Regroupement d'entreprise

Question 1

Norme pour un RE

Answer 1

IFRS 3

NCECF 1582

Question 2

Donner les étapes d’une RE

Answer 2

1. Identifier l’acquéreur
2. Déterminer la date d’acquisition
3. Quantifier la contrepartie cédée par l’acquéreur
4. Évaluer la PNDPC
5. Soustraire la Vctb de l’actif net acquis
6. Déterminer la JV de l’actif net acquis
7. Évaluer le goodwill

Question 3

Comment identifier l’acquéreur ?

Answer 3

Acquéreur = Celui qui obtient le contrôle (se servir d’IFRS 10)

Sinon, porter attention à

1. L’E qui transfère trésorerie (contracte un passif)
2. L’E qui émet des actions
3. La distribution des droits de vote
4. La composition de la direction
5. Etc.

Attention aux acquisitions inversées lorsqu’il y a échange d’actions

Question 4

Comment déterminer la DA ?

Answer 4

Date à laquelle l’acquéreur obtient contrôle:

• procède transfert contrepartie; et
• acquisition actifs; et
• reprise passifs; et/ou
• (NCECF) date conclusion transaction

Question 5

Quand et comment quantifier la contrepartie cédée ?

Answer 5

Quand = DA

Comment = JV contrepartie payée (voir dans la norme)

Question 6

Comment évaluer la PNDPC ?

Answer 6

1. Dériver à partir du prix payé (Prix payé / % acquisition x % PNDPC)
2. JV/AO x Nb AO x % PNDPC

Question 7

Comment calculer l’écart de première consolidation ?

Answer 7

Prix payé + PNDPC - Vctb actif net = ÉPC

Question 8

Quels éléments inclure dans le calcul de l’actif net acquis ?

Answer 8

• Tout A/P qui répond à la définition du Cadre conceptuel (NCECF = 1000) (qu’il soit inscrit ou non dans les livres de la filiale)
• Passifs éventuels même si peu probable
• Impôts sur le résultat (IAS 12)
• Avantages du personnel (IAS 19)
• Actifs compensatoire
• PMT fondés sur actions (IFRS 2)
• ADV (IFRS 5)
• (NCECF) OMHS

Question 9

Comment calculer le goodwill ?

Answer 9

ÉPC - JV actif net acquis = Goodwill

Question 10

Quoi faire si goodwill négatif ?

Answer 10

Refaire un examen

Si toujours négatif, constater un gain au RN