FPQ #1 - Chapitre B

Question 1

Est-ce que le chapitre B est obligatoire ou otpionnel?

Answer 1

C’est une assurance optionnelle

Question 2

En bref, quelle est la définition du chapitre B?

Answer 2

Garanties pour les dommages aux véhicules assurés

Question 3

La personne assurée au chapitre B est qui?

Answer 3

La personne assurée au chapitre B est l’assuré désigné

Question 4

L’expression « véhicules assurés » utilisée au chapitre B fait référence aux véhicules suivants:

Answer 4

1) Véhicules désignés
2) Véhicules dont l’assuré désigné est nouvellement propriétaire aux conditions énoncées à sa définition

Question 5

Quelle est la description de la garantie principale du chapitre B?

Answer 5

Le chapitre B couvre:
- Les dommages occasionnés directement et accidentellement à un véhicule assuré ou à ses équipements et accessoires
- La disparition d’un véhicule assuré ou de ses équipements et accessoires.
Ces dommages ou cete disparition doivent résulter de la réalisation d’un risque couvert par la protection applicable

Question 6

Quelles sont les 4 protections possibles au chapitre B?

Answer 6

1. Garantie « tous risques »
2. Garantie contre les risques de collision et de renversement
3. Garantie contre les risques qui ne sont pas une collision ou un renversement
4. Garantie contre des risques spécifiques

Question 7

Que peut on dire sur la protection: garantie « tous risques »?

Answer 7

Cette protection couvre les dommages occasionés par tout type de risques. Par contre, elle eclut les risques et les dommages énumérés à l’article 6 du chapitre B

Question 8

Que peut on dire sur la protection : garantie contre les risques de collision et de renversement

Answer 8

Cette protection couvre les dommages occasionnés par les risques de collision et de renversements. Par contre, cette protection exclut les risques et les dommages énumérés à l’article 6 du chapitre B

Question 9

Comment la protection sur les risques de collison et de renversements définie les collision et les renversements ?

Answer 9

une collision inclut:
- Toute collision entre un véhicule assuré et le sol
- Toute collision entre deux véhicules attelés l’un à l’autre
- Toute collision entre un véhicule assuré et une personne ou un animal
- Le renversement d’un véhicule assuré peut être partiel ou complet

Question 10

Que peut on dire sur la protection: garantie contre les risques qui ne sont pas une collision ou un renversement?

Answer 10

• Cette protection couvre les dommages occasionnés par les risques qui ne sont pas une collision ou un renversement
• Cette protection exclut les risques et les dommages énumérés à l’article 6 du chapitre B
• Cette protection couvre aussi les dommages occasionnés par une collision entre un véhicule assuré et une personne ou un animal

Question 11

Entre autre, quels dommages sont couverts par la garantie contre les risques qui ne sont pas une collision ou un renversement?

Answer 11

• Les risques énumérés à la protection 4
• Les actes malveillants
• Les objets qui tombent ou qui volent
• Les projectiles

Question 12

Que peut on dire sur la protection : Garantie contre des risques spécifiques?

Answer 12

Cette protection couvre uniquement les dommages occasionnés par les risques suivants:
- La crue des eaux
- L’échouement, la submersion, l’incendie, le déraillement ou la collision de tout véhicule terrestre ou bateau servant à transporter un véhicule assuré
- les émeutes
- les explosions
- la foudre
- la grêle
- l’incendie
- Les mouvements populaires
- Les tempêtes de vent
- Les tentatives de vol
- Les tremblements de terre
Cette protection exclut les risques et les dommages énumérés à l’article 6 du chapitre B

Question 13

Lorsque la garantie principale s’applique, le chapitre B inclut les garanties additionnelles suivantes:

Answer 13

1) Frais de déplacement en cas de vol d’un véhicule assuré
2) prise en charge des frais réclamés par une municipalité
3) Prise en charge d’autres frais

Question 14

Si un véhicule assuré est couvert par la protection 1, 3 ou la protection 4 et que l’assuré désigné ne peut plus l’utiliser parce qu’il a été volé en entier, l’assureur lui rembourse les frais suivants:

Answer 14

• Les frais de location pour un véhicule de remplacement temporaire
• Les frais de taxi
• Les frais de transport en commun

Question 15

Sur production des reçus de paiement, les frais de déplacement en cas de vol d’un véhicule assurés sont remboursés jusqu’à un montant maximum de :

Answer 15

40$ par jour et de 1200$ par sinistre

Question 16

La garantie des frais de déplacement en cas de vol d’un véhicule assur. s’applique uniquement à quoi?

Answer 16

aux frais engagés à partir de 72 heures après la déclaration de vol à la police ou à l’assureur, et ce, même si le contrat d’assurance a expiré depuis le sinistre

Question 17

Quand les frais de déplacement en cas de vol d’un véhicule assuré cessent-ils d’être remboursés?

Answer 17

• Lorsque le véhicule assuré est remplacé, ou réparer s’il a été retrouvé endommagé
• Lorsqu’une entente sur le règlement du sinistre est conclue avant que le véhicule assuré soit remplacé ou réparé