Produits IFRS

Question 1

Donner les 5 étapes de constatation des produits

Answer 1

Valider la présence d’un contrat
Déterminer les OP
Déterminer le prix de transaction
Répartition du prix de transaction entre OP
Comptabilisation du produit lorsque OP remplie

Question 2

Définir “contrat”

Answer 2

Accord entre 2 parties qui crée des droits et obligations exécutoires

Question 3

Donner les 5 conditions pour qu’on soit en présence d’un contrat

Answer 3

· (a) parties ont approuvé le contrat (verbalement, par écrit, etc.) et se sont engagées à remplir leurs obligations respectives
· (b) droits de chaque partie sont identifiables (re: biens et services)
· (c) conditions de paiement sont identifiables
· (d) le contrat a une substance commerciale
· Modification du calendrier/structure des FT prévus
· (e) recouvrement de la contrepartie est probable

Question 4

Une OP est distincte si (2) :

Answer 4

(a) le client peut tirer parti du bien/service isolément ou en le combinant avec des ressources aisément disponibles
ET
(b) dans le contrat, la promesse de fournir le bien/service est distincte des autres promesses du contrat

Question 5

Pour une contrepartie variable, quelles sont les 2 méthodes de calcul acceptables du prix ? Et quelle condition nous empêche de comptabiliser une CV ?

Answer 5

Méthode de la valeur attendue (plusieurs montants pondérés)
Méthode du montant le plus probable

On peut seulement CTBiliser la CV s’il est hautement
probable qu’il n’y aura (subséquemment) pas d’ajustement à la baisse important du montant des produits comptabilisé pour ce contrat

Question 6

À quel moment y a-t-il une composante de financement important ?

Answer 6

Lorsque OP remplies à un moment très éloigné du
paiement par le client (>1 an), c’est comme une OP
supplémentaire en substance (CC @ Produits différés + Produits)
Produits différés = VA FT (tx act qui tient compte risque de crédit)

Question 7

Dans un échange non monétaire, à quelle valeur évaluer le prix de transaction ?

Answer 7

JV des biens/services reçus (sauf si JV non fiable –> alors indirect, i.e. JV du bien ou service cédé)

Question 8

Comment comptabiliser une contrepartie payable au client lors d’une vente ?

Answer 8

En réduction des produits (et non une charge/actif)

Question 9

Comment répartir le prix de transaction entre les OP ?

Answer 9

Proportion selon prix vente spécifique

Si PV spécifique non observable :

• Méthode de l’évaluation du marché avec ajustement
• Méthode du coût attendu plus marge
• Méthode résiduelle

Question 10

Comment déterminer le prix de vente spécifique ?

Answer 10

Prix auquel est vendu un bien ou un service lorsqu’il est vendu seul

Question 11

Nommer les 3 critères d’une OP remplie progressivement

Answer 11

1) Client reçoit et consomme progressivement les avantages
2) Prestation crée ou valorise un actif dont le client obtient le contrôle au fur et à mesure
3) Prestation i) ne crée pas un actif que l’E peut utiliser autrement ET ii) l’E a un droit exécutoire au paiement

Question 12

Pour une OP remplie à un moment précis, à quel moment peut-on constater les produits ?

Answer 12

Lorsque client obtient contrôle d’un actif

Question 13

Définir le contrôle

Answer 13

Capacité de décider de l’utilisation du bien et d’en tirer la quasi-totalité des avantages restants

Question 14

Comment évaluer les produits à constater selon la méthode de l’avancement des travaux ?

Answer 14

Intrants
Extrants
Autres indicateurs fiables
Si non fiable –> à la hauteur des coûts engagés

IFRS 15
41 Les méthodes appropriées pour évaluer le degré d’avancement sont fondées soit sur les extrants, soit sur les intrants.
45 Dans certaines circonstances (par exemple dans les premiers stades d’un contrat), il se peut que l’entité ne soit pas en mesure de faire une évaluation raisonnable du résultat d’une obligation de prestation, bien qu’elle s’attende à recouvrer les coûts engagés pour remplir celle-ci. L’entité ne doit alors comptabiliser des produits des activités ordinaires qu’à hauteur des coûts engagés, jusqu’à ce qu’elle puisse faire une évaluation raisonnable du résultat de l’obligation de prestation.

Question 15

Les coûts marginaux d’obtention d’un contrat sont-il capitalisables ?

Answer 15

Oui s’ils seront recouvrés (actif à amortir) (91) ET pas coûts qui seraient engagés même si on obtient pas le contrat (92)

IFRS 15
91 L’entité doit comptabiliser en tant qu’actif les coûts marginaux d’obtention d’un contrat avec un client si elle s’attend à les recouvrer.

92 Les coûts marginaux d’obtention d’un contrat sont ceux que l’entité engage pour obtenir un contrat avec un client et qu’elle n’aurait pas engagés si elle n’avait pas obtenu le contrat (par exemple une commission de vente).

Question 16

Est-ce que les coûts d’exécution d’un contrat sont capitalisables ?

Answer 16

Oui si capitalisable selon une norme (ex : IAS 2)
Sinon : actif si a) directement lié au contrat, b) permettent de remplir les OP et c) seront recouvrés (actif à amortir)

IFRS 15
95 Si les coûts engagés pour l’exécution d’un contrat conclu avec un client n’entrent pas dans le champ d’application d’une autre norme (par exemple IAS 2 Stocks, IAS 16 Immobilisations corporelles ou IAS 38 Immobilisations incorporelles), l’entité doit comptabiliser un actif au titre des coûts engagés pour l’exécution d’un contrat uniquement si ces coûts remplissent toutes les conditions suivantes :

(a) ils sont directement liés à un contrat ou à un contrat prévu que l’entité peut identifier spécifiquement (il peut s’agir, par exemple, des coûts engagés pour des services à fournir à la suite du renouvellement d’un contrat existant ou pour la conception d’un actif à transférer selon un contrat spécifique non encore approuvé) ;
(b) ils procurent à l’entité des ressources nouvelles ou accrues qui lui serviront à remplir (ou à continuer à remplir) ses obligations de prestation dans l’avenir ;
(c) on s’attend à les recouvrer.

Question 17

À quel moment comptabiliser une perte sur contrat ?

Answer 17

Coûts > Produits = Perte immédiate

Contrat déficitaire = IAS 37