Rémunération d'un employé (B)

Question 1

Le revenu d’emploi est imposé sur une base d’exercice ou de caisse ?

Answer 1

Base de caisse

Question 2

Définition d’un avantage imposable

Answer 2

Tout enrichissement reçu par un employé (ou une personne liée à ce dernier) de la part de l’employeur constitue un avantage imposable

Question 3

Nommer des avantages imposables

Answer 3

• Frais de subsistance
• Jetons de présence ou autres honoraires
• Automobile à la disposition de l’employé
• Prêt sans intérêt ou taux réduit
  Capital du prêt x (taux d’intérêt prescrit – intérêts
  payés)
  Prêt pour l’achat d’une maison : le taux d’intérêt
  prescrit à utiliser est plafonné
  pour 5 ans
• Option d’achat d’actions (OAA)
• Cotisation à un club sportif
• Allocation forfaitaire pour automobile
• Dons de fournitures fabriquées par l’employeur (la valeur correspond au coût pour l’employeur)

Question 4

Vrai ou faux, constitue un AI : - Allocation raisonnable pour automobile si basée selon KM parcouru par l’employé

Answer 4

Faux

Question 5

Vrai ou faux, constitue un AI : - Cotisation à un club sportif

Answer 5

Vrai

Question 6

Vrai ou faux, constitue un AI : - Service d’orientation pour la retraite ou santé mentale

Answer 6

Faux

Question 7

Vrai ou faux, constitue un AI : - Paiement de la cotisation professionnelle

Answer 7

Faux, (si principalement pour le bénéfice de l’employeur)

Question 8

Vrai ou faux, constitue un AI : - Cotisation de l’employeur au RPA de l’employé

Answer 8

Faux

Question 9

Vrai ou faux, constitue un AI : - Frais de subsistance

Answer 9

Vrai

Question 10

Vrai ou faux, constitue un AI : - Automobile à la disposition de l’employé

Answer 10

Vrai

Question 11

Vrai ou faux, constitue un AI : - Dons de fournitures fabriquées par l’employeur (la valeur correspond au coût pour l’employeur)

Answer 11

Vrai

Question 12

Vrai ou faux, constitue un AI : - Paiement des frais de scolarité (si principalement pour le bénéfice de l’employeur)

Answer 12

Faux

Question 13

Vrai ou faux, constitue un AI : - Jetons de présence ou autres honoraires

Answer 13

Vrai

Question 14

Vrai ou faux, constitue un AI : - Prêt sans intérêt ou taux réduit

Answer 14

Vrai

Le capital du prêt n’est pas imposable, mais l’avantage au titre des intérêts théoriques est calculé en fonction du taux prescrit.

Question 15

Vrai ou faux, constitue un AI : - Option d’achat d’actions

Answer 15

Vrai

Question 16

Vrai ou faux, constitue un AI : - Cadeaux et récompenses (non-monétaires, maximum de 500 $)

Answer 16

Faux

Question 17

Vrai ou faux, constitue un AI : - Paiement pour l’assurance maladie collective

Answer 17

Faux

Question 18

Vrai ou faux, constitue un AI : - Allocation forfaitaire pour automobile

Answer 18

Vrai, sauf si allocation raisonnable

Question 19

Comment calculer l’AI pour prêt à taux réduit ?

Answer 19

Capital du prêt x (taux d’intérêt prescrit – intérêts payés)

Question 20

Comment calculer l’AI pour l’achat d’une maison ?

Answer 20

Le taux d’intérêt prescrit à utiliser est plafonné

pour 5 ans

Question 21

1) Calculer l’AI sur OAA
2) Moment de l’inclusion de l’AI
3) Déduction possible de l’AI

Answer 21

1) Prix action - Prix levée à la date de levée
2) Si employé SPCC = à la vente des actions, Si autres = à l’exercice des options
3) Si employé SPCC = Détention > 2 ans OU Pas de prix de faveur à l’octroi, Autres = Pas de prix de faveur à l’octroi

Question 22

Vrai ou faux, constitue un AI : - Prestation consécutive au décès de 10 000 $

Answer 22

Exonéré d’impôt