180-MROP Flashcards
Définition d’une maladie professionnelle :
= lorsqu’elle est la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.
Définition d’un accident de travail :
+ modalité de déclaration
« Est considéré comme AT, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise. »
=> Un AT doit être déclaré dans les 24h à l’employeur. L’employeur doit déclarer l’AT à la CPAM dans les 48h et fournir au salarié une feuille d’AT à conserver (reconnaissance d’une éventuelle maladie professionnelle ultérieure).
Défintion MROP =
+ rang dans les maladies professionnelles.
Maladie respiratoire d’origine professionnelle
= 2nd classe de maladie professionnelle
principales maladies respiratoires d’origine professionnelle :
=> Figure 1
Pourcentage d’asthme professionnel =
10 à 15% des asthmes
Proffession à risque d’asthme professionnel = (6)
- boulanger-patissier
- Metiers de la santé
- Coiffeur
- Peintre automobile
- Travailleur dans le bois
- Metier de nettoyage
Pourcentage de BPCO professionnelle ?
10% des BPCO
Secteurs professionnels les plus impliqués dans les BPCO professionnelles = (5)
- Mineur : silice cristalline et charbon
- BTP
- fonderie
- Textile
- agricole
Cancers professionnels les plus fréquents =
- cancer bronchique
- mésothéliome: due à l’amiante +++, déclaration obligatoire
Maladies repsiratoires dues à l’amiante :
- maladies cancéreuses:
- mésothéliome (tumeurs malignes primitives de la plèvre)
- cancer bronchique primitif (CBP), pour lequel il existe un effet synergique multiplicatif de l’amiante et du tabac
- maladies non cancéreuses
- Pleurales:
- plaques pleurales
- épaississements pleuraux
- pleurésies bénignes et atélectasies par enroulement
- Parenchymateuses : fibrose pulmonaire (asbestose)
Caractéristiques du tableau des MP :
Chaque tableau de MP est doté d’un numéro et d’un titre faisant référence au risque et/ou à la pathologie concernée.
Chaque tableau est constitué par 3 colonnes :
- La colonne de gauche désigne la maladie
- La colonne du milieu précise le délai de prise en charge
- La colonne de droite liste les métiers ou les postes professionnels susceptibles de provoquer l’affection
=> tableau 2
Qui déclare la Maladie professionnel ?
Le patient lui meme !
Le patient joint au formulaire de déclaration
- un certificat médical initial (CMI) : peut etre rédigé par tout médecin
- les éléments apportant la preuve de l’exposition (certificats de travail) et permettant le calcul de la rente ou du capital (attestation de salaire)
=> tableau 3
Modalité de reconnaissance d’une MP pour un salarié du régime général de la Sécurité Sociale (RGSS) :
=> figure 5
Cas particulier de connaissance de mP chez le travailleur indépendant :
couverture sociale car, en pratique, dans le Régime Social des Indépendants il n’y a pas de cotisation pour le risque de maladie professionnelle.
Trois exceptions :
- le travailleur indépendant a souscrit à une assurance complémentaire couvrant le risque AT/MP
- la maladie résulte d’une exposition survenue lors d’un précédent emploi salarié
- la maladie est secondaire à l’inhalation de fibres d’amiante (dans ce cas c’est le FIVA qui interviendra)
Compensation suite à la reconnaissance en MP :
- La prise en charge à 100% des frais médicaux liés à la MP (exonération du ticket modérateur, avec bénéfice du tiers payant
- Les indemnités journalières :
- en cas d’arrêt de travail, une indemnité journalière est versée à la victime pendant la période d’incapacité de travail (IT) qui précède la consolidation
- elles sont versées sans délai de carence et correspondent à 60% du salaire pour les 28 premiers jours et à 80% à partir du 29ème jour)
- L’indemnisation des séquelles n’est possible qu’après rédaction d’un certificat médical final
=> FIgure 6
Comment reconnaitre un asthme avec un mémcanisme immunologique ?
= Les asthmes avec une période de latence ont un mécanisme immunologique contrairement aux asthmes sans période de latence
Méthodes de compensation des MROP dues à l’amiante
La réparation peut être assurée de façon conjointe par la caisse d’assurance maladie (RGSS, RA, Régimes spéciaux…) et/ou le FIVA (Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante).
NB : la FIVA ne couvre pas les soins de santé
3 conditions pour reconnaitre une maladie respiratoire :
- médicale : la maladie doit être inscrite sur un tableau de MP
- administrative : respectant parfois une durée d’exposition minimale et un délai de prise en charge variable selon les pathologies et les agents imputables et indiqués dans les
tableaux.
- professionnelle : le malade doit avoir exercé un poste de travail l’exposant à un risque défini
Compensation en fonction du taux d’incapacité permanente (IP) :
- Si le taux d’IP est < 10%, une indemnité en capital est attribuée à la victime (salaire X 0,5 IP)
- Si le taux est ≥ 10%, la victime est indemnisée par une rente mensuelle ou trimestrielle dont le calcul est fonction du taux d’IP (ces rentes ne sont pas soumises à l’imposition).
