TD 6 Flashcards
Selon s Rials, quels sont les critères de détermination d’un régime politique
1 économie juridque de ses institutions
2 nature du système partisan
3 tempérament et culture politiques spécifiques
4 circonstance Historique
5Poids des hommes
Selon S rial, de quoi résulte la création du régime présidentiel ?
fruit d’un compromis:
/!\ importance relative des doctrines de Locke et Montesquieu
pas de volonté de créer à tt prix un nv modèle pour s’émanciper de GB
Mais
idée d’une supralégalité constitutionnelle issue de la méfiance à l’encontre du législateurr britannique
Que désiraient les Fédéralistes ?
unification des etats préexistants
puissant éxecutif
Que désiraient les Démocrates
défendre les droits des etats
rejet de la création d’un exécutif envahissantt
Indices de la séparation des pvrs mais de leur collaboration us
droit de véto
possibilité pour le Sénat de ratifier les traités et nominations présidentielles
US L’exécutif a t il une initiative législative ?
oui
Quels sont les apports de Jackson apres 1828 ?
impose l’empire du P sur le Cabinet
affirme la conception moderne du véto politique (discrétionnaire)
Quels sont les apports de la G de Sécession ?
présidentialisation du pvr
-> procédure de l4emergency
= Exécutif peit recourir à des mesures qui relèvent du Congrs et d’aucun autre pvr constitué
Tenure of ACTS 1867
interddit tte destitution sans accord du sénat
Citation de Sherman
L’exécutif d’une république comme la nôtre doit être soumis au législatif. Le P doit être soumis aux lois et les faire respecter
