Provocation. Flashcards
Quelles sont les 2 question
- A til une action injuste ou une insulte
2. Suffisante pour priver une personne ordinaire de se maitriser
Décrire R. c. Tran
L’accusé entre par infraction chez une femme (son ex-épouse), avec son nouveau amoureux. Il les blesse, et dit que c’était une insulte de le trouver avec un autre homme.
L’infidélité ne donne pas ouverture à cette défense
Décrire R. c Cairney
Les faits: M. Cairney vivait avec la victime, F ainsi que sa conjointe (et cousine de M. Cairney), R. Un soir, alors que F était intoxiqué, il se mit à se disputer avec sa conjointe et lui fit des menaces de sévisses corporelles, qu’il ne mit pas en exécution vu que R était ennuyée par des problèmes de dos. M. Cairney a donc voulu faire peur à F en sortant avec un fusil de chasse chargé. La victime aurait provoqué M. Cairney pendant de longues minutes avant de finalement quitter l’appartement. En échangeant toujours des propos injurieux et provocateurs, M. Cairney et F se seraient rendus dans les escaliers, où la victime fut abattue.
Les décisions antérieures: Le juge de première instance a été convaincu de la défense de provocation et l’a donc soumise au jury. Celui-ci l’a prise en considération et a donc déclaré M. Cairney coupable d’homicide involontaire coupable, au lieu de meurtre au deuxième degré. En Cour d’appel, la décision fut renversée et les juges ordonnèrent la tenue d’un nouveau procès.
Le dispositif : Le pourvoi est rejeté.
Les motifs : Dans le cas en espèce ici, le juge de première instance a commis une erreur en soumettant la défense de provocation, puisque celle-ci n’avait aucune vraisemblance. Compte tenu de l’historique et de la relation entre la victime et M. Cairney, la vraisemblance qu’une personne ordinaire n’aurait pas été en mesure de se contenir face à cette provocation ne tient pas. Une personne ordinaire a toujours un contrôle minimal sur sa propre personne. De plus, la provocation objective n’était plus vraisemblable, puisque la victime avait cessé ses actes agressifs envers R lorsqu’il fut abattu. Il était même sur le point de quitter les lieux.
Décrire R c. Simpson
La personne doit démontrer qu’elle avait perdu son sang froid au moment de l’acte
