III - 8- Les principes éthiques et déontologiques Flashcards
quels sont les 2 élements qui constitue le STATUT juridique de l’enfant
personnalité juridique + sa capacité juridique (qui varie selon l’age)
Personnalité juridique: L’enfant acquiert une identité juridique à sa naissance, avec un nom, un prénom et une nationalité.
Capacités juridiques: L’enfant a une capacité juridique limitée avant l’âge de la majorité. Certains de ses droits seront donc exercés par son représentant légal < 16 ans
16 ans: Possibilité d’émancipation et d’acquérir une capacité juridique quasi-complète.
à partir de quel âge un enfant peut être considéré comme responsable de ses actes, , dans le cadre du statut juridique de l’enfant et des seuils d’âge prévus par la loi francaise
exemple
10 ans
___
La responsabilité de l’enfant : les seuils d’âge dans la loi française :
10 ans est l’âge de la sanction pénale, du consentement à certains actes importants pour la vie de l’enfant (nom, adoption…) ;
> exemple
Sanction pénale : Si un enfant de 10 ans volontairement casse la fenêtre du voisin, il peut être amené à réparer le préjudice causé.La sanction pénale : Cela signifie qu’à partir de 10 ans, un enfant peut être considéré comme responsable de certaines de ses actions et donc être sanctionné. Cependant, il est important de préciser que cette sanction n’est pas la même que celle appliquée à un adulte. Les sanctions pour les mineurs sont adaptées à leur âge et visent plus à les rééduquer qu’à les punir.
La notion de discernement: Même si l’âge de 10 ans est un repère, la responsabilité pénale d’un enfant dépend aussi de sa capacité à comprendre les conséquences de ses actes.
à partir de quel âge le consentement d’un enfant est-il obligatoire aux yeux de la loi française ?
exemple
10 ans
___
Le consentement à certains actes importants : À partir de 10 ans, l’avis de l’enfant doit être pris en compte pour certains actes qui ont un impact important sur sa vie, comme le choix de son nom ou l’adoption. Cela ne signifie pas que l’enfant décide seul, mais que son opinion doit être entendue par le juge ou les personnes habilitées à prendre cette décision.
Consentement à certains actes : Si les parents d’un enfant de 10 ans souhaitent changer son nom, l’avis de l’enfant sera recueilli par le juge des enfants.
à partir de …….. ans, l’enfant commence à acquérir une certaine autonomie juridique. Il peut être tenu responsable de ses actes et son avis doit être pris en compte pour certaines décisions importantes le concernant.
à partir de 10 ans, l’enfant commence à acquérir une certaine autonomie juridique. Il peut être tenu responsable de ses actes et son avis doit être pris en compte pour certaines décisions importantes le concernant.
a partir de quel age un enfant peut être poursuivi au niveau pénal ?
exemple
13 ans est l’âge auquel des poursuites pénales sont possibles ;
exemple : vol d’un téléphone
Les conséquences :
Plainte déposée : Si le propriétaire du téléphone porte plainte, la justice sera saisie.
Enquête : La police mènera une enquête pour déterminer les responsabilités.
Présentation devant un juge des enfants : L’enfant de 13 ans sera convoqué devant un juge des enfants.
Mesures éducatives : Le juge, après avoir évalué la gravité des faits et les circonstances, pourra prononcer des mesures éducatives comme :
Une réparation du préjudice (rendre le téléphone, indemniser la victime)
Des travaux d’intérêt général
Un placement en foyer éducatif (dans les cas les plus graves)
texte a trou
……. ans est l’âge de la sanction pénale, du consentement à certains actes importants pour la vie de l’enfant (nom, adoption…) ;
……….. ans est l’âge auquel des poursuites pénales sont possibles ;
……….. ans est l’âge de la majorité sexuelle (fille et garçon)
……… ans est l’âge de la fin de scolarité obligatoire, de l’aptitude au travail, de l’émancipation possible et du durcissement du droit pénal ;
………. ans est l’âge de la majorité, de l’autorisation pour les filles et les garçons de se marier, de devenir tuteur, de faire un testament, de se présenter à certaines élections et …….
10 ans est l’âge de la sanction pénale, du consentement à certains actes importants pour la vie de l’enfant (nom, adoption…) ;
13 ans est l’âge auquel des poursuites pénales sont possibles ;
15 ans est l’âge de la majorité sexuelle (fille et garçon)
16 ans est l’âge de la fin de scolarité obligatoire, de l’aptitude au travail, de l’émancipation possible et du durcissement du droit pénal ;
18 ans est l’âge de la majorité, de l’autorisation pour les filles et les garçons de se marier, de devenir tuteur, de faire un testament, de se présenter à certaines élections et voter.
un enfant de 16 ans a le droit travailler
vrai
16 ans est l’âge de la fin de scolarité obligatoire, de l‘aptitude au travail, de l’émancipation possible et du durcissement du droit pénal ;
texte a trou
protège - sujet - droits - limites
Idées principales à retenir:
L’enfant est un …….. de droit à part entière.
Ses ……… évoluent avec l’âge.
La loi ……….. les enfants et définit les …….. de leur autonomie.
Idées principales à retenir:
L’enfant est un sujet de droit à part entière.
Ses droits évoluent avec l’âge.
La loi protège les enfants et définit les limites de leur autonomie.
Qu’est-ce que la personnalité juridique d’un enfant ?
Quels sont les éléments constitutifs de l’identité d’un enfant ?
C’est la qualité qui permet à l’enfant d’être titulaire de droits et d’obligations.
Son nom, son prénom, sa nationalité et son état civil.
____
La personnalité juridique d’un enfant désigne sa capacité à être reconnu comme une** personne distincte **en droit, ayant des droits et des obligations, dès sa naissance.
1- Début de la personnalité juridique :
L’enfant acquiert une personnalité juridique s’il naît vivant (respire ou montre des signes de vie) et viable (capable de vivre en dehors du corps maternel).
Avant la naissance, un fœtus n’a pas de personnalité juridique en tant que telle, mais il est protégé par diverses dispositions légales.
2 - Droits de l’enfant :
Dès la naissance, l’enfant a des droits, comme le droit à un nom, à une nationalité, à être élevé par ses parents et à la protection de son intégrité physique et psychologique.
Il peut hériter, être bénéficiaire de donations, ou être représenté par ses parents ou tuteurs dans des actes juridiques.
Ainsi, la personnalité juridique de l’enfant est la** reconnaissance légale de son existence** en tant que sujet de droit dès sa naissance, impliquant des droits fondamentaux
et une protection spécifique adaptés à son état de mineur.
texte a trou
la personnalité juridique de l’enfant est la** reconnaissance légale de son ………….** en tant que sujet de droit dès sa naissance, impliquant des ……….. fondamentaux
et une …………. spécifique adaptés à son état de mineur.
la personnalité juridique de l’enfant est la ** reconnaissance légale de son existence** en tant que sujet de droit dès sa naissance, impliquant des droits fondamentaux
et une protection spécifique adaptés à son état de mineur.
les mots clef pour définir la personnalité juridique d’un enfant
Naissance : condition de l’acquisition de la personnalité juridique (né vivant et viable).
Droits : ensemble de droits fondamentaux (nom, nationalité, éducation, etc.).
Protection : mesures de protection juridique spécifiques (contre abus, négligence).
Identité : droit à un nom et une reconnaissance légale en tant que personne.
Représentation : les parents ou tuteurs représentent légalement l’enfant dans ses actes juridiques.
Associez le seuil d’âge avec les responsabilités en rapport.
l’âge de la majorité sexuelle
l’âge de l’autorisation pour les filles et les garçons de se marie
l’âge de la sanction pénale,
l’âge auquel des poursuites pénales sont possibles
l’âge de la fin de scolarité obligatoire
10 ans =
13 ans =
15 ans =
16 ans =
18 ans =
10 ans = l’âge de la sanction pénale,
13 ans= l’âge auquel des poursuites pénales sont possibles
15 ans= l’âge de la majorité sexuelle
16 ans= l’âge de la fin de scolarité obligatoire
18 ans= l’âge de l’autorisation pour les filles et les garçons de se marie
a quel age la loi fixe la majorité sexuelle
15 ans
acronyme et date
CIDE , signification et année
Convention internationale des droits de l’enfant » (CIDE). 1989
donner 5 exemple au moins des points de la convention des droits de l’enfant
1 - Non-discrimination : Les droits sont garantis à tous les enfants, indépendamment de la race, couleur, sexe, langue, religion ou toute autre discrimination.
2- Développement sain : L’enfant doit pouvoir grandir de façon saine et équilibrée.
3- Identité : L’enfant a droit à un nom et à une nationalité dès sa naissance.
4- Sécurité et bien-être : Accès à la Sécurité Sociale, à une alimentation adéquate, un logement, des soins médicaux et des loisirs adaptés.
5- Aide spéciale pour enfants défavorisés : Les enfants ayant des désavantages physiques, mentaux ou sociaux reçoivent un traitement et une éducation adaptés.
6- Amour et sécurité : L’enfant doit grandir dans un cadre moral et matériel sécurisé, sous la protection de ses parents.
7 - Éducation gratuite et obligatoire : Elle contribue à la culture, au jugement et au sens des responsabilités des enfants.
8- Protection - Secours prioritaire : Les enfants sont prioritaires pour recevoir protection et secours en cas de besoin.
9 - Protection contre l’exploitation : Les enfants doivent être protégés contre la négligence, l’exploitation, le travail nuisible et la traite.
Lutte contre la discrimination : L’enfant doit être protégé contre toutes les formes de pratiques poussant à la discrimination.
Pourquoi la CIDE a-t-elle été créée ? et par qui et quand ?
Parce que les enfants sont vulnérables, sans influence politique ou économique, et leur développement est crucial pour l’avenir de la société.
ONU, en 1989
Quels sont les droits de base que la CIDE garantit pour chaque enfant ?
Elle garantit la sécurité, la santé, l’éducation, la protection contre l’exploitation et le droit à une identité.
Quelles mesures sont prévues pour les enfants en situation de handicap ?
La CIDE prévoit un traitement, une éducation et des soins spéciaux pour répondre aux besoins des enfants désavantagés physiquement, mentalement ou socialement.
Quels principes de protection sont inclus pour les enfants dans la CIDE ?
Protection contre la négligence, la cruauté, la traite, le travail nocif, et le droit à recevoir protection et secours en priorité.
Quel est l’impact de la CIDE sur les systèmes éducatifs ?
Elle oblige les États à assurer une éducation gratuite et obligatoire pour tous, qui développe le jugement, la culture, et le sens des responsabilités de l’enfant.
quel jour est célébré la journée mondiale de l’enfant
Journée mondiale des enfants : le 20 novembre.
a quel âge une premiere sensibilisation sur les droits de l’enfant est faite à l’école ?
en primaire
_____
Enseignement des droits de l’enfant : inclus dans les programmes scolaires dès le primaire pour sensibiliser et éduquer sur ces droits.
Quand et par qui les droits spécifiques aux enfants ont-ils été reconnus pour la première fois ?
Réponse : En 1924, par la Société des Nations avec la Déclaration de Genève sur les Droits de l’Enfant.
Quel texte de référence actuel consacre les droits de l’enfant au niveau international ?
Réponse : La Convention Internationale des Droits de l’Enfant (CIDE) de 1989.
en mots clefs, que garantit la CIDE de 1989 et contre quoi protège-t-elle les enfants
Mots clefs
Amour et sécurité
Développement sain et Éducation
Aide spéciale pour les enfants défavoriser physiquement, mentalement ou socialement
Santé et Protection Secours prioritaire
Identité (nom et nationalité) et Sécurité Sociale,
Protection contre la discrimination, négligences, exploitation
quels sont les 4 droits que le défenseur des droits protège pour les enfants ?
Chaque enfant a des droits fondamentaux en matière de soins, d’éducation, de justice, de** protection sociale**
Le Défenseur des droits défend ces droits et les fait connaître.
le déseneur des droits nommé par le ………. s’assure du respect de « l’………….. ………. de l’enfant », c’est-à dire que l’intérêt de l’enfant soit considéré comme primordial et …………. sur tout autre.
le déseneur des droits nommé par le président de la république s’assure du respect de « l’intérêt supérieur de l’enfant », c’est-à dire que l’intérêt de l’enfant soit considéré comme primordial et prioritaire sur tout autre.
vrai ou faux
le défenseur des droits peut intervenir dans les domaine suivant
protection de l’enfance
Litiges familiaux privé
santé et handicap ;
justice pénale ;
droit du travail
adoption ;
Faits de délinquance mineure
scolarisation pour tous ;
mineurs étrangers.
protection de l’enfance ;
santé et handicap ;
justice pénale ;
adoption ;
scolarisation pour tous ;
mineurs étrangers.
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Protection de l’enfance: Il s’agit d’un domaine central de ses activités. Le Défenseur des droits veille au respect des droits des enfants maltraités, négligés ou en danger. Il peut intervenir dans les procédures de protection de l’enfance, s’assurer du respect des droits de l’enfant lors de placements ou d’adoptions.
Santé et handicap: Le Défenseur des droits s’assure que les enfants en situation de handicap bénéficient de leurs droits à l’éducation, à la santé et à l’accès aux services. Il peut intervenir en cas de refus de soins, de discrimination dans l’accès aux établissements scolaires ou aux établissements spécialisés.
Justice pénale: Lorsque des mineurs sont impliqués dans des affaires pénales, le Défenseur des droits peut intervenir pour s’assurer du respect de leurs droits et de la proportionnalité des sanctions.
Adoption: Il veille au respect des droits de l’enfant adopté, notamment en ce qui concerne l’information sur ses origines et le maintien de liens avec sa famille d’origine lorsque cela est possible.
Scolarisation pour tous: Le Défenseur des droits s’assure que tous les enfants, y compris ceux en situation de handicap ou ceux issus de milieux défavorisés, aient accès à une éducation de qualité.
Mineurs étrangers: Il défend les droits des mineurs étrangers isolés, notamment en matière d’accueil, d’hébergement et de procédures administratives.
vrai ou faux
Seul un professionnel peut saisir le Défenseur des droits s’il estime que les droits d’un enfant ne sont pas respectés ou qu’une situation met en cause son intérêt.
réponse : faux
Si une personne (professionnelle ou non, adulte ou enfant) estime que les droits d’un enfant ne sont pas respectés ou qu’une situation met en cause son intérêt, elle peut saisir le Défenseur des droits.
Depuis ………., les parents peuvent donner à l’enfant le nom de famille du père ou de la mère, ou les deux accolés.
Depuis 2005, les parents peuvent donner à l’enfant le nom de famille du père ou de la mère, ou les deux accolés.
Quel est le pourcentage de familles monoparentales vivant en dessous du seuil de pauvreté (chiffre 2014) ?
38,5%
25,7%
31,2%
35,9 %
35.9%
les mots clefs pour parler des devoirs des parents
obligation de soin, surveillance et protection
sécurité, sa santé, sa moralité et son éducation.
sa moralité
l’herbeger, subvenir à ses besoins
veiller à son développement
quels sont les 3 dimensions de la parentalités qui s’entremelent parfois et qu’entend-t-on par “parentalité” ? (from book)
- responsabilité parentale
- pratiques parentales
- vécu subjectif
La parentalité désigne de façon très large la fonction « d’être parent ».
Dans cette expression, le terme « parent » désigne non seulement les géniteurs biologiques, mais de façon plus large tout adulte ayant la responsabilité d’élever un enfant (une famille d’accueil, un beau-père, une famille adoptante, un oncle ayant la charge d’un enfant).
la parentalité c’est quoi (from iA)
Mots-clés: responsabilité légale, émotionnelle, pratiques, biologique ou non
Définition large: Aller au-delà de la simple notion de géniteur biologique pour inclure toutes les personnes ayant la responsabilité d’élever un enfant.
3 dimensions clés:
Responsabilité légale: Droits et devoirs liés à l’éducation et à la protection de l’enfant.
Vécu subjectif: Dimension émotionnelle et psychologique de la relation parent-enfant, incluant les attentes et les projections.
Pratiques parentales: Actions concrètes mises en œuvre au quotidien pour l’éducation et le développement de l’enfant.
En résumé: La parentalité est un concept vaste qui englobe les aspects légaux, émotionnels et pratiques de l’éducation d’un enfant. Elle concerne tous ceux qui ont la responsabilité d’un enfant, qu’ils soient les parents biologiques ou non.
acronyme
(REAAP)
Le Réseau Écoute, Appui et Accompagnement des Parents
acronymes
(LAEP)
Les lieux d’accueil parents- enfants
Quelles sont les différentes actions de soutien à la parentalité et leurs objectifs ? comment protéger en qq verbes
prevenir - renforcer - developper
Réponse : Les actions de soutien se divisent en protection (prévention des violences et négligences), renforcement (soutien des parents face aux difficultés) et développement (favoriser les potentiels parentaux).
Quel est le rôle du REAAP dans le soutien parental ?
Le REAAP propose des activités et espaces d’échanges pour soutenir la coparentalité et accompagner les parents, parfois avec des professionnels, dans divers lieux publics.
En quoi consiste l’aide fournie par Allo Parents Bébé ?
Réponse : Il s’agit d’une ligne téléphonique d’écoute et de soutien pour les parents de jeunes enfants, proposant une orientation et un appui émotionnel pour les mères et pères isolés.
Quelles sont les caractéristiques principales des LAEP ?
Réponse : Espaces conviviaux pour le jeu et la parole, ouverts aux parents et enfants, visant à promouvoir la socialisation et réduire l’isolement des parents.
Quand la médiation familiale est-elle indiquée et quels sont ses objectifs ?
Réponse : Utilisée lors de ruptures familiales ou de conflits, elle vise à restaurer la communication, maintenir les liens familiaux et promouvoir une parentalité partagée.
citez 4 exemples de structures qui font partie de l’offre disponible pour aider les personnes dans leur rôle de parentalité
REAAP (Réseau Écoute Appui Accompagnement des Parents) :
Allo Parents Bébé :
LAEP (Lieux d’Accueil Parents-Enfants) :
Médiation Familiale :
Associez les différentes actions à leurs objectifs.
Les actions de développement
Les actions de protection
Les actions de renforcement
= visent à prévenir les violences, les négligences, les maltraitances, les séparations, les passages à l’acte
= visent à soutenir des fragilités sans que celles-ci ne possèdent un caractère de dangerosité pour la famille ou pour l’enfant. Il s’agit d’aider les parents à dépasser des difficultés, des carences, des handicaps, des obstacles, des souffrances.
= visent à intégrer les familles dans une collectivité pour bénéficier des dispositifs en place.
texte a trou
Les stéréotypes de genre sont la …………… que certaines ………… ou certains …………. de personnalité spécifiques aux garçons d’une part, aux filles d’autre part, seraient présents dès la naissance.
« Parmi ces idées reçues, toujours fermement ancrées dans les ……….. ………….. : les femmes seraient naturellement multitâches, sensibles, empathiques mais incapables de lire une carte routière, tandis que les hommes seraient bons en maths, un peu bagarreurs et attirés par la compétition ».
Des comportements stéréotypés peuvent freiner l’……… de l’enfant.
Très vite, les jeunes enfants vont baigner dans ces ………….. qui véhiculent ces stéréotypes (décor de leur chambre en fonction du sexe de l’enfant, vêtements, films, dessins animés) ou en repérant les rôles différenciés chez les parents (la mère accomplit les tâches ménagères et prend soin des enfants tandis que le père effectue des travaux domestiques et représente l’autorité et le respect des règles au sein de la famille).
Des comportements stéréotypés qui ………… l’enfant peuvent freiner son …………. et affecter son épanouissement.
Les stéréotypes de genre sont la croyance que certaines aptitudes ou certains traits de personnalité spécifiques aux garçons d’une part, aux filles d’autre part, seraient présents dès la naissance.
« Parmi ces idées reçues, toujours fermement ancrées dans les inconscients collectifs : les femmes seraient naturellement multitâches, sensibles, empathiques mais incapables de lire une carte routière, tandis que les hommes seraient bons en maths, un peu bagarreurs et attirés par la compétition ».
Des comportements stéréotypés peuvent freiner l’épanouissement de l’enfant.
Très vite, les jeunes enfants vont baigner dans ces schémas qui véhiculent ces stéréotypes (décor de leur chambre en fonction du sexe de l’enfant, vêtements, films, dessins animés) ou en repérant les rôles différenciés chez les parents (la mère accomplit les tâches ménagères et prend soin des enfants tandis que le père effectue des travaux domestiques et représente l’autorité et le respect des règles au sein de la famille).
Des comportements stéréotypés qui enferment l’enfant peuvent freiner son développement et affecter son épanouissement.