Avantages du personnel

Question 1

Comment traiter les salaires ?

Answer 1

Charge au fur et à mesure que les services sont rendus
· Donc charge @ passif si payé plus tard
· Donc FPA @ encaisse… puis charge @ FPA si payé avant

Question 2

Comment traiter les absences rémunérés ?

Answer 2

· Cumulables = charge @ passif au fur et à mesure de l’accumulation des droits
· Non cumulables = charge @ passif lorsque les absences surviennent

Question 3

Comment traiter les primes à la signature ?

Answer 3

FPA + amort. durée serv. rendus

pas besoin des critères d’un actif

Question 4

Comment traiter les primes à la performance ?

Answer 4

Ctbiliser si (IAS 19.19) :
(a) obligation actuelle/implicite, et
(b) estimation fiable
· (a) = inclut si entreprise a l’habitude de verser des bonis
· (b) = documentation de la formule de calcul

Question 5

Différence NCECF pour les avantages à court termes (salaires, absences rémunérés, primes à la signature, primes à la performance) ?

Answer 5

Les NCECF excluent ces avantages du champ d’application, donc se rapporter à d'autres normes:
Salaire = Passif
Absences rémunérés = Passif
Primes à la signature = Actif incorporel
Prime à la performance = Passif

Question 6

Comment traiter une indemnité de cessation d’emploi en IFRS ?

Answer 6

Charge@Passif à la première des deux dates suivantes:

1) Date où l’entité ne peut plus retirer son offre (voir norme)
2) Date où elle comptabilise une charge de restructuration selon IAS 37

Question 7

Comment traiter une indemnité de cessation d’emploi en NCECF ?

Answer 7

Si départ volontaire: Charge@Passif lorsque:

1) salarié accepte l’offre
2) montant estimé est fiable

Si départ forcé: Charge@Passif lorsque:

1) Versement est probable et mesurable
2) Voir autres critères

Question 8

Quelle est l’actif et le passif d’un RRPD ?

Answer 8

Actif = JV placements
Passif = VA des rentes annuelles futures

Question 9

Où passe les éléments de variation de l’actif et du passif pour un RRPD ?

Answer 9

Variations prévisibles (à l’E/R)
· Passif = coût des services courants (années service: +1)
· Passif = coût des services passés (ex: on passe de 1.75% à 2% / année de service)
· Actif/passif (net) = A/P net au début * taux de rendement
Taux = taux des obligations d’entreprises à long terme
Concept: l’actif augmente avec le rendement, le passif augmente avec la désactualisation … donc l’A/P net devrait augmenter de façon prévisible

Autres variations (aux AÉRG)
· Actif = rendement des actifs (en excédent du taux des obligations d’entreprises à long terme)
· Passif = écarts actuariels (modif. hypothèses actuarielles)

Question 10

Quoi faire si l’actif du régime est supérieur au passif (VA des obligations futures ?

Answer 10

· L’A/P de retraite sera alors comptabilisé au moindre de
1) Actif net (A-P) autrement comptabilisé
2) Plafond de l’actif = VA des congés de cotisation futurs
prévus + remboursements prévus par le régime

Question 11

À quelle fréquence faire les évaluations actuarielles ?

Answer 11

Régularité suffisante

Question 12

Différence NCECF pour le RRPD ?

Answer 12

· Pas d’AÉRG -> toutes les réévaluations du RRPD passent à l’E/R
· Évaluation actuarielle peut se faire tous les 3 ans (vs. «régularité suffisante » en IFRS)
· Taux d’actualisation = taux pour créances de qualité
supérieure (sociétés ou d’État – un peu plus flexible qu’IFRS)

Question 13

Comment traiter les avantages postérieurs à l’emploi pour les assurance-vies/maladie ?

Answer 13

Comme les régimes de retraite donc
· (1) déterminer si les avantages sont à cotisations déterminées (CD) ou à prestations déterminées (PD)

· (2) CTBiliser et réévaluer actif/passif du régime (souvent: passif seulement) comme les RRCD ou RRPD selon le cas donc
· CD = charge @ passif pour services rendus
· PD = actif/passif « réels », variation à l’E/R sauf certains éléments dans AÉRG

Idem en NCECF (sauf pas d’AERG)

Question 14

Comment traiter les autres avantages postérieurs à l’emploi (ex: congés sabbatiques, primes à l’ancienneté, prestations d’invalidité de longue durée, autres primes versées plus de 12 mois après leur « acquisition ») ?

Answer 14

· Concept: problèmes d’évaluation sont moindres que pour les avantages postérieurs à l’emploi, donc on utilise une méthode simplifiée de CTBilisation: tout passe à l’E/R
· Autrement dit, comme un RRPD sauf les écarts de
réévaluation (actuariels etc.) qui passent à l’E/R

Idem en NCECF

Question 15

Comment traiter les RRCD ?

Answer 15

Charge@Passif au RN pour la cotisation de l’employeur

Question 16

Comment calculer l’OTPD du régime dans un RRPD ?

Answer 16

OTPD début
\+ Coût financier
\+ Coût services période
\+/- Coût services passés
-  Prestations versées
\+/- Écart actuariel (obtenu par différence)
=
OTPD fin (donné par les actuaires)

Question 17

Comment calculer l’actif du régime dans un RRPD ?

Answer 17

Actif début
\+ Rendement prévu
\+ Cotisations
- Prestations versées
\+/- Coûts gestion
\+/- Différence des rendements (obtenu par différence)
=
Actif fin (JV de l'actif)

Question 18

Comment calculer la charge de l’exercice au RN et à l’AERG pour le RRPD ?

Answer 18

RN:
\+ Coût services rendus
- Cotisations employés
\+ Coût financier
- Rendement prévu
\+/- Coût services passés
=
Charge RN

AERG:
\+/- Écart actuariel
\+/- Différence des rendements
\+/- Variation du plafond de l'actif
=
Charge AERG (attention, présentée au RN s'il s'agit d'autres avantages à LT)