[Code Disciplinaire] FRED

Question 1

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

FRED =
F

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 1

Forfait : Perte d’un match avec un score défini (3-0 ou score réel s’il est supérieur).

Question 2

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

FRED =
R

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 2

Relégation dans une division inférieure : Rétrogradation, impact significatif sur la compétitivité

Question 3

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

FRED =
E

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 3

Exclusion d’une compétition en cours ou à venir : La mesure la plus grave, interdisant toute participation

Question 4

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

FRED =
D

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 4

Déduction de points : Impact direct sur le classement global de la compétition

Question 5

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

2 Interdictions
(1)

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 5

1. Interdiction d’enregistrer de nouveaux joueurs : Limite administrative sur les transferts

Question 6

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

2 Interdictions
(2)

Mesures prononcées à la rencontre des personnes morales uniquement

Answer 6

• 2. Interdiction de jouer dans un stade particulier Imposée pour des raisons de sécurité

Question 7

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

4 obligations
(1)

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 7

**Obligation de jouer à huis clos

1. Match sans spectateurs, sous certaines conditions

Question 8

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

4 obligations
(2)

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 8

Obligation de jouer avec un nombre limité de spectateurs

2. Restriction partielle de l’accès au publi

Question 9

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

4 obligations
(3)

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 9

Obligation de jouer sur terrain neutre

3. Délocalisation du match dans une autre région ou un autre pays.

Question 10

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

4 obligations
(4)

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 10

Obligation de rejouer un match

4. Reprise en cas de comportement fautif ayant empêché le déroulement.

Question 11

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

3 Financières
(1)

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 11

Paiement d’un montant qui aurait dû être payé à un club affilié

1. Compensation financière due à un autre club.

Question 12

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

3 Financières
(2)

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 12

Paiement d’un montant spécifique à un club ou une fédération

2. Compensation financière due à une fédération.

Question 13

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

3 Financières
(3)

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 13

Déchéance du droit à une rétribution de formation

3. Retrait des indemnités pour formation de joueurs.

Question 14

FRED à 2 Interdictions et 4 Obligations dont 3 Financières et 1 de préve

1 de prévention

Mesures prononcées à l’encontre des personnes morales uniquement

Answer 14

Mise en œuvre d’un programme de prévention

Initiative visant à éviter la réitération des infractions