Module 4.1.3 Traitement et utilisation des documents

Question 1

Il y a essentiellement 3 situations où l’ingénieur est impliqué dans un effort de collaboration pour la préparation un document d’ingénierie. Quelles sont-elles ?

Answer 1

1) Contribution en situation de DSI;
2) Plus d’un ingénieur lorsque les contributions peuvent être distinguées; (chaque ingenieur ayant prepare des feuilles de plan)
3) Plus d’un ingénieur lorsque les contributions ne peuvent être distinguées. (tous les ingenieurs reputes avoir prepare le document d’ingenierie)

Question 2

Quelle est la duree minimale de conservation des dossiers d’ingenierie ?

Answer 2

Les dossiers de l’ingénieur doivent être conservés pour une période minimale de 10 ans, à
partir de la date du dernier service rendu ou, lorsque le projet est réalisé, à partir de la date de la fin des travaux.

Question 3

Dans quelles circonstances pouvons-nous detruire un document d’ingenierie ?

Answer 3

1. A la suite d’un transfert sur un support technologique. (Pour qu’un document technologique d’ingénierie ait la même valeur juridique que le document d’ingénierie, l’intégrité du document
   technologique d’ingénierie doit être préservée et le transfert exécuté conformément aux
   exigences)
2. La duree de conservation prescrite du document est expiree