[Code Disciplinaire] FORCE BENE

Question 1

FORCE BENE

FORCE BENE =
F

L’ouverture d’une procédure par la Commission
(Par le SG de la Commission de Discipline)

Answer 1

Sur la base des rapports soumis par FIFA TMS

Question 2

FORCE BENE

FORCE BENE =
0

L’ouverture d’une procédure par la Commission
(Par le SG de la Commission de Discipline)

Answer 2

Sur la base de rapports des Officiels de match

Question 3

** FORCE BENE **

FORCE BENE =
R

L’ouverture d’une procédure par la Commission
(Par le SG de la Commission de Discipline)

Answer 3

Lorsqu’une Réclamation est déposée

Question 4

FORCE BENE

FORCE BENE =
C

L’ouverture d’une procédure par la Commission
(Par le SG de la Commission de Discipline)

Answer 4

A la demande des membres du Conseil

Question 5

FORCE BENE

FORCE BENE =
1er E

L’ouverture d’une procédure par la Commission
(Par le SG de la Commission de Discipline)

Answer 5

A la Demande de l’Expert intégrité

Question 6

FORCE BENE

FORCE BENE =
B

L’ouverture d’une procédure par la Commission
(Par le SG de la Commission de Discipline)

Answer 6

Sur la Base de documents reçus de la part d’une autorité publique

Question 7

FORCE BENE

FORCE BENE =
2eme E

L’ouverture d’une procédure par la Commission
(Par le SG de la Commission de Discipline)

Answer 7

A la demande de la Commission d’Ethique

Question 8

FORCE BENE

FORCE BENE =
N

L’ouverture d’une procédure par la Commission
(Par le SG de la Commission de Discipline)

Answer 8

Pour Non Respect des décision

Question 9

FORCE BENE

FORCE BENE =
3eme E

L’ouverture d’une procédure par la Commission
(Par le SG de la Commission de Discipline)

Answer 9

Ex-officio