L’histoire Du Droit Pénal Flashcards
De quoi se compose le droit pénal en Mésopotamie antique ?
Du Code de Hammurabi.
Il incrimine certains comportement
Les peines sont en fonction du statut social et de la gravité de l’infraction
De quoi se compose le droit pénal en Rome antique ?
D’abord les coutumes rudimentaire puis les lois des 12 tables. Ensuite beaucoup de lois éparse.
Il y a distinction en délits privés v. Crimes
De quoi se compose le droit pénal dans le haut moyen-âge ?
Coutume de la Faida : droit de la Vengeance
Pour éviter la vengeance il y a compensation entre clans
Des Charlemagne procès public pour crimes graves
Les ordalies qui sont les serments devant dieu et ainsi dieu prend parti. Devient interdites par Innocent III
De quoi se compose le droit pénal dans le moyen-âge classique ?
L’église catholique prend un role très important
La Vengeance est limité
Les coutumiers sont créés
Université apparaissent en Itali
De quoi se compose le droit pénal au moyen age tardif ?
Les procès en sorcellerie
Création de l’inquisition qui est une juridiction spécialisé pour combattre l’hérésie
La fonction réelle était d’éliminer les déviant et les indésirable
Les procès d’animaux
Émergence de l’état monopole de la force et unification du droit
De quoi se compose le droit pénal dans l’absolutisme ? 1500-1800
L’état est le roi, l’homme est un loup pour l’homme.
Peines brutales pour maintenir la sécurité publique, théâtre de la justice
Que quoi se compose le droit pénal au siècle des lumières ?
Disctinction entre délit et péché
Principe de la légalité des délits et des peines
Proportionnalité des peines
Quand sont introduits les premier code pénaux en Suisse ?
Code de la république helvétique en 1799 qui remplace les codes cantonaux
Après l’acte de médiation de 1803 il y a retour aux CP cantonaux
1853 : code pénal fédérale qui est limité à certaines fonctions
1898 : la constitution donne la compétence de légifère en matière de droit pénal materiel à la conf.
1893-94 : premier avant-projet
Adopté en 1937
