Devises étrangères

Question 1

Définir “monnaie fonctionnelle”

Answer 1

monnaie de l’environnement économique principal dans lequel l’entité exerce ses activités

Question 2

Définir “monnaie étrangère”

Answer 2

monnaie différente de la monnaie fonctionnelle

Question 3

Définir “monnaie de présentation”

Answer 3

monnaie utilisée pour la présentation des E/F

Question 4

Définir “Établissement étranger”

Answer 4

une filiale, une EA, un partenariat ou une succursale

Question 5

Donner des facteurs à considérer pour décider de la monnaie fonctionnelle (4)

Answer 5

Monnaie :

1) qui influence le prix des ventes/services
2) du pays dont les forces concurrentielles et la réglementation influencent le plus le prix de vente
3) qui influence le plus les coûs (MOD, MP et autres)
4) Voir autres dans la norme (IAS 21 10-11)

Question 6

Quelle est la monnaie fonctionnelle d’une filiale aux É-U qui distribue les produits d’une société canadienne dont la monnaie fonctionnelle est le CAD ?

Answer 6

Monnaie fonctionnelle de la filiale = CAD

Monnaie étrangère de la filiale = USD

Question 7

Comment convertir les éléments du bilan et des résultats à la date de clôture pour une filiale donc la monnaie fonctionnelle est la CAD (même que la société mère) ?

Et où présenter le G/P de change ?

Answer 7

Méthode temporelle

ÉM : Taux clôture
ÉNM :
i) Trucs évalués initialement au coût historique = prendre taux à la date de transaction
ii) Trucs évalués initialement à la JV = prendre taux à la date de l’évaluation de la JV

Produits/Charges : Taux moyen (ou taux à la date de transaction)

Capital-action : Cours historique
Impôts futurs : Taux clôture

G/P change = E/R et/ou AERG (G/P sur ÉNM sont ctbilisé à l’endroit où l’écart de réévaluation a été constaté)

Question 8

Comment convertir les éléments du bilan et des résultats à la date de clôture pour une filiale donc la monnaie fonctionnelle est la USD (différente que la société mère) ?

Et où présenter le G/P de change ?

Answer 8

Méthode du taux de clôture

A/P = taux clôture
Produits/Charges = Taux moyen (ou taux à la date de transaction)
Capital-action : Cours historique
Impôts futurs : Taux clôture

G/P change = AERG (NCECF: poste distinct des CP)
Variation AERG affecte RG (IFRS)

Question 9

Décrire le schéma de la conversion des E/F pour une filiale avec la même monnaie fonctionnelle ?

Answer 9

(se faire un dessin et comparer à mon dessin…ou aller voir dans le cours de RE)

Question 10

Décrire le schéma de la conversion des E/F pour une filiale avec une monnaie fonctionnelle différente ?

Answer 10

(se faire un dessin et comparer à mon dessin…ou aller voir dans le cours de RE)

Question 11

Comment calculer le CMV avec une filiale avec même monnaie fonctionnelle ?

Answer 11

Stocks début = Tx historique sur le stock de début
Stock de fin = Tx historique sur le stock de fin
Achat = Tx moyen
CMV = SF + Achats - SF

Question 12

Comment calculer le CMV avec une filiale avec une monnaie fonctionnelle différente ?

Answer 12

Stocks début = Tx moyen
Stock de fin = Tx moyen
Achat = Tx moyen
CMV = SF + Achats - SF

Question 13

NCECF : Définir un établissement étranger intégré

Answer 13

Mère et filiale = Même monnaie fonctionnelle

Question 14

NCECF : Définir un établissement étranger autonome

Answer 14

Mère et filiale = Différentes monnaies fonctionnelles

Question 15

NCECF : Comment convertir les E/F d’un établissement étranger intégré ?

Answer 15

Méthode temporelle, soit idem à IFRS lorsque filiale et mère ont même monnaie fonctionnelle

Question 16

NCECF : Comment convertir les E/F d’un établissement étranger autonome ?

Answer 16

Méthode au cours de clôture, soit idem à IFRS lorsque filiale et mère ont monnaies fonctionnelles différentes
SAUF : Pas de RG, donc pas de G/P à l’AERG, mais poste distinct aux CP pour le cumul des G/P de change

Question 17

Quoi faire si la mère a dans ses E/F un actif ou passif monétaire avec une filiale pour lequel le paiement/encaissement n’est pas prévu (ex : avance sans modalité de paiement) ?

Answer 17

G/P change va passer dans les AERG

Question 18

NCECF : Distinction entre un ÉÉI et un ÉÉA ?

Answer 18

ÉÉI = Fort lien d’interdépendance
EEA = Faible lien d’interdépendance
Voir NCECF 1651.03a)