La Participation Flashcards
De quelle manière (subjective et objective) on distingue l’auteur de la participation ?
L’aspect subjective est : Cui bono. Dans quelle mesure la personne veut-elle réaliser l’infraction pour elle-même ? On regarde la volonté d’agir (animus auctoris).
L’aspect objectif: dans quelle mesure la personne a-t-elle la maitrise sur la réalisation de l’infraction.
Si la personne à la MAITRISE ET L’INTÉRÊT alors il s’agit d’un auteur principal.
Qu’est ce qu’un auteur principal ?
L’auteur principal est celui qui a la VOLONTÉ d’agir comme l’auteur de l’infraction et il a la MAITRISE du déroulé de l’infraction.
Il(s) réalise(nt) les EC selon l’EFL.
Pas nécessaire qu’il réalise l’infraction de manière physique.
Qu’est ce qu’un coauteur ?
Celui qui collabore de manière intentionnelle et déterminante à la décision, l’organisation et l’exécution d’une infraction au point d’apparaître comme un participants principal.
La contribution doit être ESSENTIELLE et doit avoir une MAÎTRISE des opérations.
Il faut l’intention pour être coauteur.
Quid si l’un des coauteurs commets un ou des actes qui vont au delà de ce qui avait été planifié?
Chacun réponds de ce qu’il a sur et a voulu faire dans les limite de ce qui a été envisagé.
Si le coauteurs a planifiés 10 holdup mais a été arrêté après le premier il pourra répondre des 9 autres car il a un role dominant dans l’organisation de ces derniers.
Qu’est ce que l’auteur médiat ?
Un auteur médiat est un auteur indirect. Il utilise une personne comme instrument dénué de volonté coupable.
L’auteur médiat est punissable comme si il avait commis l’acte lui-même.
Dans la question de l’auteur médiat, que se passe-t-il pour l’instrument humain (l’auteur direct) ?
En générale, l’auteur direct est
- irresponsable pénalement.
- Sous l’emprise de domination ou de contrainte absolue.
- de bonne foie et n’as pas conscience de volonté délictuelle.
L’instrument humain n’est en principe pas punissable. Peut être condamné pour négligence si l’infraction commise est également punissable en cas de négligence (soldat qui execute un ordre illégale et aurait du s’en rendre compte).
Qui peuvent être participant principal ?
L’auteur, le coauteur et l’auteur médiat
Qui peuvent être qualifié de participant secondaire/accessoire ?
L’instigateur et le complice. Art. 24,25
Qu’est ce qui différencie le participant principal au secondaire ?
Le participant secondaire n’a pas l’animus auctoris seulement l’animus socii. Il a la conscience et la volonté D’AIDER. Il ne maitrise pas le déroulement et intervient de manière PONCTUELLE.
Qu’est ce qu’un instigateur ?
Art. 24 al.1 Celui qui INTENTIONNELLEMENT donne l’idée a autrui de commettre crime ou délit. Il ne maitrise pas les fait et ne veut pas la commission de l’acte pour soi.
Il doit exister une relation de causalité entre le comportement incitatif et la décision de l’instigué.
L’instigué doit être une personne déterminé ou alors 259.
Quelles sont les conséquences de l’instigation ?
L’instigué encourt la même peine prévu à l’encours de l’auteur.
Punissable si l’auteur a tenté de commettre.
Si l’auteur se limite a des actes préparatoire alors l’instigateur répondra art. 260bis.
L’instigué ne réponds que des actes pour pour lesquels il a influencé.
Qu’est ce que le complice ?
Celui qui prête INTENTIONNELLEMENT assistance à autrui pour commettre une infraction. Cela s’applique aux crimes et délits. Peut s’appliquer aux contraventions seulement si c’est prévu par la loi art. 105.
C’est une aide matérielle, intellectuelle et morale.
Les évènement ne se seraient pas déroules de la même manière sans lui.
A partir de quelle moment la complicité commence ?
Avant il y a la complicité intellectuelle qui est le fait de fournir des informations en vu de la réalisation
Pendant il y a la complicité matérielle qui est le fait d’apporter une aide concrète à la réalisation de l’infraction
Après il y a la facilitation
De quoi le complice répond ?
Il répond de ce qu’il a su et voulu. La compicité par omission est punissable.
La peine du complice est atténué art. 25/48a.
Quelles sont les principales différences entre coauteur et complice ?
Le complice à une rémunération fixe
Rend service de manière PONCTUELLE
Il n’a pas de maitrise sur la situation
