Chap XIII Cession des immobilisations incorporelles et corporelles

Question 1

Quels sont les 4 phases relatives à la cession d’immobilisations ?

Answer 1

phase 1 = dotation complémentaire sur l’exercice de cession
phase 2 = cumul des amortissements pratiques
phase 3 = détermination nette de la valeur comptable
phase 4 = écriture comptable

Question 2

Def dotation complémentaire sur l’exercice de cession

Answer 2

• calculer la dotation complémentaire aux amortissement du début de l’exercice de cession jusqu’à la date de cession

Question 3

Def de cumul des amortissements pratiques

Answer 3

• calculer le cumul des amortissements pratiqués de la date de départ jusqu’à la date de cession
• total des amortissement antérieurs (tableau d’amortissement) + dotation complémentaire (calculée sur la phase 1)

Question 4

Def de détermination de la valeur nette comptable à la date de cession

Answer 4

• calculer la valeur nette comptable (VNC) à la date de cession => coût d’entrée HT (valeur d’origine) - Total des amortissements pratiqués (total de la phase 2)
• coût d’entrée HT (phase 0) - Total des amortissements (phase 2)

Question 5

Quelles sont les écritures à passer à la phase 4?

Answer 5

écriture 1 = enregistrement du prix de vente à la date de facturation de la cession
écriture 2 = dotations complémentaires (phase 1) à la date de cession
écriture 3 = sortie du bien et solde des amortissements à la date de cession

Question 6

Plus value de cession

Answer 6

Prix de revente HT > VNC

Question 7

Moins value de cession

Answer 7

Prix de revente < VNC