Actif et passif courant Flashcards
Classer un actif dans le courant si (3) :
1) E s’attend à le réaliser à l’intérieur de 12 mois (ou cycle normal si plus long)
2) Détenu pour fins transaction
3) Trésorerie ou l’équivalent (sauf encaisse restreinte)
IFRS : IAS 1
NCECF : 1510
Classer un passif dans le courant si (4) :
1) E s’attend de régler durant cycle normal ou Obligation régler en moins 12 mois
3) Détenu pour fins transaction
3) Pas droit inconditionnel de différer paiement à plus de 12 mois
Quand les règles de classement sont-elles importantes ?
Lorsqu’il y a pression sur le FDR
Comment comptabiliser un passif venant à échéance flexible (possibilité de renouveler) si entente de renouvellement conclue avant la date de fin d’exercice ?
Passif non courant
Comment comptabiliser un passif venant à échéance flexible (possibilité de renouveler) si entente de renouvellement conclue entre la date de fin d’exercice et la date d’achèvement des E/F ?
Passif courant (IAS 1 : pas de droit inconditionnel de régler plus tard)
NCECF : Comment appelle-t-on les A/P courant en NCECF ?
A/P court terme
NCECF : Quels sont les critères pour comptabiliser les A/P court terme ?
A court terme : Idem à IFRS
P court terme : Idem à IFRS sauf :
1) Accord contractuel de régler un passif avec un actif LT = Passif LT
2) Refinancement d’un passif venant à échéance entre date fin d’exercice et achèvement E/F = Passif LT
C’est quoi la norme sur les débiteurs ?
Les C/C sont des actifs financiers (donc IAS 32, IFRS 9)
Sauf si paiement fondé sur actions (IFRS 2)
Comment évaluer la ctblisation initiale des C/C ?
Prix transaction selon IFRS 15
Comment évaluer ultérieurement les C/C ?
Coût amorti (actif financier)
Quoi faire si le client ne va pas payer bientôt ?
Il y a une OP pour la partie de financement (voir Composante financement importante dans Module 1 dans les Produits IFRS)
Comment actualiser les FT attendus dans le calcul de la nouvelle valeur des C/C lors de l’évaluation ultérieure ?
Taux d’intérêt effectif initial
À quelle fréquence réévaluer les perte de crédit attendues sur les C/C ?
À chaque date de présentation de l’info financière
NCECF : Quelle est la différence dans l’amortissement des primes/escomptes ?
NCECF : Flexible sur méthode (Taux effectif ou taux linéaire) (3856.A3)
IFRS : Méthode du taux d’intérêt effectif
NCECF : Quand comptabiliser les mauvaises créances ?
Lorsqu’il y a une indication d’une dépréciation (ex: retard de paiement) (3856.16)
NCECF : Comment actualiser les nouveaux FT sur les C/C dans l’évaluation ultérieure ?
Taux du marché (3856.17)
Définition des stocks (3)
Actifs qui sont :
1 - Détenus pour être vendus dans cours normal
2 - En cours de production pour une telle vente
3 - Qui sont des MP ou fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de services
Comment évaluer les stocks ?
Moindre du :
i) Coût
ii) VRN
Reprises peuvent être comptabilisées
Quels coûts sont incorporables dans les stocks ?
1) Coûts d’acquisition
2) Coûts de transformation
3) Autres coûts engagés pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent (au jugement)
Quels coûts ne sont pas incorporables dans les stocks ?
1) Montants anormaux de déchets de fabrication
2) Coûts de stockage (Note A)
3) Frais généraux administratifs qui ne contribuent pas à amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent
4) Frais de commercialisation
Note A : À moins que ces coûts soient nécessaires au processus de production préalablement à une nouvelle étape de la production
Quelles sont les techniques acceptées pour l’évaluation du coût des stocks ?
1) Méthode du coût standard
2) Méthode du prix de détail (PV - MB)
Sauf :
a) Éléments non fongibles ou liés à projet –> coût spécifique
b) Éléments fongibles –> PEPS ou CMP
Quelles sont les méthodes de détermination du coût (rare EFC) ?
Éléments non fongibles = Identification spécifique
Éléments fongibles =
i) PEPS
ii) Coût moyen
Quelle est la VRN ?
VRN = PV estimé - Coûts estimés pour achèvement - Coûts estimés pour vente
MP : VRN = Valeur de remplacement (sauf si entité prévoit récupérer les coûts via la vente avec une MB acceptable)
Fourniture : VRN = Valeur de remplacement (sauf si entité prévoit récupérer les coûts via la vente avec une MB acceptable)
NCECF : Quelles sont les différences pour les stocks entre les IFRS et les NCECF ?
Aucune (YES Tbnk !)
Comment déterminer qui est propriétaire des stocks ?
Détermination du propriétaire économique: Analyser si l’entité assume pratiquement tous les risques et qu’elle bénéficie de pratiquement tous les avantages inhérents à la propriété
Ex:
Risque: L’E paie les frais de stockage et les assurances, assume les variations de valeur
Avantages: L’E est en mesure d’utiliser les stocks (stocks non séparés)