Instruments financiers Flashcards
Quelles sont les normes sur les IF en IFRS ?
IAS 32 : Définitions, Classement PF vs CP, Compensation AF/PF
IFRS 7 : Informations à fournir
IFRS 13 : JV
IFRS 9 : Classement AF, comptabilisation initiale et ultérieure, comptabilité de couverture
Définir “IF”
· IF = tout contrat qui donne lieu à un AF pour une partie et à un PF ou un ICP pour l’autre
(“Contrat” = les 2 parties conviennent des termes (ex: impôts = pas un contrat))
Définir “ AF”
AF = (a) ICP d’une autre entité, ou (b) droit contractuel
· De recevoir des L$ ou autres AF d’une autre E; et/ou
· D’échanger des IF avec une autre E dans des conditions potentiellement favorables
Définir “PF”
(standard) Obligation contractuelle de (a) remettre à une entité des L$ ou un autre AF, ou (b) échanger des AF/PF avec une autre entité dans des conditions défavorables
(spéciale) Contrat qui sera réglé en ICP de l’entité elle-même et qui (a) donnera lieu à un nombre variable d’ICP de l’entité, ou (b) est un dérivé qui sera réglé autrement que par l’échange de L$ contre des ICP de l’entité (i.e. un dérivé qui n’est pas une OAA).
Définir “ICP”
ICP = droit résiduel sur l’actif net d’une entité
· Résiduel (implicite): montant variable selon les circonstances
Classements possibles des AF et objectif de chaque modèle ?
1 - Si FT contractuels à date spécifiée pour remboursement principal et intérêts :
i) Au coût amorti (perception FT contractuels)
ii) JVBRG (perception FT contractuels + FT revente)
iii) JVBRN (autres objectifs)
2 - Si FT contractuels ne sont pas spécifiés (ex : ICP) ou prévoient d’autres FT que principal et intérêts (ex : dérivés)
i) JVBRG (choix exercé) –> irrévocable
ii) JVBRN (choix non exercé)
NCECF : Comment classer les AF en NCECF ?
JV si est sur la liste des AF (ex : Placements d’ICP cotés sur marché actif, dérivés sauf instruments couverture)
Sinon : Au coût amorti
Comptabilisation initiale des AF ?
JVBRN = JV (coût transaction au RN)
JVBAERG = JV + coût transaction
Au coût = JV + coût transaction
Sauf C/C = Prix transaction (IFRS 15)
Évaluation ultérieure des AF ?
JVBRN = JV (variation E/R) JVBRG = JV (variation AERG) CA = coût amorti (amrt et dépréciation à l'E/R)
Comment déterminer la JV des IF ?
Principe de base: JV = prix qui serait utilisé pour
transaction normale dans les conditions actuelles du
marché, excluant les coûts de transaction
· “Marché” = marché principal pour l’actif, ou marché le plus avantageux s’il n’y a pas de marché principal
(jugement)
· “Qui serait utilisé” = pas nécessaire que le prix soit
directement observable (i.e. marché actif), on peut
utiliser une technique d’évaluation (jugement)
Quelles sont les techniques d’évaluation de la JV d’un IF ?
· Plusieurs techniques acceptables: approche marché (prix sur marché actif), coûts (de remplacement) ou résultats (actualisation des FT futurs)
· “Étalonnage”: si technique “par les résultats” sera
utilisée à l’avenir, il faut s’assurer que la VA des FT
calculée à la date d’acquisition soit égale au coût
d’acquisition
Donner les niveaux hiérarchiques des données d’entrée pour déterminer la JV (3)
Niveau 1: cours sur un marché actif pour AF identique
Niveau 2: données observables directement ou indirectement sur toute la durée de détention, par ex:
· Cours d’un marché actif pour AF similaire
· Cours d’un marché inactif pour AF identique ou similaire
· Autres données observables (taux d’intérêt, volatilité implicite)
Niveau 3: données non observables, par ex:
· Prévisions de FT, volatilité historique des actions (pour détermination du prix d’une option), etc.
Est-ce qu’on peut déprécier un AF sur un placement d’ICP (groupe 2) ?
Non, on peut seulement déprécier les AF sur le groupe 1 (FT contractuels sur principal et intérêts)
Donc, seulement les titres d’emprunt
Où comptabiliser les pertes de crédit attendues sur les AF classées au CA et à la JVBRG ?
CA = E/R JVBRG = E/R
Quand comptabiliser une perte de crédit attendues sur un AF ?
Pas besoin d’une indiction de dépréciation, à comptabiliser si risque de crédit a augmenté de façon importante depuis comptabilisation initiale
Comment calculer les pertes de crédits attendues sur un AF ?
VCN - VA des FT (actualiser au taux d’intérêt effectif d’origine)
Attention : Possibilité d’ajustement seulement les FT des 12 prochains mois si l’augmentation du risque de crédit n’est pas important
NCECF : Comptabilisation initiale des AF ?
JVBRN = JV (mais coûts transactions passent au E/R)
Au coût = JV + Frais transaction
NCECF : Comment classer un AF ?
Par défaut: Au coût, à l’exception des placements à classer à la JV (voir liste 3856.12)
Si choix : JVBRN si choix irrévocable (3856.13)
NCECF : Comment déterminer la JV d’un AF ?
NCECF: Pas d’indications sur techniques, approches, données d’entrée
NCECF : À quel taux actualiser les FT dans le calcul de la dépréciation ?
Taux du marché
Évaluation initiale PF/ICP ?
· PF = à la JV, nette des frais de transaction (IFRS 9)
· ICP = montant de la contrepartie reçue (implicite IFRS 9), nette des frais de transaction (car OPCP)
Évaluation ultérieure PF/ICP ?
PF = coût amorti selon méthode du taux d’intérêt effectif, sauf si choix irrévocable de constater à la JVBRN (relativement rare, voir IFRS 9 par.4.2.2)
ICP = int/div/G/P en augmentation ou diminution des CP
Comment comptabiliser des actions privilégiées remboursables au gré du détenteur ?
Substance économique prévaut sur la forme légale, donc PF
C’est quoi un instrument financier composé ?
Contrat qui comporte plusieurs composantes (PF + ICP), par exemple:
· Obligations convertibles en actions ordinaires
· AP rachetables au gré du détenteur vendues en bloc avec des options d’achat d’actions
Comment comptabiliser initialement un instrument financier composé ?
IAS 32: à la signature/émission du contrat, il faut
distinguer les différentes composantes PF/ICP et les comptabiliser séparément
PF = JV du PF s’il n’y avait pas eu la composante CP
· VA des FT futurs actualisés au taux qu’on aurait obtenu
ICP = [produit d’émission] moins [JV du PF]
Comment comptabiliser une renégociation d’un PF s’il y a changement de prêteur ou modification substantielle d’un contrat avec le même prêteur ?
Décomptabilisation de l’ancien PF + Comptabilisation d’un nouveau PF = gain/perte à l’E/R
Le nouveau PF est comptabilisé à sa JV, donc au taux d’intérêt effectif de la nouvelle dette
Comment comptabiliser une renégociation d’un PF sans changement de prêteur et sans modification substantielle du contrat ?
· 1) [Valeur comptable] – [VA des FT futurs actualisés au taux effectif initial] = gain/perte à l’E/R
· 2) Frais ou honoraires payés = viennent réduire le PF (et donc calcul d’un nouveau taux d’intérêt effectif)
Comment savoir s’il y a eu modification substantielle d’un contrat (sur un PF) ?
· Pour déterminer s’il y a eu modification substantielle,
on compare :
(A) les FT de la NOUVELLE dette (incluant honoraires reçus/versés pour modification), actualisés au taux EFFECTIF INITIAL
(B) les FT restants de la dette initiale, actualisés au taux
EFFECTIF INITIAL
· |Différence (A) – (B)| ≥ 10%*(B) = modif substantielle
· Notez la valeur absolue (augmentation ou diminution de 10% = modif substantielle)
NCECF : Comment séparer les composantes dans un ICP ?
Choix (arbitraire) entre
· Attribuer valeur de 0 à la composante CP
· Déterminer la VCTB de la composante la plus facile à évaluer en premier, puis celle de l’autre composante par différence
NCECF : Comment faire l’évaluation ultérieure d’un PF (2) ?
Linéaire ou Taux d’intérêt effectif (vs tx effectif en IFRS)
Quels sont les situations de décomptabilisation d’un AF lorsque celui-ci est transféré ?
On décomptabilise parfois (=critères) un AF si
· 1) le droit aux flux de trésorerie (FT) est transféré ;
ou si
· 2) le droit aux FT est conservé, mais l’entreprise
assume une obligation contractuelle de transférer
ces FT à des tiers
· i.e. l’entreprise devient seulement un intermédiaire financier
(voir les critères pour ces deux conditions dans la norme)
Quand décomptabiliser un AF lorsqu’il y a un droit aux FT transféré (critères) ?
Le traitement CTB dépend du transfert des R&A et du contrôle de l’AF :
· On transfère la quasi-totalité des R&A = on décomptabilise l’AF (+ gain/perte à l’E/R)
· On conserve la quasi-totalité des R&A = on garde
l’AF (+ on crée un PF égal au montant reçu)
· Entre les deux = a-t-on conservé le contrôle sur l’AF?
· Non = on décomptabilise puis on crée un AF et un PF représentant les droits et obligations conservés
· Oui = on garde l’AF (+ on crée un PF)
Quand décomptabiliser un AF lorsque le droit aux FT est conservé ?
· 1) Pas de paiement sur le PF si on n’encaisse rien
(transfert du risque)
· 2) L’entreprise ne peut plus donner l’AF en garantie
(transfert d’un avantage)
· 3) L’entreprise doit transférer les FT aux bénéficiaires finaux aussitôt qu’elle les reçoit (i.e. strictement un intermédiaire financier)
Nommer les composantes courantes des CP
Capital social RND Cumul AERG Autres éléments (IAS 1 ne mentionne pas les composantes)
Comment comptabiliser les frais d’émission d’actions ?
En diminution des CP (donc ni à l’actif ni à l’E/R)
Où comptabiliser le G/P sur rachat d’actions ?
G/P théorique ne passe pas par l’E/R
Donner 2 options acceptées par les IFRS pour comptabiliser les achats et reventes d’actions propres ?
1 - Méthode à deux opérations :
· (a) achat comptabilisée comme une annulation
· Dimin. du capital social et peut-être d’une autre composante
· (b) revente comptabilisée comme une nouvelle émission
· Augmentation du capital social
2 - Méthode à une opération :
· (a) achat inscrit dans un compte distinct (comme un placement)
· Capital social = pas de changement
· (b) revente comptabilisée à partir de ce compte
· G/P dans autres éléments des CP
Quand comptabiliser un dividende qui sera payé ?
Lorsque que l’obligation se crée = Déclaration
À quel montant comptabiliser un dividende ?
Argent = $$
Actif non monétaire = JV (voir règles immo corpo)
NCECF : Nommer les composantes des CP ?
Composantes définies dans la norme (3251) :
· Bénéfices non répartis (IFRS: RND)
· Surplus d’apport (IFRS: pas d’équivalent direct)
· Réserves (IFRS: pas d’équivalent)
· Participations sans contrôle (IFRS: pas dans les CP)
· Autres composantes
· Note (rappel): pas de résultat global en NCECF!
NCECF : Comment procéder pour le rachat d’actions ?
Utilisation du surplus d’apport (S/A) =
· Prix rachat < prix émission (« gain »): créditer S/A pour le gain
· Prix rachat > prix émission (« perte »): débiter S/A jusqu’à 0, puis débiter BNR pour la différence
NCECF : Méthode acceptée pour comptabiliser les achats/ et reventes d’actions propres ?
Achat/revente d’actions propres: seule la méthode à une opération est acceptée
· Pas d’ajustement au capital-actions avant l’annulation
NCECF : Comment comptabiliser les dividendes ?
Dividendes: idem aux IFRS (à la JV lorsque l’obligation se crée), sauf si dividende de restructuration ou spin-off (à la VCTB des éléments distribués)
Distinguer les objectifs de la couverture vs comptabilité de couverture
Objectif de la couverture: limiter l’exposition à certains risques par des dérivés équivalant à des « contrats d’assurance»
Objectif de la comptabilité de couverture: « truquer» le traitement comptable « normal » de façon à éliminer des incohérences entre l’instrument de couverture et l’élément couvert
Nommer les types de comptabilité de couverture (3)
· Couverture de juste valeur
· Couverture de flux de trésorerie
· Couverture d’investissement net dans un établissement étranger
Donner les conditions d’application de la comptabilité de couverture
(pas par coeur)
Désignation dès l’origine et documentation formelle de la relation de couverture (avec méthode d’évaluation de son efficacité), entre autres
· Ratio de couverture: % du risque faisant l’objet d’une couverture (i.e. on n’est pas obligé de se couvrir à 100%)
La relation de couverture satisfait aux contraintes d’efficacité énoncées à 6.4.1c), entre autres
· Lien économique entre élément couvert et élément de couverture
· Risque de crédit n’a pas d’effet dominant sur les variations de JV du lien économique
Comment comptabiliser les G/P sur l’instrument de couverture et l’élément couvert dans une couverture de JV ?
G/P instrument de couverture = à l’E/R
· C’est un dérivé donc rien de neuf
G/P élément couvert = ajuster VCTB de l’élément + G/P à l’E/R
· Même si habituellement, l’élément (a) n’est pas à la JV, ou (b) est à la JV mais écart réévaluation pas à l’E/R (ex: AÉRG)
Comment comptabiliser les G/P sur l’instrument de couverture et l’élément couvert dans une couverture de FT ?
G/P instrument de couverture pour la portion efficace de la couverture = AÉRG
· Reclassement à l’E/R lorsque l’élément couvert affectera le résultat net (ex: charge d’intérêt, CMV, charge d’amort.)
G/P instrument de couverture pour sa portion inefficace = E/R
Comment comptabiliser les G/P sur l’instrument de couverture et l’élément couvert dans une couverture d’un investissement net dans un établissement étranger ?
idem à FT
NCECF : Différence entre IFRS et NCECF pour la comptabilité de couverture ?
Exigences de documentation similaires
Liste des relations de couverture « admissibles » est plus courte : 2 types de couverture :
1 - Opérations futures qui auront lieu dans moins de 30 jours:
· Couverture vient à échéance avant l’opération future: G/P dans poste distinct des CP jusqu’à CTBilisation de l’opération (idem IFRS)
· Couverture vient à échéance après l’opération future: G/P incorporé à la valeur CTB de l’élément couvert en même temps que la comptabilisation de celui-ci (rien avant!)
2 - Swaps de taux ou devises pour AF/PF portant intérêt:
· Ajuster la charge d’intérêt du montant payé/reçu sur le swap (i.e. le dérivé est hors-bilan, sa JV n’est pas comptabilisée)
Comment traiter les contrats à terme ?
Pas comme un instrument financier, mais comme un passif (Sortie AEF + Obligation actuelle + Fait passé) et les critères de comptabilisation d’un passif (probabilité AEF, sortiront de l’entité, coûts estimables)
Sortie AEF = FMF négatifs = Différence entre ce qui sera livré et ce qui sera reçu
Obligation actuelle = Contrat
Fait passé = Signature du contrat
Probabilité = Dépend de l’analyse du marché, des prévisions (limite)
Sortiront de l’entité = Oui
Coûts estimables = Oui
IFRS: Aussi parler de IAS 37 pour les contrats déficitaires
NCECF 3856.04:
04 Le présent chapitre ne s’applique pas :
a) aux contrats d’achat ou de vente d’éléments non financiers, à moins que ce soit :
i) des contrats à terme boursiers,
ii) des contrats désignés comme éléments constitutifs d’une relation de couverture admissible selon les paragraphes 3856.30 à .36;
