôlés sur la base de l’analyse des risques.
- Les contrôles ciblés permettent de déployer le personnel là où il peut avoir le plus d’impact.
- Les envois présentant des éléments suspects correspondants à l’analyse des risques doivent être contrôlés de manière plus approfondie.
- L’objectif est de détecter une incohérence en matière de fiscalité ou de sécurité dans, en moyenne, un envoi sur trois contrôlés.
Qu’est-ce que la phase de préparation dans la vérification ?
- C’est une phase qu’on fait avant le contrôle.
- Le douanier s’informe de manière approfondie sur le contenu de la déclaration en douane.
- Il faut préparer le matériel
- Pour le contrôle des marchandises dangereuses, il convient d’analyser si une inspection au bureau de douane est possible. Et se renseigner sur les équipements de protection nécessaires. Il est obligatoire de consulter le R-08 avant chaque contrôle.
Qu’est-ce que la phase d’exécution dans la vérification ?
- La vérification est toujours effectuée au bureau de douane. Mais possible de faire une vérification au domicile (du destinataire) pour certaines raisons (marcha. dang.)
- L’employé de l’OFDF s’assure que l’envoi à contrôler correspond à la DDI.
- Obtenir une vue d’ensemble de l’entièreté du chargement.
- Contrôler les marchandises qu’il a sélectionnées pour l’inspection.
Pourquoi lors de la phase d’exécution, on fait un contrôle du poids ?
La détermination des droits est basée sur le poids des marchandises.
- le contrôle du poids déclaré est une partie essentielle de la vérification
Comment-on contrôle le poids ?
- Déchargement complet
- Contrôle par sondage
- Déchargement partiel
- Pesée / Tarage
