La Théorie De L’infraction Et Les Éléments Constitutifs Objectifs Flashcards
Qu’est ce qu’une infraction ?
C’est un comportement Typique d’un Etat de fait légal (norme de droit ), Illicite et Coupable, qui peut être imputable à l’auteur
Qu’est ce que l’analyse de la typicité ?
C’est une confrontation entre les faits et le droit. Si l’action correspond à l’EFL, il est typique, sinon il est atypique et les charges sont lâchés.
Qu’est ce que l’illiceité ?
Un comportement est illicite si
il n’est pas justifié par la loi art. 14
Il nest pas justifié par la légitime défense art. 15
Il n’est pas justifié par un état de necessité art. 17
Il n’est pas justifié par le consentement du lésé art. 419 CO
Qu’est ce que la culpabilité ?
C’est lorsque le comportement est imputable à son auteur.
La culpabilité est exclue si
L’auteur est irresponsable art. 19
L’auteur excède la légitime défense mais à cause d’un etat excusable d’excitation art. 16
En cas de nécessité absolu art. 18 al.2
L’auteur a commis une erreur inévitable sur l’illiceité art. 21.
Qu’est ce que sont les éléments constitutifs objectifs ?
Ce sont les éléments qui relève du monde externe à l’auteur.
Qu’est ce qu’est la cible ou objet d’infraction ?
La cible corresponds à la bien juridique protégée. Elle peut être indeterminé.
Elle peut être lésée : les droits ont été touchés directement pas l’infraction.
Elle peut être victime : du fait d’avoir été lésé, elle a subi une atteinte direct à son intégrité physique, psychique ou sexuelle.
Comment définit on le comportment humain dans un Éléments constitutif objectif ?
C’est la volonté et la realisation de commettre l’acte. L’idée de commettre n’est pas une infraction. Les actes commis sous hypnoses ou somnambulisme non plus.
On reproche deux types de comportement, la comission et l’omission.
Pour les infraction matérielle et formelle, quand peut-on parler de conséquence ?
Les infractions matérielle requièrent un résultat se produise ou q’une lesion et mise en danger concret
Les infractions formelles réprime un comportment. C’est une lésion ou mise en danger abstrait.
Qu’est ce que la causalité ?
La causalité est le lien indispensable entre le comportement de l’auteur et le résultat. Le rapport de causalité concerne SEULEMENT les infractions matérielles. Les infraction formelles il suffit que la personne ait adopté un comportement répréhensibles.
Qu’est ce que c’est la causalité naturelle ?
Il y a la causalité naturelle : le comportement est une conditions sine qua non du resultat, sans ce comportement, le resultat ne serait pas passé.
Selon l’équivalence des conditions, tout comportement qui a contribuer à produire le résultat est un comportment causale de ce se résultat.
Qu’est ce que la causalité imaginée ?
La causalité imaginée: l’auteur espérait que le résultat se déroule. Je tire au fusil pour tuer. Cela s’applique aux infractions intentionnelles et tentées.
Qu’est ce que la causalité adéquate ?
La causalité adéquate : un comportement qui,selon le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, produit ou favorise un resultat. C’est un jugement de valeur. On examine la prévisilbilté objective. S’applique aux infractions par négligence.
Qu’est ce que la causalité hypothétique ?
Il y a aussi la causalité hypothétique : on essaie de déterminer si le résultat se serait quand même produit si l’auteur avait respecté ses devoirs de garant. C’est une hypothèse. S’applique aux infractions de commissions par omission.
Comment s’analyse la typicité de l’auteur ?
une personne physique âgée de 10 au moins art. 9
L’auteur doit être désigné par celui qui ou quiconque pour les infractions ordinaires
L’auteur doit relevé d’une qualité spécial dans les infractions objectivement spéciales
Comment s’analyse le comportement dans l’analyse de la typicité ?
La notion de comportement comprends tout comportement humain concret qui a pour but la réalisation d’une infraction.
L’action ou la commission - comportement actif
L’abstention ou l’omission - comportement passif
La commission par omission - violer son devoir de garant
