Moule 4.1.2 - Authentification

Question 1

Nommez les deux regles a se rappeler portant sur l’authentification des documents.

Answer 1

• Identifier sa contribution au document d’ingenierie.
• S’assurer que ses marques d’authentification ne portent que sur sa contribution (ce qui a ete prepare, modifie ou verifie).

Question 2

Nommez les trois marques d’authentification

Answer 2

• Marques d’authentification obligatoires
• Marques d’authentification complémentaires
• Signature numérique de l’Ordre

Question 3

Qu’est ce que la Marque d’authentification obligatoire

Answer 3

composée de la signature et du sceau

Sceau
• Exigé et permis uniquement sur les plans ou devis.
• Il s’agit du sceau de l’ingénieur membre de l’Ordre.

Signature
• Exigée pour tout document d’ingénierie.
• Lorsque le sceau est exigé, la signature doit toucher au sceau, sans cacher le nom ou
le numéro de membre.

Question 4

Le sceau est exige et permis sur quels types de documents seulement (2)

Answer 4

• Plans

- Devis

Question 5

Qu’est ce que les Marques d’authentification complémentaires

Answer 5

Ce sont les marques recommandées par l’Ordre comme bonnes pratiques, mais qui ne font
pas l’objet d’exigences prescrites par les règles. Elles sont composées de:
- la date d’authentification
- l’identification (Nom, num de membre, titre professionnel)
- la signature numérique de l’Ordre (fournie par Notarius)

Question 6

L’apposition des marques d’authentification dépend de 3 facteurs. Quels sont-ils ?

Answer 6

1) Type de support du document d’ingénierie
a) Papier
b) Technologique
2) Type de contribution de l’ingénieur
L’Ordre reconnaît trois contributions :
a) Préparer
b) Modifier
c) Vérifier
3) Type de document d’ingénierie
Aux fins d’authentification, les documents sont classés en deux types :
a) Plans et devis
b) Autres documents d’ingénierie (avis, rapport, calculs, etc.)

Question 7

Le sceau/signature est obligatoire pour quel(s) type(s) de documents, utilisez les 3 facteurs qui influencent l’apposition des marques d’authentification.

Answer 7

Un document qui a ete “prepare” et de type plan/devis

Un document qui a ete “modifie” et de types plan/devis

Ajouter la date est une bonne pratique

Question 8

Le plan preliminaire doit-il etre authentifie ?

Answer 8

Non, car il est toujours en processus de preparation.

Question 9

Les calculs doivent-ils etre authentifies?

Answer 9

Toujours, l’ingénieur a l’obligation d’authentifier ses calculs en vertu de l’article 25 de la Loi sur les
ingénieurs et de l’article 3.04.02 du Code de déontologie des ingénieurs. Il a l’obligation de
le faire même si les calculs ne servent qu’à lui-même.

De plus, l’ingénieur ne doit jamais utiliser son sceau pour authentifier ses calculs. S’il le fait,
il enfreint le 3e alinéa de l’article 3.04.01 du Code de déontologie des ingénieurs qui stipule
que le sceau doit uniquement servir pour les plans et les devis.

Question 10

Quel est l’obligation d’authentification de l’ingenieur a la revue d’un plan ou document d’ingenierie?

Answer 10

La signature de l’ingénieur est l’unique marque obligatoire dans le cas de la vérification
d’un document d’ingénierie.

Inscrire la date d’authentification et l’identification sont de bonnes pratiques. Étant donné
que le sceau n’est pas apposé sur le document, ajouter des éléments d’identification est
une bonne pratique.

Ici, ce n’est pas le document d’ingénierie que l’ingénieur authentifie, mais plutôt les
résultats de sa vérification du document, même si cela est consigné directement sur le
document.