Produits NCECF Flashcards
Donner les critères de constatation des produits
.04 Les produits provenant de la vente de biens ou de la prestation de services doivent être constatés lorsque les exigences relatives à l’exécution énoncées aux paragraphes 3400.05 et .06 sont satisfaites, pourvu qu’au moment de l’exécution le recouvrement final soit raisonnablement sûr.
Vente d’un bien:
- .05 Dans le cas d’une opération portant sur la vente de biens, l’exécution doit être considérée comme achevée lorsque les conditions suivantes sont remplies :*
- a) tous les risques et avantages importants inhérents à la propriété ont été transférés à l’acheteur du fait que tous les actes importants ont été exécutés, et le vendeur n’exerce plus sur les biens cédés un droit de gestion ou un contrôle effectif comparable à celui qui découle généralement du droit de propriété;*
- b) la mesure de la contrepartie qui sera obtenue pour les biens vendus et l’estimation des rendus sont raisonnablement sûres.*
Vente d’un service:
.06 Dans le cas de la prestation de services et des contrats à long terme, on doit utiliser soit la méthode de l’avancement des travaux, soit la méthode de l’achèvement des travaux, selon celle qui traduit le mieux la relation entre les produits et les travaux accomplis. L’exécution doit être considérée comme achevée lorsque la mesure de la contrepartie découlant de la prestation des services ou de l’exécution du contrat à long terme est raisonnablement sûre.
Vente d’un bien ou d’un service:
- .07 L’exécution est considérée comme achevée au sens des paragraphes 3400.05 et .06 lorsque tous les critères suivants sont réunis :*
- a) il y a des preuves convaincantes de l’existence d’un accord;* (voir norme)
- b) la livraison a eu lieu ou les services ont été rendus;* (voir norme)
- c) le prix que l’acheteur doit payer au vendeur est déterminé ou déterminable.* (voir norme)
Méthodes possibles comptabiliser les contrats à LT (2)
- .06 Dans le cas de la prestation de services et des contrats à long terme, on doit utiliser soit la méthode de l’avancement des travaux, soit la méthode de l’achèvement des travaux, selon celle qui traduit le mieux la relation entre les produits et les travaux accomplis. L’exécution doit être considérée comme achevée lorsque la mesure de la contrepartie découlant de la prestation des services ou de l’exécution du contrat à long terme est raisonnablement sûre.*
- .18 La méthode de l’achèvement des travaux ne convient que lorsque l’exécution de la prestation réside dans la réalisation d’un seul acte ou lorsque l’entreprise ne peut raisonnablement estimer le degré d’avancement des travaux*
Quand/comment comptabiliser les produits d’intérêts/redevances et dividendes ?
- .12 Les produits résultant de l’utilisation de ressources par des tiers moyennant intérêts, redevances ou dividendes doivent être constatés lorsque la mesure et le recouvrement des produits en cause sont raisonnablement sûrs. Les produits doivent être constatés selon les critères suivants :*
- a) intérêts : en fonction du temps écoulé;*
- b) redevances : à mesure qu’elles deviennent gagnées en vertu des modalités du contrat pertinent;*
- c) dividendes : au moment où ils sont acquis au titulaire.* (À la clôture des registres (ex-dividend date))
Comment mesurer le degré d’avancement des travaux ?
A15. Les manières d’évaluer le degré d’avancement des travaux liés au bien ou au service faisant l’objet du contrat peuvent se répartir entre les mesures d’intrants et d’extrants. Les mesures d’intrants portent sur les efforts consacrés à l’exécution du contrat. Elles comprennent les méthodes fondées sur les coûts engagés ou les efforts fournis. Les mesures d’extrants portent sur les résultats atteints.
Donner les différences importantes entre l’achèvement des travaux et l’avancement des travaux sur l’E/R et le bilan
Avancement :
E/R –> répartition MB dans le temps
Bilan –> TEC inclut profit
Achèvement :
E/R –> MB à la fin
Bilan –> TEC exclut profit
Comment comptabiliser les produits contenant un droit de retour ?
- .21 Les incertitudes relatives à la mesure des produits peuvent être liées à l’un des points suivants ou aux deux :*
- a) Contrepartie*
- Lorsque la contrepartie ne peut être déterminée avec une précision raisonnable, par exemple lorsque le paiement relatif aux biens vendus est lié à la revente desdits biens par l’acheteur, les produits ne sont pas constatés.*
- b) Rendus*
- Les produits ne sont pas constatés lorsque les quantités de marchandises susceptibles d’être retournées à l’entreprise sont importantes et imprévisibles, par exemple lorsque le marché auquel un bien retournable est destiné n’a pas été étudié. Lorsque les quantités susceptibles d’être retournées à l’entreprise sont importantes et prévisibles, la constitution d’une provision peut suffire.*
Comment distinguer les composantes distinctes (OP)
- .11 Les critères de constatation du présent chapitre sont en général appliqués opération par opération.*
- A5. Au moment de la conclusion d’un accord, l’entreprise apprécie toutes les prestations prévues à l’accord afin de déterminer si elles constituent des unités de comptabilisation distinctes. Lorsqu’un accord porte sur plusieurs prestations, celles-ci devraient être considérées comme des unités de comptabilisation distinctes lorsque les deux critères suivants sont remplis :*
- a) si l’accord prévoit un droit de retour général, l’exécution de la ou des prestations restantes est jugée probable et est pour l’essentiel sous le contrôle du fournisseur;*
- b) la ou les prestations ont une valeur en elles-mêmes pour le client.* (voir norme)
- A6. La ou les prestations ont une valeur en elles-mêmes pour le client lorsqu’elles sont vendues séparément par un fournisseur, quel qu’il soit, ou que le client est capable de les revendre séparément. Dans ce dernier cas, le critère n’exige pas l’existence d’un marché observable pour les prestations.*
Comment comptabiliser les transactions à plusieurs composantes ?
- A8. La répartition de la contrepartie se fait au moment de la conclusion de l’accord. On ventile la contrepartie entre toutes les prestations en proportion des prix de vente spécifiques, dans l’objectif d’affecter à chaque prestation distincte un montant qui reflète ce à quoi l’entreprise s’attend à avoir droit en échange des prestations.*
- .11 Les critères de constatation du présent chapitre sont en général appliqués opération par opération.*
Est-ce qu’il faut comptabiliser les produits des ventes à livrer ?
- A43. Pour que l’on puisse constater des produits alors que la livraison n’a pas eu lieu, il faut que tous les critères suivants soient remplis :*
- a) les risques inhérents à la propriété doivent avoir été transférés à l’acheteur;*
- b) le client doit avoir pris l’engagement ferme d’acheter les biens;*
- c) la demande d’effectuer l’opération sous forme de vente à livrer doit venir de l’acheteur, et non du vendeur, et l’acheteur doit avoir un motif commercial réel de passer la commande sous cette forme;*
- d) il doit exister un calendrier de livraison des biens qui est raisonnable et qui cadre avec le motif commercial de l’acheteur (par exemple, les périodes de stockage sont normales dans le secteur d’activité);*
- e) le vendeur ne doit pas avoir conservé d’obligation de fournir une prestation déterminée, qui aurait pour effet que le processus de génération du profit ne serait pas achevé;*
- f) les biens commandés doivent avoir été séparés des stocks du vendeur et ne pas être susceptibles de servir à remplir d’autres commandes;*
- g) le bien doit être complet et prêt à l’expédition.*
À quel moment l’E agit-elle comme mandant ?
- .24 Une entreprise agit comme mandant lorsqu’elle assume les risques significatifs et bénéficie des avantages significatifs liés à la vente de biens ou à la prestation de services. Voici certains faits indiquant qu’une entreprise agit à titre de mandant (la liste n’est pas exhaustive) :*
- a) l’entreprise est la principale responsable de la fourniture des biens ou de la prestation des services au client ou de l’exécution des commandes (par exemple, du fait qu’elle est responsable de l’acceptabilité des biens ou des services commandés ou achetés par le client);*
- b) l’entreprise assume le risque sur stocks avant ou après que le client passe sa commande, durant l’expédition des biens ou lorsqu’ils sont retournés;*
- c) l’entreprise dispose d’une certaine latitude pour l’établissement des prix, directement ou indirectement (par exemple en fournissant des biens ou services supplémentaires);*
- d) l’entreprise assume le risque de crédit afférent au montant à recevoir du client.*
- Lorsqu’une entreprise touche un montant prédéterminé, soit une commission fixe pour chaque opération conclue, soit un pourcentage déterminé du montant de la facture client, ce fait peut indiquer qu’elle agit à titre de mandataire.*
Comment traiter une garantie liée à une vente (2 options) ?
Si coût nécessaire à la vente –> Charge @ Provision
Si composante distincte –> C/C @ Produits différés + Produits
(Solution courante = Option 1 lorsque toujours offerte)
Comment savoir si une garantie est une composante distincte ?
Elle a une valeur pour le client, il pourrait décider de ne pas la prendre, etc.
- A5. Au moment de la conclusion d’un accord, l’entreprise apprécie toutes les prestations prévues à l’accord afin de déterminer si elles constituent des unités de comptabilisation distinctes. Lorsqu’un accord porte sur plusieurs prestations, celles-ci devraient être considérées comme des unités de comptabilisation distinctes lorsque les deux critères suivants sont remplis :*
- a) si l’accord prévoit un droit de retour général, l’exécution de la ou des prestations restantes est jugée probable et est pour l’essentiel sous le contrôle du fournisseur;*
- b) la ou les prestations ont une valeur en elles-mêmes pour le client.*
Comment comptabiliser les programmes de fidélisation ?
Pas clair en NCECF…mais considérer comme composante distincte, car c’est le plus “logique”
Donc, Encaisse @ Produits différés + Produits
Comment comptabiliser la redevance initiale par le franchiseur ?
NOC-2 : Constatation lorsque l’essentiel des obligations est rempli
- 5 Le produit tiré de la redevance initiale relative à la vente d’une franchise individuelle ou d’une franchise régionale, avec une provision appropriée pour les créances irrécouvrables, doit être comptabilisé lorsque le franchiseur s’est acquitté de l’essentiel des obligations importantes liées à la création de la franchise. On considère que l’essentiel des obligations est rempli :*
- a) lorsque le franchiseur a fourni l’essentiel des services initiaux prévus par le contrat de franchisage ou offerts par le franchiseur dans le cours normal des affaires;*
- b) lorsque le franchiseur n’a plus ni l’obligation ni l’intention (en raison d’un contrat, de la pratique courante ou de la législation) de rembourser des fonds ou de remettre des dettes;*
- c) et lorsqu’aucune autre condition importante dont dépend la création de la franchise demeure à remplir.*
Comment comptabiliser les redevances périodiques par le franchiseurs ?
NOC-2 : Lorsque services rendus (i.e. 3400)
12 Les redevances périodiques doivent être comptabilisées à titre de produit dans l’exercice au cours duquel les services correspondants sont rendus.
