Immobilisations incorporelles Flashcards
Critères de comptabilisation d’une immobilisation incorporelle (8) ?
Critères d’un actif : AEF + CONTRÔLE + Événement passé
Critères capitalisation : AEF probables + Iront à entité + Coûts estimables
Critères de la nature incorporelles : Non monétaire + IDENTIFIABLE + Sans substance physique
IAS 38:
- 18 La comptabilisation d’un élément en tant qu’immobilisation incorporelle impose qu’une entité démontre que l’élément satisfait :*
- (a) à la définition d’une immobilisation incorporelle (voir paragraphes 8 à 17) ; et*
- (b) aux critères de comptabilisation (voir paragraphes 21 à 23).*
- 08* Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire identifiable sans substance physique
Critères d’un actif:
- 08 Un actif est une ressource :*
- (a) contrôlée par une entité du fait d’événements passés ; et*
- (b) à partir de laquelle on s’attend à ce que des avantages économiques futurs reviennent à l’entité 1.*
- 13 Une entité contrôle un actif si elle a le pouvoir d’obtenir les avantages économiques futurs découlant de la ressource sous-jacente et si elle peut également restreindre l’accès des tiers à ces avantages. La capacité d’une entité à contrôler les avantages économiques futurs découlant d’une immobilisation incorporelle résulte normalement de droits établis qu’elle peut faire appliquer par un tribunal.*
- 17 Les avantages économiques futurs résultant d’une immobilisation incorporelle peuvent inclure les produits découlant de la vente de biens ou de services, les économies de coûts ou d’autres avantages résultant de l’utilisation de l’actif par l’entité.*
Critères de la nature incorporelle:
- 12 Un actif est identifiable s’il :*
- (a) est séparable, c’est-à-dire susceptible d’être séparé ou dissocié de l’entité et d’être vendu, cédé, concédé par licence, loué ou échangé, soit individuellement, soit conjointement avec un contrat, un actif identifiable ou un passif identifiable y afférents, peu importe si l’entité entend ou non en arriver là ; ou*
- (b) résulte de droits contractuels ou d’autres droits établis, que ces droits soient ou non cessibles ou séparables de l’entité ou d’autres droits et obligations.*
Critères de capitalisation:
- 21 Une immobilisation incorporelle doit être comptabilisée si, et seulement si :*
- (a) il est probable que les avantages économiques futurs attribuables à l’actif iront à l’entité ; et*
- (b) le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable.*
NCECF 3064
- .18 La comptabilisation d’un élément en tant qu’actif incorporel impose qu’une entité démontre que l’élément satisfait :*
- a) à la définition d’un actif incorporel (voir les paragraphes 3064.08 à .17); et*
- b) aux critères de comptabilisation (voir les paragraphes 3064.21 à .23). Cette disposition s’applique aux coûts engagés initialement pour acquérir ou générer en interne un actif incorporel et aux coûts engagés ultérieurement pour l’accroître, en remplacer une partie ou en assurer l’entretien.*
- 08 h) Actif incorporel : actif non monétaire identifiable sans substance physique.*
Critères d’un actif:
- NCECF 1000.24 Les actifs sont les ressources économiques sur lesquelles l’entité exerce un contrôle par suite d’opérations ou de faits passés, et qui sont susceptibles de lui procurer des avantages économiques futurs.*
- .13 Une entité contrôle un actif si elle a le pouvoir d’obtenir les avantages économiques futurs découlant de la ressource sous-jacente et si elle peut restreindre l’accès des tiers à ces avantages. La capacité d’une entité à contrôler les avantages économiques futurs découlant d’un actif incorporel résulte normalement de droits établis qu’elle peut faire appliquer par un tribunal.*
- .17 Les avantages économiques futurs résultant d’un actif incorporel peuvent inclure les produits découlant de la vente de biens ou de services, les économies de coûts, ou d’autres avantages résultant de l’utilisation de l’actif par l’entité.*
Critères de la nature incorporelle:
- .12 Un actif satisfait au critère d’identifiabilité dans la définition d’un actif incorporel lorsqu’il :*
- a) est séparable (c’est-à-dire qu’il peut être séparé de l’entité et être vendu, transféré, concédé par licence, loué ou échangé, soit seul, soit accompagné d’un contrat, d’un actif ou d’un passif liés); ou*
- b) résulte de droits contractuels ou autres droits établis, que ces droits soient ou non cessibles ou séparables de l’entité ou d’autres droits et obligations.*
Critères de capitalisation:
- .21 Un actif incorporel doit être comptabilisé si, et seulement si :*
- a) il est probable que les avantages économiques futurs attribuables à l’actif iront à l’entité; et*
- b) le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable.*
Comment évaluer initialement un AI ?
Évaluer initialement au coût
IAS 38:
24 Une immobilisation incorporelle doit être évaluée initialement au coût.
Peut-on capitaliser les frais de recherche ?
Non, car AF improbables
IAS 38:
54 Aucune immobilisation incorporelle résultant de la recherche (ou de la phase de recherche d’un projet interne) ne doit être comptabilisée. Les dépenses pour la recherche (ou pour la phase de recherche d’un projet interne) doivent être comptabilisées en charges lorsqu’elles sont engagées.
NCECF 3064
.37 Aucun actif incorporel résultant de la recherche (ou de la phase de recherche d’un projet interne) ne doit être comptabilisé. Les dépenses pour la recherche (ou pour la phase de recherche d’un projet interne) doivent être comptabilisées en charges lorsqu’elles sont engagées.
Peut-on capitaliser les frais de développement ?
Oui, car AF probables (voir critères)
IAS 38:
- 57 Une immobilisation incorporelle résultant du développement (ou de la phase de développement d’un projet interne) doit être comptabilisée si, et seulement si, une entité peut démontrer tout ce qui suit :*
- (a) la faisabilité technique de l’achèvement de l’immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente ;*
- (b) son intention d’achever l’immobilisation incorporelle et de la mettre en service ou de la vendre ;*
- (c) sa capacité à mettre en service ou à vendre l’immobilisation incorporelle ;*
- (d) la façon dont l’immobilisation incorporelle générera des avantages économiques futurs probables. L’entité doit démontrer, entre autres choses, l’existence d’un marché pour la production issue de l’immobilisation incorporelle ou pour l’immobilisation incorporelle elle-même ou, si celle-ci doit être utilisée en interne, son utilité ;*
- (e) la disponibilité de ressources techniques, financières et autres, appropriées pour achever le développement et mettre en service ou vendre l’immobilisation incorporelle ;*
- (f) sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’immobilisation incorporelle au cours de son développement.*
NCECF 3064
- .41 Un actif incorporel résultant du développement (ou de la phase de développement d’un projet interne) est comptabilisé si, et seulement si, une entité peut démontrer tout ce qui suit :*
- a) la faisabilité technique de l’achèvement de l’actif incorporel en vue de sa mise en service ou de sa vente;*
- b) son intention d’achever l’actif incorporel et de l’utiliser ou de le vendre;*
- c) sa capacité à utiliser ou à vendre l’actif incorporel;*
- d) la disponibilité de ressources techniques, financières et autres, appropriées pour achever le développement et utiliser ou vendre l’actif incorporel;*
- e) sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’actif incorporel au cours de son développement; et*
- f) la façon dont l’actif incorporel générera les avantages économiques futurs probables. L’entité doit démontrer, entre autres choses, l’existence d’un marché pour la production issue de l’actif incorporel ou pour l’actif incorporel lui-même ou, si celui-ci doit être utilisé en interne, son utilité.*
Quels sont les critères pour respecter les frais de développement (6) ?
1 - Faisabilité technique de l’achèvement de l’immo pour mise en service/vente est démontrable
2 - Intention de la direction de mener le projet à terme
3 - Capacité à utiliser ou vendre
4 - Il y a des AF (marché ou utilité)
5 - Les ressources pour l’achèvement sont disponibles
6 - Capacité d’évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’actif
Sinon = Recherche
IAS 38:
- 57 Une immobilisation incorporelle résultant du développement (ou de la phase de développement d’un projet interne) doit être comptabilisée si, et seulement si, une entité peut démontrer tout ce qui suit :*
- (a) la faisabilité technique de l’achèvement de l’immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente ;*
- (b) son intention d’achever l’immobilisation incorporelle et de la mettre en service ou de la vendre ;*
- (c) sa capacité à mettre en service ou à vendre l’immobilisation incorporelle ;*
- (d) la façon dont l’immobilisation incorporelle générera des avantages économiques futurs probables. L’entité doit démontrer, entre autres choses, l’existence d’un marché pour la production issue de l’immobilisation incorporelle ou pour l’immobilisation incorporelle elle-même ou, si celle-ci doit être utilisée en interne, son utilité ;*
- (e) la disponibilité de ressources techniques, financières et autres, appropriées pour achever le développement et mettre en service ou vendre l’immobilisation incorporelle ;*
- (f) sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’immobilisation incorporelle au cours de son développement.*
NCECF 3064
- .41 Un actif incorporel résultant du développement (ou de la phase de développement d’un projet interne) est comptabilisé si, et seulement si, une entité peut démontrer tout ce qui suit :*
- a) la faisabilité technique de l’achèvement de l’actif incorporel en vue de sa mise en service ou de sa vente;*
- b) son intention d’achever l’actif incorporel et de l’utiliser ou de le vendre;*
- c) sa capacité à utiliser ou à vendre l’actif incorporel;*
- d) la disponibilité de ressources techniques, financières et autres, appropriées pour achever le développement et utiliser ou vendre l’actif incorporel;*
- e) sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’actif incorporel au cours de son développement; et*
- f) la façon dont l’actif incorporel générera les avantages économiques futurs probables. L’entité doit démontrer, entre autres choses, l’existence d’un marché pour la production issue de l’actif incorporel ou pour l’actif incorporel lui-même ou, si celui-ci doit être utilisé en interne, son utilité.*
L’IASB a décidé d’exclure certains AI générés à l’interne (pas possibilité de capitaliser). En nommer (3)
1 - Goodwill
2 - Marques
3 - Cartouches de titres
4 - Titres de publication
5 - Liste de clients
IAS 38:
- 48 Le goodwill généré en interne ne doit pas être comptabilisé en tant qu’actif.*
- 63 Lorsqu’ils sont générés en interne, les marques, cartouches de titre, titres de publication, listes de clients et autres éléments similaires en substance ne doivent pas être comptabilisés en tant qu’immobilisations incorporelles.*
NCECF 3064:
- .31 La survaleur générée en interne ne doit pas être comptabilisée en tant qu’actif.*
- .47 Lorsqu’ils sont générés en interne, les marques, cartouches de titre, titres de publication, listes de clients et autres éléments similaires en substance ne doivent pas être comptabilisés en tant qu’actifs incorporels.*
Nommer des dépenses qui ne sont pas capitalisables en immo incorpo ?
· Frais généraux sauf si directement attribuables à l’actif
· Frais de vente et frais administratifs
· Inefficacités et pertes d’exploitation initiales avant d’atteindre le degré de performance prévu
· Frais de formation
· Frais de publicité et promotion
· Dépenses de relocalisation ou de réorganisation (redondant = revient au même que les stocks et immo corpo)
IAS 38:
- 67 Ne constituent pas des composantes du coût d’une immobilisation incorporelle générée en interne :*
- (a) les frais de vente, les frais administratifs et autres frais généraux à moins que ces dépenses puissent être directement attribuées à la préparation de l’actif en vue de sa mise en service ;*
- (b) les inefficacités constatées et les pertes d’exploitation initiales subies avant qu’un actif n’atteigne le niveau de performance prévu ; et*
- (c) les dépenses au titre de la formation du personnel pour exploiter l’actif.*
- 69 Dans certains cas, une dépense est engagée pour assurer à une entité des avantages économiques futurs, mais aucune immobilisation incorporelle ou aucun autre actif pouvant être comptabilisé n’est acquis ou créé. Dans le cas de la fourniture de biens, l’entité comptabilise une telle dépense en tant que charge lorsqu’elle dispose d’un droit d’accès à ces biens. Dans le cas de la fourniture de services, l’entité comptabilise la dépense en tant que charge lorsqu’elle reçoit les services en question. Par exemple, les dépenses au titre de la recherche sont comptabilisées en charges lorsqu’elles sont engagées (voir paragraphe 54), sauf lorsqu’elles sont acquises dans le cadre d’un regroupement d’entreprises. D’autres exemples de dépenses comptabilisées en charges lorsqu’elles sont engagées incluent :*
- (a) les dépenses au titre des activités de démarrage (c’est-à-dire coûts de démarrage), à moins que ces dépenses ne soient incluses dans le coût d’une immobilisation corporelle selon IAS 16. Les coûts de démarrage peuvent représenter des frais d’établissement tels que des frais juridiques et de secrétariat engagés pour la constitution d’une entité juridique, les dépenses au titre de l’ouverture d’une nouvelle installation ou d’une nouvelle exploitation (c’est-à-dire coûts de pré-ouverture) ou les dépenses engagées pour entreprendre de nouvelles activités ou lancer de nouveaux produits ou procédés (c’est-à-dire coûts de pré-exploitation) ;*
- (b) les dépenses de formation ;*
- (c) les dépenses de publicité et de promotion (y compris les catalogues de vente par correspondance) ;*
- (d) les dépenses de relocalisation ou de réorganisation de tout ou partie d’une entité.*
NCECF 3064
- .51 Ne constituent pas des composantes du coût d’un actif incorporel généré en interne :*
- a) les frais de commercialisation, les frais administratifs et autres frais généraux à moins que ces dépenses puissent être directement attribuées à la préparation de l’actif en vue de sa mise en service;*
- b) les inefficacités constatées et les pertes d’exploitation initiales subies avant qu’un actif n’atteigne le niveau de performance prévu; et*
- c) les dépenses au titre de la formation du personnel pour exploiter l’actif.*
- .53 Dans certains cas, une dépense est engagée pour assurer à une entité des avantages économiques futurs, mais aucun actif incorporel ou aucun autre actif pouvant être comptabilisé n’est acquis ou créé. Dans le cas de la fourniture de biens, l’entité comptabilise une telle dépense en tant que charge lorsqu’elle dispose d’un droit d’accès à ces biens. Dans le cas de la fourniture de services, l’entité comptabilise la dépense en tant que charge lorsqu’elle reçoit les services en question. Par exemple, les dépenses au titre de la recherche sont comptabilisées en charges lorsqu’elles sont engagées (voir le paragraphe 3064.37), sauf lorsqu’elles sont acquises dans le cadre d’un regroupement d’entreprises. D’autres exemples de dépenses comptabilisées en charges lorsqu’elles sont engagées comprennent les suivantes :*
- a) les dépenses au titre des activités en démarrage (c’est-à-dire coûts de démarrage), à moins que ces dépenses ne soient incluses dans le coût d’une immobilisation corporelle conformément au chapitre 3061, IMMOBILISATIONS CORPORELLES);*
- b) les dépenses de formation;*
- c) les dépenses de publicité et de promotion (y compris les dépenses engagées au titre des catalogues de commande postale et autres documents similaires visant à annoncer des biens, des services ou des événements à des clients);*
- d) les dépenses de relocalisation ou de réorganisation de tout ou partie d’une entité.*
Quels coûts sont capitalisables pour une immobilisation incorporelle acquise ?
IAS 38:
- 27 Le coût d’une immobilisation incorporelle acquise séparément comprend :*
- (a) son prix d’achat, y compris les droits de douane et les taxes non remboursables, après déduction des remises et rabais commerciaux ; et*
- (b) tout coût, directement attribuable à la préparation de l’actif en vue de son utilisation prévue.*
NCECF 3064
- .27 Le coût d’un actif incorporel acquis séparément comprend :*
- a) son prix d’achat, y compris les droits de douane et les taxes non remboursables, après déduction des remises et rabais commerciaux; et*
- b) tout coût, directement attribuable à la préparation de l’actif en vue de son utilisation prévue.*
Quoi faire des dépenses ultérieures pour une immo incorpo ?
Souvent passées en charges
IAS 38:
20 La nature des immobilisations incorporelles est telle que, dans de nombreux cas, il n’y a pas d’ajout à un tel actif ni de remplacement d’une partie de cet actif. En conséquence, il est probable que la plupart des dépenses ultérieures maintiendront les avantages économiques futurs incorporés dans une immobilisation incorporelle existante, plutôt que de satisfaire à la définition d’une immobilisation incorporelle et aux critères de comptabilisation définis dans la présente norme. De plus, il est souvent difficile d’attribuer directement des dépenses ultérieures à une immobilisation incorporelle particulière plutôt qu’à l’ensemble de l’entreprise. Par conséquent, les dépenses ultérieures (c’est-à-dire engagées après la comptabilisation initiale d’une immobilisation incorporelle acquise ou après l’achèvement d’une immobilisation incorporelle générée en interne) ne sont que rarement comptabilisées dans la valeur comptable d’une immobilisation incorporelle. En cohérence avec le paragraphe 63, les dépenses ultérieures au titre de marques, cartouches de titre, titres de publication, listes de clients et autres éléments similaires en substance (que ceux-ci soient acquis à l’extérieur ou générés en interne) sont toujours comptabilisées en résultat net au fur et à mesure qu’elles sont engagées. Ceci tient au fait que ces dépenses ne peuvent être distinguées de celles engagées pour développer l’entreprise dans son ensemble.
NCECF 3064
.20 La nature des actifs incorporels est telle que, dans de nombreux cas, il n’y a pas d’ajout à un tel actif ni de remplacement d’une partie de cet actif. En conséquence, il est probable que la plupart des dépenses ultérieures maintiendront les avantages économiques futurs que représente l’actif incorporel existant, plutôt que de satisfaire à la définition d’un actif incorporel et aux critères de comptabilisation définis dans le présent chapitre. De plus, il est souvent difficile d’attribuer directement des dépenses ultérieures à un actif incorporel particulier plutôt qu’à l’ensemble de l’entreprise. Par conséquent, les dépenses ultérieures (c’est-à-dire engagées après la comptabilisation initiale d’un actif incorporel acquis ou après l’achèvement d’un actif incorporel généré en interne) ne sont que rarement comptabilisées dans la valeur comptable d’un actif incorporel. De façon cohérente avec le paragraphe 3064.47, les dépenses ultérieures consacrées aux marques, titres de journaux et de magazines, listes de clients et autres éléments similaires en substance (que ceux-ci soient acquis à l’extérieur ou générés en interne) sont toujours comptabilisés dans le résultat au fur et à mesure qu’elles sont engagées. Cela tient au fait que ces dépenses ne peuvent être distinguées de celles engagées pour développer l’entreprise dans son ensemble.
Nommer les méthodes d’évaluation ultérieures des immo incorpo (2)
1 - Coût
2 - Réévaluation (très rare, car peu marché actif et $$$)
IAS 38:
72 Une entité peut choisir comme sa méthode comptable, soit le modèle du coût au paragraphe 74, soit le modèle de la réévaluation au paragraphe 75. Si une immobilisation incorporelle est comptabilisée en utilisant le modèle de réévaluation, tous les autres actifs de sa catégorie doivent également être comptabilisés en utilisant le même modèle, à moins qu’il n’existe aucun marché actif pour ces actifs.
NCECF 3064
(rien)
Comment déterminer la VR dans le calcul de l’amrt d’une immo incorpo à durée déterminée ?
Si entente de revente ou marché actif = Prendre une VR
Sinon = 0
IAS 38:
- 100 La valeur résiduelle d’une immobilisation incorporelle à durée d’utilité déterminée doit être réputée nulle, sauf :*
- (a) si un tiers s’est engagé à racheter l’actif à la fin de sa durée d’utilité ; ou*
- (b) s’il existe un marché actif (selon la définition qu’en donne IFRS 13) pour cet actif et :*
- (i) si la valeur résiduelle peut être déterminée par référence à ce marché, et*
- (ii) s’il est probable qu’un tel marché existera à la fin de la durée d’utilité de l’actif.*
NCECF 3064
- .59 Le montant à amortir au titre d’un actif incorporel correspond à la valeur attribuée initialement à cet actif, déduction faite de toute valeur résiduelle. La valeur résiduelle d’un actif incorporel est présumée être nulle à moins que l’on s’attende à ce que l’actif continue à avoir une durée de vie utile pour une autre entreprise à la fin de sa durée de vie utile pour l’entreprise qui publie l’information financière, et que l’une des conditions suivantes soit remplie :*
- a) un tiers s’est engagé envers l’entreprise qui publie l’information financière à lui acheter l’actif à la fin de sa durée de vie utile;*
- b) la valeur résiduelle de l’actif peut être déterminée par référence à une opération d’échange sur un marché existant pour cet actif, et ce marché existera vraisemblablement toujours à la fin de la durée de vie utile de l’actif.*
Où ctbiliser les gains/pertes dans le modèle de la réévaluation ?
Même logique que les immo corpo
IAS 38:
- 85 Si la valeur comptable d’une immobilisation incorporelle augmente à la suite d’une réévaluation, l’augmentation doit être comptabilisée dans les autres éléments du résultat global et cumulée en capitaux propres sous la rubrique écart de réévaluation. Toutefois, l’augmentation doit être comptabilisée en résultat net dans la mesure où elle compense une diminution de réévaluation du même actif, précédemment comptabilisée en résultat net.*
- 86 Lorsque, à la suite d’une réévaluation, la valeur comptable d’une immobilisation incorporelle diminue, cette diminution doit être comptabilisée en résultat net. Toutefois, la diminution de réévaluation doit être comptabilisée dans les autres éléments du résultat global dans la limite de l’écart de réévaluation créditeur pour ce même actif. La diminution de réévaluation comptabilisée dans les autres éléments du résultat global réduit le montant accumulé en capitaux propres sous la rubrique écart de réévaluation.*
NCECF 3064
(N/A)
Est-ce que l’amortissement est obligatoire ?
L’amortissement est obligatoire pour les deux méthodes si la durée d’utilité est déterminée
IAS 38:
- 89 La comptabilisation d’une immobilisation incorporelle est fondée sur sa durée d’utilité. Une immobilisation incorporelle ayant une durée d’utilité déterminée est amortie (voir paragraphes 97 à 106), et une immobilisation incorporelle ayant une durée d’utilité indéterminée ne l’est pas (voir paragraphes 107 à 110). Les exemples illustratifs accompagnant la présente norme montrent la détermination de la durée d’utilité pour différentes immobilisations incorporelles, et la comptabilisation ultérieure de ces actifs basée sur les déterminations de la durée d’utilité.*
- 88 Une entité doit apprécier si la durée d’utilité d’une immobilisation incorporelle est déterminée ou indéterminée et, si elle est déterminée, de combien est cette durée d’utilité, en temps, ou en nombre d’unités d’oeuvre ou d’unités similaires. Une immobilisation incorporelle doit être considérée par l’entité comme ayant une durée d’utilité indéterminée lorsque, sur la base d’une analyse de tous les facteurs pertinents, il n’y a pas de limite prévisible à la période au cours de laquelle on s’attend à ce que l’actif génère pour l’entité des entrées nettes de trésorerie.*
NCECF 3064
- .56 Un actif incorporel comptabilisé doit être amorti sur sa durée de vie utile pour l’entreprise, à moins que sa durée de vie soit tenue pour indéfinie. Lorsque la durée de vie utile d’un actif incorporel est tenue pour indéfinie, l’actif ne doit pas être amorti tant et aussi longtemps que sa durée de vie n’est pas considérée comme limitée.*
- .61 L’estimation de la durée de vie utile d’un actif incorporel est fondée sur une analyse de tous les facteurs pertinents, notamment :*
- a) l’utilisation prévue de l’actif incorporel par l’entreprise;*
- b) la durée de vie utile prévue d’un autre actif ou d’un groupe d’actifs auquel la durée de vie utile de l’actif incorporel peut être liée;*
- c) les dispositions légales, réglementaires ou contractuelles susceptibles de limiter la durée de vie utile de l’actif incorporel;*
- d) les dispositions légales, réglementaires ou contractuelles qui permettent le renouvellement ou la prolongation de la durée de vie légale ou contractuelle de l’actif incorporel sans entraîner de coûts considérables (pourvu qu’il existe des éléments probants permettant de justifier le renouvellement ou la prolongation, et que le renouvellement ou la prolongation puisse être réalisé sans que les conditions en vigueur ne soient modifiées de manière importante);*
- e) les effets de l’obsolescence, de la demande, de la concurrence et d’autres facteurs économiques (par exemple la stabilité du secteur d’activité, les progrès technologiques connus, les mesures législatives qui aboutissent à un cadre réglementaire incertain ou instable, et les changements attendus dans les canaux de distribution);*
- f) le niveau des dépenses de maintien requises pour obtenir les avantages économiques futurs attendus de l’actif.*
À quelle fréquence revoir la durée d’utilité et les hypothèses reliées au calcul de l’amortissement (incluant l’hypothèse de durée indéterminée) ?
À chaque fin de période
IAS 38:
104 La durée d’amortissement et le mode d’amortissement d’une immobilisation incorporelle à durée d’utilité déterminée doivent être réexaminés au moins à la clôture de chaque exercice. Si la durée d’utilité attendue de l’actif est différente des estimations antérieures, la durée d’amortissement doit être modifiée en conséquence. Si le rythme attendu de la consommation des avantages économiques futurs représentatifs de l’actif a connu un changement, le mode d’amortissement doit être modifié pour refléter le nouveau rythme. De tels changements doivent être comptabilisés comme des changements d’estimation comptable selon IAS 8.
109 La durée d’utilité d’une immobilisation incorporelle qui n’est pas amortie doit être réexaminée à chaque période pour déterminer si les événements et circonstances continuent de justifier l’appréciation de durée d’utilité indéterminée concernant cet actif. Si ce n’est pas le cas, le changement d’appréciation de la durée d’utilité d’indéterminée à déterminée doit être comptabilisé comme un changement d’estimation comptable selon IAS 8.
NCECF 3064
.57 La méthode d’amortissement ainsi que l’estimation de la durée de vie utile d’un actif incorporel doivent être réexaminées annuellement.
NCECF : Différences NCECF dans les immo incorpo ?
Aucune, sauf qu’il n’existe pas la méthode de réévaluation
