Chapitre 2 Copropriété Flashcards
Si plusieurs personnes possède un bien impossibles à diviser matériellement, ces propriétaires sont en copropriété…
Quel est l’exemple le plus répandu ?
Indivise
( bien indivisible ) comme une maison
Dans ce cas , chaque propriétaire possède des droits sur l’ensemble du biens
Mais aucun peut réclamer une exclusivité sur une partie du bien
Chaque personne s’appelle un indivisaires
Exemple : un couple qui achète une résidence pour y habiter
( l’indivisaire peut hypothéquer sa quote-part d’un immeuble, mais il devra obtenir un accord unanime pour toute décision de rénovation la vente ect
Trois personnes achètent un immeuble, style 3 plex pour y vivre.
De préférence à l’achat, chaque étage est attribué à une personne.
Quels sortes de copropriété s’agit il
Et si une des trois personnes ne désire plus y habiter, est-ce qu’il peut vendre et crisser son camp ?
C’est une copropriété indivise et non un condominiums.
Non il a besoin de l’accord des deux autres indivisaires,
Un ou plusieurs indivisaires achètent la quote-part de La personne désirant partir ou la vente du bien , volontaire ou forcé par un tribunal,
C’est quoi la convention d’indivision
Un contrat entre les copropriétaires.
Il devrait établir la part et le bien détenu, contenir la description des droits et obligations de chaque copropriétaires,
Ainsi que définir la façon de chacun de se départir de sa quote-part et de ses obligations.
Copropriété divise
Exemple
Comment s’appelle cette personne morale ?
Est-ce que chaque partie privative ( partie exclusive) à sa propre désignation cadastrale au registre foncier du Québec ?
Ou s’arrête le droit de propriété de là partie privative ?
Condominiums
La propriété est divisé en fraction appartenant à une ou plusieurs personnes.
L’ensemble de la collectivité constitue une personnes morales qui a pour mission d’entretenir le Condominiums.
Cette personne morale s’appelle le
“ syndicat des copropriétaires “
Oui mais les partie commune se voient désignés un seul numéro de cadastre
Elle s’arrête au revêtement de plâtre
Qu’est-ce que le courtier doit lire avec attention concernant les copropriété divise ?
Exemple de chose à regarder ?
Le contrat de copropriété
Pour avoir une idée très just de la garantie à office aux institutions financières
- L’état des finances,
( surtout celui du fond de prévoyance ) - Tout tableaux ou documents mentionnant les entretiens et possible dépense important et soudaines
C’est quoi “ l’indivisibilité de la garantie “
Si un bien meuble/immeuble à été donné en garantie pour une seul et même hypothèque, l’emprunteur ne peut prétendre que ce bien ne fait plus objets de la garantie s’il rest just à effectuer quelque paiement minimes
Si plusieurs immeubles sont donnés en garantie pour un même prêt,
Le débiteur peut, selon le soldes restant à payer,
Obtenir du prêteur une libération de certains de ses bien
Comment s’appelle se concept ?
Une “ Mainlevée “
