[RSTJ] BAMI

Question 1

Club n’a toujous pas payé après mis en demeure

BAMI : B

Answer 1

Blâme

c’est la CSJ (ou Juge Unique) ou la CRL (ou le Juge de la CRL) selon la nature du litige, qui pourra imposer les sanctions suivantes : (sanctions cumulables)

Question 2

Club n’a toujous pas payé après mis en demeure

BAMI : A

Answer 2

Amende

c’est la CSJ (ou Juge Unique) ou la CRL (ou le Juge de la CRL) selon la nature du litige, qui pourra imposer les sanctions suivantes : (sanctions cumulables)

Question 3

Club n’a toujous pas payé après mis en demeure

BAMI : M

Answer 3

Mise en garde

c’est la CSJ (ou Juge Unique) ou la CRL (ou le Juge de la CRL) selon la nature du litige, qui pourra imposer les sanctions suivantes : (sanctions cumulables)

Question 4

Club n’a toujous pas payé après mis en demeure

BAMI : I

Answer 4

• Interdiction d’enregistrer des joueurs à l’échelle nationale ou internationale pour 1 ou 2 périodes
  consécutives et complètes
• Cette sanction n’existe pas lorsqu’il s’agit d’un litige entre club ou associations et un entraîneur.

c’est la CSJ (ou Juge Unique) ou la CRL (ou le Juge de la CRL) selon la nature du litige, qui pourra imposer les sanctions suivantes : (sanctions cumulables)