Brainscape's Knowledge GenomeTM

Browse over 1 million classes created by top students, professors, publishers, and experts.


See full index

Information financière > Instruments financiers > Flashcards

Instruments financiers Flashcards

1
Q

Quelles sont les normes sur les IF en IFRS ?

A

IAS 32 : Définitions, Classement PF vs CP, Compensation AF/PF
IFRS 7 : Informations à fournir
IFRS 13 : JV
IFRS 9 : Classement AF, comptabilisation initiale et ultérieure, comptabilité de couverture

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
2
Q

Définir “IF”

A

· IF = tout contrat qui donne lieu à un AF pour une partie et à un PF ou un ICP pour l’autre
(“Contrat” = les 2 parties conviennent des termes (ex: impôts = pas un contrat))

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
3
Q

Définir “ AF”

A

AF = (a) ICP d’une autre entité, ou (b) droit contractuel
· De recevoir des L$ ou autres AF d’une autre E; et/ou
· D’échanger des IF avec une autre E dans des conditions potentiellement favorables

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
4
Q

Définir “PF”

A

(standard) Obligation contractuelle de (a) remettre à une entité des L$ ou un autre AF, ou (b) échanger des AF/PF avec une autre entité dans des conditions défavorables

(spéciale) Contrat qui sera réglé en ICP de l’entité elle-même et qui (a) donnera lieu à un nombre variable d’ICP de l’entité, ou (b) est un dérivé qui sera réglé autrement que par l’échange de L$ contre des ICP de l’entité (i.e. un dérivé qui n’est pas une OAA).

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
5
Q

Définir “ICP”

A

ICP = droit résiduel sur l’actif net d’une entité

· Résiduel (implicite): montant variable selon les circonstances

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
6
Q

Classements possibles des AF et objectif de chaque modèle ?

A

1 - Si FT contractuels à date spécifiée pour remboursement principal et intérêts :
i) Au coût amorti (perception FT contractuels)
ii) JVBRG (perception FT contractuels + FT revente)
iii) JVBRN (autres objectifs)
2 - Si FT contractuels ne sont pas spécifiés (ex : ICP) ou prévoient d’autres FT que principal et intérêts (ex : dérivés)
i) JVBRG (choix exercé) –> irrévocable
ii) JVBRN (choix non exercé)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
7
Q

NCECF : Comment classer les AF en NCECF ?

A

JV si est sur la liste des AF (ex : Placements d’ICP cotés sur marché actif, dérivés sauf instruments couverture)
Sinon : Au coût amorti

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
8
Q

Comptabilisation initiale des AF ?

A

JVBRN = JV (coût transaction au RN)
JVBAERG = JV + coût transaction
Au coût = JV + coût transaction

Sauf C/C = Prix transaction (IFRS 15)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
9
Q

Évaluation ultérieure des AF ?

A 
JVBRN = JV (variation E/R)
JVBRG = JV (variation AERG)
CA = coût amorti (amrt et dépréciation à l'E/R)
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
10
Q

Comment déterminer la JV des IF ?

A

Principe de base: JV = prix qui serait utilisé pour
transaction normale dans les conditions actuelles du
marché, excluant les coûts de transaction
· “Marché” = marché principal pour l’actif, ou marché le plus avantageux s’il n’y a pas de marché principal
(jugement)
· “Qui serait utilisé” = pas nécessaire que le prix soit
directement observable (i.e. marché actif), on peut
utiliser une technique d’évaluation (jugement)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
11
Q

Quelles sont les techniques d’évaluation de la JV d’un IF ?

A

· Plusieurs techniques acceptables: approche marché (prix sur marché actif), coûts (de remplacement) ou résultats (actualisation des FT futurs)
· “Étalonnage”: si technique “par les résultats” sera
utilisée à l’avenir, il faut s’assurer que la VA des FT
calculée à la date d’acquisition soit égale au coût
d’acquisition

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
12
Q

Donner les niveaux hiérarchiques des données d’entrée pour déterminer la JV (3)

A

Niveau 1: cours sur un marché actif pour AF identique

Niveau 2: données observables directement ou indirectement sur toute la durée de détention, par ex:
· Cours d’un marché actif pour AF similaire
· Cours d’un marché inactif pour AF identique ou similaire
· Autres données observables (taux d’intérêt, volatilité implicite)

Niveau 3: données non observables, par ex:
· Prévisions de FT, volatilité historique des actions (pour détermination du prix d’une option), etc.

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
13
Q

Est-ce qu’on peut déprécier un AF sur un placement d’ICP (groupe 2) ?

A

Non, on peut seulement déprécier les AF sur le groupe 1 (FT contractuels sur principal et intérêts)

Donc, seulement les titres d’emprunt

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
14
Q

Où comptabiliser les pertes de crédit attendues sur les AF classées au CA et à la JVBRG ?

A 
CA = E/R
JVBRG = E/R
How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
15
Q

Quand comptabiliser une perte de crédit attendues sur un AF ?

A

Pas besoin d’une indiction de dépréciation, à comptabiliser si risque de crédit a augmenté de façon importante depuis comptabilisation initiale

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
16
Q

Comment calculer les pertes de crédits attendues sur un AF ?

A

VCN - VA des FT (actualiser au taux d’intérêt effectif d’origine)
Attention : Possibilité d’ajustement seulement les FT des 12 prochains mois si l’augmentation du risque de crédit n’est pas important

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
17
Q

NCECF : Comptabilisation initiale des AF ?

A

JVBRN = JV (mais coûts transactions passent au E/R)

Au coût = JV + Frais transaction

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
18
Q

NCECF : Comment classer un AF ?

A

Par défaut: Au coût, à l’exception des placements à classer à la JV (voir liste 3856.12)

Si choix : JVBRN si choix irrévocable (3856.13)

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
19
Q

NCECF : Comment déterminer la JV d’un AF ?

A

NCECF: Pas d’indications sur techniques, approches, données d’entrée

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
20
Q

NCECF : À quel taux actualiser les FT dans le calcul de la dépréciation ?

A

Taux du marché

How well did you know this?
1
Not at all
2
3
4
5
Perfectly
21
Q

Évaluation initiale PF/ICP ?

A

· PF = à la JV, nette des frais de transaction (IFRS 9)

· ICP = montant de la contrepartie reçue (implicite IFRS 9), nette des frais de transaction (car OPCP)

22
Q

Évaluation ultérieure PF/ICP ?

A

PF = coût amorti selon méthode du taux d’intérêt effectif, sauf si choix irrévocable de constater à la JVBRN (relativement rare, voir IFRS 9 par.4.2.2)

ICP = int/div/G/P en augmentation ou diminution des CP

23
Q

Comment comptabiliser des actions privilégiées remboursables au gré du détenteur ?

A

Substance économique prévaut sur la forme légale, donc PF

24
Q

C’est quoi un instrument financier composé ?

A

Contrat qui comporte plusieurs composantes (PF + ICP), par exemple:
· Obligations convertibles en actions ordinaires
· AP rachetables au gré du détenteur vendues en bloc avec des options d’achat d’actions

25
Q

Comment comptabiliser initialement un instrument financier composé ?

A

IAS 32: à la signature/émission du contrat, il faut
distinguer les différentes composantes PF/ICP et les comptabiliser séparément

PF = JV du PF s’il n’y avait pas eu la composante CP
· VA des FT futurs actualisés au taux qu’on aurait obtenu

ICP = [produit d’émission] moins [JV du PF]

26
Q

Comment comptabiliser une renégociation d’un PF s’il y a changement de prêteur ou modification substantielle d’un contrat avec le même prêteur ?

A

Décomptabilisation de l’ancien PF + Comptabilisation d’un nouveau PF = gain/perte à l’E/R

Le nouveau PF est comptabilisé à sa JV, donc au taux d’intérêt effectif de la nouvelle dette

27
Q

Comment comptabiliser une renégociation d’un PF sans changement de prêteur et sans modification substantielle du contrat ?

A

· 1) [Valeur comptable] – [VA des FT futurs actualisés au taux effectif initial] = gain/perte à l’E/R
· 2) Frais ou honoraires payés = viennent réduire le PF (et donc calcul d’un nouveau taux d’intérêt effectif)

28
Q

Comment savoir s’il y a eu modification substantielle d’un contrat (sur un PF) ?

A

· Pour déterminer s’il y a eu modification substantielle,
on compare :

(A) les FT de la NOUVELLE dette (incluant honoraires reçus/versés pour modification), actualisés au taux EFFECTIF INITIAL
(B) les FT restants de la dette initiale, actualisés au taux
EFFECTIF INITIAL

· |Différence (A) – (B)| ≥ 10%*(B) = modif substantielle
· Notez la valeur absolue (augmentation ou diminution de 10% = modif substantielle)

29
Q

NCECF : Comment séparer les composantes dans un ICP ?

A

Choix (arbitraire) entre
· Attribuer valeur de 0 à la composante CP
· Déterminer la VCTB de la composante la plus facile à évaluer en premier, puis celle de l’autre composante par différence

30
Q

NCECF : Comment faire l’évaluation ultérieure d’un PF (2) ?

A

Linéaire ou Taux d’intérêt effectif (vs tx effectif en IFRS)

31
Q

Quels sont les situations de décomptabilisation d’un AF lorsque celui-ci est transféré ?

A

On décomptabilise parfois (=critères) un AF si
· 1) le droit aux flux de trésorerie (FT) est transféré ;
ou si
· 2) le droit aux FT est conservé, mais l’entreprise
assume une obligation contractuelle de transférer
ces FT à des tiers
· i.e. l’entreprise devient seulement un intermédiaire financier
(voir les critères pour ces deux conditions dans la norme)

32
Q

Quand décomptabiliser un AF lorsqu’il y a un droit aux FT transféré (critères) ?

A

Le traitement CTB dépend du transfert des R&A et du contrôle de l’AF :
· On transfère la quasi-totalité des R&A = on décomptabilise l’AF (+ gain/perte à l’E/R)
· On conserve la quasi-totalité des R&A = on garde
l’AF (+ on crée un PF égal au montant reçu)

· Entre les deux = a-t-on conservé le contrôle sur l’AF?
· Non = on décomptabilise puis on crée un AF et un PF représentant les droits et obligations conservés
· Oui = on garde l’AF (+ on crée un PF)

33
Q

Quand décomptabiliser un AF lorsque le droit aux FT est conservé ?

A

· 1) Pas de paiement sur le PF si on n’encaisse rien
(transfert du risque)
· 2) L’entreprise ne peut plus donner l’AF en garantie
(transfert d’un avantage)
· 3) L’entreprise doit transférer les FT aux bénéficiaires finaux aussitôt qu’elle les reçoit (i.e. strictement un intermédiaire financier)

34
Q

Nommer les composantes courantes des CP

A 
Capital social
RND
Cumul AERG
Autres éléments
(IAS 1 ne mentionne pas les composantes)
35
Q

Comment comptabiliser les frais d’émission d’actions ?

A

En diminution des CP (donc ni à l’actif ni à l’E/R)

36
Q

Où comptabiliser le G/P sur rachat d’actions ?

A

G/P théorique ne passe pas par l’E/R

37
Q

Donner 2 options acceptées par les IFRS pour comptabiliser les achats et reventes d’actions propres ?

A

1 - Méthode à deux opérations :
· (a) achat comptabilisée comme une annulation
· Dimin. du capital social et peut-être d’une autre composante
· (b) revente comptabilisée comme une nouvelle émission
· Augmentation du capital social
2 - Méthode à une opération :
· (a) achat inscrit dans un compte distinct (comme un placement)
· Capital social = pas de changement
· (b) revente comptabilisée à partir de ce compte
· G/P dans autres éléments des CP

38
Q

Quand comptabiliser un dividende qui sera payé ?

A

Lorsque que l’obligation se crée = Déclaration

39
Q

À quel montant comptabiliser un dividende ?

A

Argent = $$

Actif non monétaire = JV (voir règles immo corpo)

40
Q

NCECF : Nommer les composantes des CP ?

A

Composantes définies dans la norme (3251) :
· Bénéfices non répartis (IFRS: RND)
· Surplus d’apport (IFRS: pas d’équivalent direct)
· Réserves (IFRS: pas d’équivalent)
· Participations sans contrôle (IFRS: pas dans les CP)
· Autres composantes
· Note (rappel): pas de résultat global en NCECF!

41
Q

NCECF : Comment procéder pour le rachat d’actions ?

A

Utilisation du surplus d’apport (S/A) =
· Prix rachat < prix émission (« gain »): créditer S/A pour le gain
· Prix rachat > prix émission (« perte »): débiter S/A jusqu’à 0, puis débiter BNR pour la différence

42
Q

NCECF : Méthode acceptée pour comptabiliser les achats/ et reventes d’actions propres ?

A

Achat/revente d’actions propres: seule la méthode à une opération est acceptée
· Pas d’ajustement au capital-actions avant l’annulation

43
Q

NCECF : Comment comptabiliser les dividendes ?

A

Dividendes: idem aux IFRS (à la JV lorsque l’obligation se crée), sauf si dividende de restructuration ou spin-off (à la VCTB des éléments distribués)

44
Q

Distinguer les objectifs de la couverture vs comptabilité de couverture

A

Objectif de la couverture: limiter l’exposition à certains risques par des dérivés équivalant à des « contrats d’assurance»

Objectif de la comptabilité de couverture: « truquer» le traitement comptable « normal » de façon à éliminer des incohérences entre l’instrument de couverture et l’élément couvert

45
Q

Nommer les types de comptabilité de couverture (3)

A

· Couverture de juste valeur
· Couverture de flux de trésorerie
· Couverture d’investissement net dans un établissement étranger

46
Q

Donner les conditions d’application de la comptabilité de couverture

A

(pas par coeur)
Désignation dès l’origine et documentation formelle de la relation de couverture (avec méthode d’évaluation de son efficacité), entre autres
· Ratio de couverture: % du risque faisant l’objet d’une couverture (i.e. on n’est pas obligé de se couvrir à 100%)

La relation de couverture satisfait aux contraintes d’efficacité énoncées à 6.4.1c), entre autres
· Lien économique entre élément couvert et élément de couverture
· Risque de crédit n’a pas d’effet dominant sur les variations de JV du lien économique

47
Q

Comment comptabiliser les G/P sur l’instrument de couverture et l’élément couvert dans une couverture de JV ?

A

G/P instrument de couverture = à l’E/R
· C’est un dérivé donc rien de neuf
G/P élément couvert = ajuster VCTB de l’élément + G/P à l’E/R
· Même si habituellement, l’élément (a) n’est pas à la JV, ou (b) est à la JV mais écart réévaluation pas à l’E/R (ex: AÉRG)

48
Q

Comment comptabiliser les G/P sur l’instrument de couverture et l’élément couvert dans une couverture de FT ?

A

G/P instrument de couverture pour la portion efficace de la couverture = AÉRG
· Reclassement à l’E/R lorsque l’élément couvert affectera le résultat net (ex: charge d’intérêt, CMV, charge d’amort.)

G/P instrument de couverture pour sa portion inefficace = E/R

49
Q

Comment comptabiliser les G/P sur l’instrument de couverture et l’élément couvert dans une couverture d’un investissement net dans un établissement étranger ?

A

idem à FT

50
Q

NCECF : Différence entre IFRS et NCECF pour la comptabilité de couverture ?

A

Exigences de documentation similaires

Liste des relations de couverture « admissibles » est plus courte : 2 types de couverture :
1 - Opérations futures qui auront lieu dans moins de 30 jours:
· Couverture vient à échéance avant l’opération future: G/P dans poste distinct des CP jusqu’à CTBilisation de l’opération (idem IFRS)
· Couverture vient à échéance après l’opération future: G/P incorporé à la valeur CTB de l’élément couvert en même temps que la comptabilisation de celui-ci (rien avant!)
2 - Swaps de taux ou devises pour AF/PF portant intérêt:
· Ajuster la charge d’intérêt du montant payé/reçu sur le swap (i.e. le dérivé est hors-bilan, sa JV n’est pas comptabilisée)

51
Q

Comment traiter les contrats à terme ?

A

Pas comme un instrument financier, mais comme un passif (Sortie AEF + Obligation actuelle + Fait passé) et les critères de comptabilisation d’un passif (probabilité AEF, sortiront de l’entité, coûts estimables)

Sortie AEF = FMF négatifs = Différence entre ce qui sera livré et ce qui sera reçu
Obligation actuelle = Contrat
Fait passé = Signature du contrat

Probabilité = Dépend de l’analyse du marché, des prévisions (limite)
Sortiront de l’entité = Oui
Coûts estimables = Oui

IFRS: Aussi parler de IAS 37 pour les contrats déficitaires

NCECF 3856.04:
04 Le présent chapitre ne s’applique pas :

a) aux contrats d’achat ou de vente d’éléments non financiers, à moins que ce soit :
i) des contrats à terme boursiers,
ii) des contrats désignés comme éléments constitutifs d’une relation de couverture admissible selon les paragraphes 3856.30 à .36;

Information financière (28 decks)

Brainscape helps you reach your goals faster, through stronger study habits.
© 2024 Bold Learning Solutions. Terms and Conditions