Opérations entre parties liées Flashcards
En IFRS, quels sont les exigences en terme d’opérations entre parties liées ?
L’IAS 24 exige seulement la divulgation en note, on n’a aucune disposition pour l’évaluation.
En IFRS, comment est défini une partie liée ?
“PODC” (Planification, organisation, direction et contrôle) : une des parties a le pouvoir de “PODC” l’autre, ou les deux sont “PODC” par une même (troisième)
- Liens d’actionnariat (contrôle, influence notable, contrôle commun)
- Liens de direction (CA ou VP-X)
- Proches parents de ci-haut
En NCECF, comment traite-t-on les opérations entre parties liées ?
Par défaut, à la VC.
Sauf, exceptions, à la VE dans les cas suivants :
a) Opération monétaire + cours normal des activités
b) Opération non monétaire + cours normal des activités + substance commerciale
c) Pas dans le cours normal + modification réelle de la propriété + preuve indépendante de la JV.
Droit de propriété : Droit et la capacité de retirer des AEF de l’élément transféré
Exemple de modification du droit :
1 - contrôle exercé devient un contrôle conjoint
2 - participation résiduelle dans l’actif diminue d’au moins 20%
En NCECF, que veut dire “dans le cours normal des activités” dans le cadre d’une opération entre parties liées ?
C’est une question de fait.
C’est une opérations qui a des conditions semblables à ce qui est fait avec des non apparentés
Opération auquel se livre régulièrement l’entreprise dans le but de générer des produits
En NCECF, que veut dire “substance commerciale” dans le cadre d’une opération entre parties liées ?
La structure (risque, échéancier, montant) des FT découlant des biens échangés est différente.
Règle générale :
Échange de 2 biens très différents = substance commercial
Échange de 2 biens similaire = pas de substance commercial
Note Sonny :
1 - Changement significatif de la configuration des FT
2 - Changement significatif dans la valeur spécifique
