Chapitre 2 Bien Meuble/immeuble

Question 1

Définition d’un bien meuble par “Nature”

Answer 1

Les biens meuble définis comme pouvant se transporter ou susceptibles de l’être,

Que ce soit par la force humaine ( chaise , table ) où grâce à une force motrice

Voiture , une grue ou un avion.

Question 2

Définition de bien meuble par anticipation,

Answer 2

Des immeubles qui deviendront des meubles plus tard , ( tu anticipe le changement)

Comme des récolte, le blé en train de pousser dans un champ est un immeuble attaché au fond de terre.

Mais un bout de blé récolter devient un bien meuble

Question 3

L’énergie/ les ondes maîtriser par l’être humain sont considérés meuble ou immeubles

Answer 3

Bien meuble

Question 4

Tout les bien que la loi ne qualifie pas sont des …

Answer 4

Des bien meubles

Les droits personnels aussi

( actions de compagnies, obligations , créance d’argent ect. ) concept de l’esprit

Question 5

C’est quoi un immeuble par nature

Answer 5

Sont immeuble les fonds de terre, les constructions à caractère permanent qui s’y trouvent et tout ce qui en fait partie internationale.

Les végétaux et les minéraux, temps qu’il ne sont pas extraits des fonds

Donc le sol ou fonds de terre est la base de tout immeuble.

Question 6

C’est quoi un immeuble par intégration ?

Answer 6

Font partie intégrante d’un immeuble les meubles qui sont incorporé à l’immeuble,

Et il perdent leur individualité et assure l’utilité de l’immeuble.

Exemple un 2x4 de cloué à une maison passe de meuble à immeuble par intégration ( il a été intégré à l’immeuble )

Il sont aussi fixé avec des attaches permanentes.

( Le propriétaire doit être propriétaire du bien meuble qu’il y fix par intégration sinon ça reste un meuble )

Question 7

C’est quoi immeuble par attache ou réunion

( les plus dure à qualifier )

Answer 7

Les meubles qui sont matériellement attachés ou réunis à l’immeuble sans perdre leur individualité et sans y être incorporer.

Trois critères du code pour les reconnaître

1. La présence d’attache
   ( vis , clous, colle )
2. La réunion à un immeuble par nature
   ( spa, piscine hors terre , ect . )
3. Un bien destiné à l’utilité de l’immeuble

Le propriétaire doit être propriétaire du bien meuble qu’il y fix par attache ou réunion sinon ça reste un meuble

Question 8

Ou le courtier hypothécaire peut trouver ces informations

Answer 8

Dans la section des inclus et exclus de La promesse d’achat

Question 9

L’unité de climatisation installé à une fenêtre en permanence est un exemple de quel type de meuble/immeuble ?

Answer 9

Immeuble par attache ou réunion

( il est un meuble qui devient Immeuble pendant qu’il assure l’utilité de l’immeuble. )

Question 10

Est-ce que la maison mobile garée sur un terrain loué est un bien immeuble ou meuble ?

Answer 10

Ne deviendra jamais immeuble car le terrain est loué , il n’appartient pas au propriétaire de la maison mobile, même si il est reliée à un système d’aqueduc et dégoût

Question 11

C’est quoi un immeuble par qualification de la loi ?

Answer 11

Les droit réels qui portent sur des immeubles, les actions qui tendent à les faire valoir et celle qui visent à l’obtention d’un immeuble sont immeubles .