Impôt des particuliers (B)

Question 1

Faire le “schéma” du calcul du revenu net et du revenu imposable

Answer 1

3a) Revenu d’emploi, d’entreprise, de bien et autres revenus
3b) GCI – PCD
3c) Autres déductions pour les particuliers (REÉR, frais de garde, frais déménagement, pension alimentaire et autres)
3d) Perte d’emploi, perte entreprise, perte de biens et PDTPE
>Revenu net
Moins :
PCN, PAC
DGC (***ATTENTION À L’IMR)
Déduction OAA et autres
>Revenu imposable

Question 2

Faire le “schéma” du calcul de l’impôt à payer

Answer 2

> Taux d’impôt (15 %, 20,5 %, 26 %, 29 % et 33 %) x >Revenu imposable = XX
Application des « crédits d’impôt personnels » (XX)
Crédits de base, conjoint, équivalent, aidant naturel, handicap, âge, retraite, médicaux, adoption, dons, dividende, première habitation et autres
Crédits pour étudiants (frais de scolarité et intérêts sur prêt)
Crédits pour travailleurs (AE, RRQ, RQAP, emploi)
Et autres …
»Impôt fédéral de base (IFB) XX
Application de l’abattement d’impôt du Québec 16,5% x IFB (XX)
Application des autres crédits d’impôt (impôt étranger, politique) (XX)
»Impôt payable XX
Retenues d’impôt effectuées (XX)
»Solde dû (remboursement) XX

Question 3

Sur combien d’année est recouvrable l’impôt minimum de remplacement ?

Answer 3

Recouvrable sur les sept prochaines années, dans la mesure où l’impôt calculé selon la méthode habituelle excède l’IMR des années suivantes

Question 4

Donner une planification fiscale pour l’IMR

Answer 4

Effectuer la transaction sur deux ans afin de bénéficier de l’exemption de 40k à deux reprises

Négocier un contrat d’employé ou sous-traitant pour augmenter son RI des 7 années suivantes