chapitre 15: société coopératives

Question 1

1. Caractéristique
2. 1. Les membres ont
3. 2. Libre
4. 3. En principe
5. 4. Fait profiter
6. 5. Rôle comment dans la société ?
7. 6. La recherche de bénéfice est-elle la priorité ?
8. 7. S’il a dégagement de bénéfice ?

Answer 1

1. 1. les membres
      - -> ont la double qualité
2. Libre
   - -> entrée/sortie
3. En principe
   - -> 1 membre = 1 voix
4. 5. Rôle comment dans la société ?
      - -> un rôle actif dans la société
5. 5. Rôle comment dans la société ?
      - -> à ses membres de services à des prix avantageux, contribuer à leur activité sociale
6. 6. La recherche de bénéfice est-elle la priorité ?
      - -> n’est pas la priorité
7. 7. Alors
      
      • -> affecté en priorité aux réserves impartageable puis réparti entre les adhérents au prorata de leur activité (ristourne)

Question 2

Constitution

1. La présence d’associés comment ?
2. Mais ces associés ne peuvent détenir + de ?
3. Minimum associés prévu comment ?
4. Capital minimal dépend de quoi ?
5. Capital est obligatoirement :

Answer 2

1. • -> non coopérateur est possible
2. –> ces associés ne peuvent détenir ensemble + de 35% des droits de vote
   = porté à 49% si parmi eux figurent des sociétés coopératives
3. • -> minimum d’associé prévu par la forme sociale choisie

4.
–> capital minimal dépend de la société choisie

5. • -> OBLIGATOIREMENT VARIABLE

Question 3

Organisation société coopératives:

1. En principe
2. Mais
3. Si le restant le permet alors ?
4. Les membres peuvent recevoir une :
5. Comment cela est affecté ?

Answer 3

1 membre= 1 voix (peut être aménagé)
bénéfice: en priorité affecté aux réserves impartageable (15%)

3.
–> un intérêt statutaire peut être versé aux membres

4. • -> les membres peuvent recevoir une ristourne

5.
–> proportionnellement à leurs opération avec la société

Question 4

1. Soumise à quoi ?
2. Récurrence ?
3. But ?

Answer 4

1. • -> soumise à révision coopérative
2. • -> tout les 5ans
3. • ->vérifier conformité de l’organisation et du fonctionnement