3. Enregistrement, Transfert et CIT 2/6 Flashcards
Bonus
Que peut faire une association membre vis à une d’une autre association membre si elle estime que l’intégrité de ses compétitions ne sont pas garanties dans le cadre d’un transfert?
Elle peut refuser de délivrer le CIT
Quel autre règlement peut prévoir des exeptions sur l’enregistrement des joueurs ?
Le règlement de la Coupe du Monde des Clubs de la FIFA peut prévoir d’autres exceptions
Qu’est-ce qu’un transfert relai ?
- Il s’agit de deux transferts nationaux ou internationaux consécutifs et interconnectés d’un même joueur
- dans le cadre desquels l’enregistrement du joueur auprès du club intermédiaire a pour objectif de contourner le règlement ou la loi applicable et/ou d’escroquer toute personne ou entité.
en l’espace de seize semaines.
Quand considère-t-on qu’il s’agît d’un transfert relai ?
Pour un même joueurs 2 transferts consécutifs (national ou international) en l’espace de seize semaines.
Combien de périodes d’enregistrement une association membre peut elle fixer par saison ? Maximum durée d’enregistrement cumulés
- 2 périodes d’enregistrements MAX
- 16 semaines MAX pour les 2 cumulés
Quelle sont les durées des périodes d’enregistrement début / fin + minimum / maximum ?
La première période d’enregistrement
* peut commencer le lendemain de la date de fin de la période de compétition de la saison précédente et au plus tard le premier jour de la nouvelle saison.
* min 8 semaines - max 12 semaines.
Concernant la deuxième période d’enregistrement,
* elle se situe au milieu de la saison
* min 4 semaines - max 8 semaines.
Exemple date au plus tôt : Si fin de saison 0 juin, alors début de mercato au plus tôt =1er juillet
Exemple date au plus tard : Si début de saison 1er aout, alors début de mercato au plus tard = 2 aout
- Qui fixe les périodes d’enregistrements ?
- Quand sont elles fixées ?
- Les périodes d’enregistrement peuvent elles être modifiées ?
- Les associations
- Fixé annuellement
- Oui cela peut être modifié exeptionnellement, uniquement si elle n’ont pas débuté leur début
Bonus
Quand un joueur amateur ou professionnel peut-il est être enregistré ?
Pendant l’une des deux périodes d’enregistrement
Est qu’il est obligé pour une associations d’avoir les mêmes périodes d’enregistrement pour les compétitions Masculines et Féminines ?
Non, Les associations peuvent fixer des périodes d’enregistrement différentes pour les compétitions masculines et féminines.
Principe de la période d’enregistrement d’un joeuur?
Un joueur ne peut être enregistré qu’au cours de l’une des deux périodes d’enregistrement fixées annuellement par l’association concernée.
Période d’enregistrement : Exception commune à tous (Contrat expiré avant la fin de la période d’enregistrement)
Le joueur dont le contrat a expiré avant la fin de la période d’enregistrement pourra être enregistré en dehors de la période d’enregistrement, cependant : cela doit respecter l’intégrité sportive.
Quelle période d’enregistrement est pris en compte lors des transfert entre dux association membres ?
La période d’enregistrement du club qui accueille le joueur, qui sera prise en compte pour justifier la validité ou non du contrat.
Quels sont les exeptions pour qu’un joueur puissent s’enregistrer hors période d’enregistrement
Quel exeption sur la période d’enregistrement lié au Covid ?
Le joueur professionnel dont le contrat a expiré ou a été résilié
en raison du Covid-19, a** le droit d’être enregistré par une association en dehors d’une période d’enregistrement, quelle que soit la date d’expiration ou de résiliation.**
