Immobilisations corporelles

Question 1

Comment est évaluée une immobilisation corporelle lors de l’évaluation initiale ?

Answer 1

Au coût

Question 2

Critères de constatation d’une immobilisation corporelle

Answer 2

AF probables + Coût estimé façon fiable

IAS 16

• 7 Le coût d’une immobilisation corporelle doit être comptabilisé en tant qu’actif si, et seulement si :*
• (a) il est probable que les avantages économiques futurs associés à cet élément iront à l’entité ; et*
• (b) le coût de cet élément peut être évalué de façon fiable.*

NCEF 3061

(rien)

Question 3

Types de coûts à incorporés (3)

Answer 3

1 - Coûts d’acquisition

2 - Coûts directement attribuables au transfert et à la mise en état de l’actif

3 - Estimation initiale des coûts de démantèlement et remise en état (voir Deck pour OMHS)

Ex : Prix d’achat, honoraires professionnels, coût de transport, frais de préparation du site, tests de fonctionnement

Question 4

Nommer deux exclusions de coût qui ne sont pas capitalisables en immo corpo ?

Answer 4

1 - Coûts d’ouverture d’une nouvelle installation (ex : formation, publicité)

2 - Frais administratifs et frais généraux

Question 5

Critère pour capitaliser les dépenses subséquentes en augmentation du coût de l’immo corpo ?

Answer 5

Amélioration du potentiel de service = Capitaliser

Sinon = charge

Question 6

Nommer les deux méthodes d’évaluation ultérieure des immo corpo ?

Answer 6

1 - Méthode du coût (VCN = Coût - Amrt cumu - Pertes valeurs)

2 - Méthode réévaluation (VCN = JV dernière réévaluation - Amrt cumu - Pertes valeur)

Question 7

À quelle fréquence faut-il réévaluer les immo corpo dans la méthode de la réévaluation ?

Answer 7

“Suffisamment régulières”

Question 8

Une entité peut-elle appliquer différentes méthodes d’évaluation ultérieures dans la même catégorie ?

Answer 8

Non, mais peut le faire pour différentes catégories

Question 9

Comment décider si l’entité doit amortir séparément une partie d’immo corpo ?

Answer 9

Déterminer si les parties ont un coût “significatif”. Si oui, il faut amortir séparément

IAS 16

43 Chaque partie d’une immobilisation corporelle ayant un coût significatif par rapport au coût total de l’élément doit être amortie séparément.

Question 10

Quel est le montant amortissable d’une immo corpo ?

Answer 10

Valeur comptable - Valeur résiduelle

Question 11

Quelle est la durée d’amortissement d’une immo corpo ?

Answer 11

Durée d’utilité

Question 12

À quel moment débute l’amortissement d’une immo corpo ?

Answer 12

Lorsque l’immo corpo est prête à être mise en service

IAS 16

55 L’amortissement d’un actif commence dès que celui-ci est prêt à être mis en service, c’est-à-dire dès que l’actif se trouve à l’endroit et dans l’état nécessaires pour pouvoir être exploité de la manière prévue par la direction.

Question 13

À quelle fréquence réviser la durée d’utilité et la valeur résiduelle dans le calcul de l’amortissement d’une immo corpo ?

Answer 13

Annuellement

IAS 16

51 La valeur résiduelle et la durée d’utilité d’un actif doivent être révisées au moins à chaque fin d’exercice et, si les attentes diffèrent par rapport aux estimations précédentes, les changements doivent être comptabilisés comme un changement d’estimation comptable selon IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs.

Question 14

Comment choisir une méthode d’amortissement ?

Answer 14

Doit refléter le rythme de consommation des AF liés à l’actif

IAS 16

60 Le mode d’amortissement utilisé doit refléter le rythme selon lequel l’entité s’attend à consommer les avantages économiques futurs liés à l’actif.

Question 15

Comment comptabiliser une réévaluation à la hausse d’une immo corpo ?

Answer 15

Dans les AERG (sauf partie qui annule une baisse antérieure = RN)

Question 16

Comment comptabiliser une réévaluation à la baisse d’une immo corpo ?

Answer 16

Dans le RN (sauf partie qui annule une hausse antérieure = AERG)

Question 17

À quel moment faut-il décomptabiliser une immo corpo (2)

Answer 17

1 - À sa sortie (vente ou abandon)

2 - Plus AF attendus à son utilisation

Question 18

Où comptabiliser le G/P sur décomptabilisation d’immo corpo ?

Answer 18

À ne pas inclure dans les produits ordinaires (donc ligne différente)

Méthode réévaluation : Écart de réévaluation cumulatif (AERG) est transféré dans les RND (sans passer par les résultats)

Question 19

NCECF : Quelles sont les méthodes d’évaluation ultérieures des immo corpo ?

Answer 19

Méthode du coût uniquement

Question 20

NCECF : Comment calculer l’amortissement d’une immo corpo ?

Answer 20

Plus élevé de :

i) idem IFRS ; ou
ii) (Coût - valeur récupération) / Durée vie totale

Question 21

NCECF : À quelle fréquence réévaluer les paramètres du calcul de l’amortissement d’immo corpo ?

Answer 21

Révision périodique (vs annuelle en IFRS)

Question 22

NCECF: À partir de quel moment amortir l’immo corpo ?

Answer 22

Lorsque immo est consommée

NCECF 3061

.17 Les immobilisations corporelles sont acquises afin de générer des produits ou de fournir un service pendant leur durée de vie utile. À l’exception des terrains, dont la durée de vie est habituellement illimitée, les immobilisations corporelles ont une durée de vie limitée. Leur durée de vie utile correspond normalement à la plus courte des durées physique, technologique, commerciale ou juridique. L’amortissement est une charge imputée sur les résultats pour rendre compte du fait que la durée de vie est limitée et pour répartir le coût de l’immobilisation corporelle, après défalcation de sa valeur de récupération ou de sa valeur résiduelle, sur les exercices au cours desquels est consommé son potentiel de service. Dans le cas des ressources, on parle d’épuisement ou de déplétion.