L'amnésie Flashcards
Qu’est-ce que l’Amnésie
L’amnésie n’est pas un moyen de défense à proprement parler150. Cependant, cela ne signifie pas qu’elle n’a aucune pertinence. Il y a donc lieu de bien situer le débat.
Lorsqu’elle est invoquée, les avocats plaident que l’amnésie prive l’accusé de son droit à une défense pleine et entière, celui-ci ne pouvant se défendre puisqu’il ne se souvient pas des événements. Le remède demandé est habituellement la suspension définitive des procédures. Le juge Doyon pour une cour unanime, rappelle que ce remède est une mesure exceptionnelle réservée aux cas les plus manifestes. Il conclut d’une étude poussée de la jurisprudence qu’en soi, l’amnésie ne constitue pas un motif justifiant la suspension définitive des procédures à moins que l’accusé démontre que son droit à une défense pleine et entière est brimé, qu’il y a un préjudice irréparable à ce droit ou à l’intégrité du système judiciaire152. On comprend aisément que tel sera rarement le cas.
Cependant, l’amnésie s’apparente à la perte ou à la destruction d’un élément de preuve et le juge des faits devra en tenir compte lorsque viendra le temps de déterminer si, quant à l’élément de la mens rea, la poursuite s’est déchargée de son fardeau et a démontré la culpabilité de l’accusé hors de tout doute raisonnable. Ainsi, l’amnésie permettrait au juge des faits de comprendre pourquoi l’accusé n’explique pas les raisons de sa conduite alors qu’on s’attendrait normalement à de telles explications153.
Décrire Desbiens c. la Reine
Dans l’affaire Desbiens, il s’agit d’accusations de conduite dangereuse causant des lésions corporelles. Dans la preuve de la poursuite, rien ne permet d’expliquer pourquoi le véhicule de l’accusé se retrouve dans la voie inverse où les deux premiers véhicules rencontrés réussissent à éviter la collision, mais malheureusement pas le troisième. Ainsi, comme rien ne peut expliquer sa conduite (pas de course automobile, pas d’excès de vitesse, pas de conduite imprudente au préalable, pas d’alcool, pas de désir de suicide, etc.) la preuve ne permet pas de conclure hors de tout doute raisonnable que le comportement de l’accusé s’écarte de façon marquée de la norme de diligence raisonnable qu’une personne raisonnable, placée dans sa situation, aurait respectée
