Chap VI - Frais accessoires relatifs aux achats et aux ventes

Question 1

Quels sont les options pour les frais accessoires sur achats ?

Answer 1

Option 1 : Identification et comptabilisation spécifiques des frais accessoires d’achats
Option 2 : Identification et comptabilisation globales des frais accessoires d’achats
Option 3 : Incorporation des frais accessoires aux coûts d’achats

Question 2

Quels sont les comptes à retenir pour l’option 1 (identification spécifiques des frais accessoires d’achats : individualisation)

Answer 2

Débit des comptes de charges par nature selon le type de frais
6163 Assurance transport (non soumis à TVA)
6221 Commissions et courtages sur achats
6224 Rémunérations des transitaires
6226 Honoraires
6241 Transports sur achats (frais de livraison facturés par un fournisseur VCD)

Question 3

Quel est le compte à retenir pour l’option 2 ? (identification globale des frais accessoires)

Answer 3

608 Frais accessoires d’achats pour le montant global des frais accessoires

Question 4

Quelles sont les options pour les frais accessoires sur ventes ?

Answer 4

Option 1 : Ventes conditions arrivée (vente franco de port)
Option 2 : Ventes conditions départ avec prestations facturées au forfait
Option 3 : Ventes conditions départ // prestations refacturées euros pour euros avec mandat

Question 5

Il y a t il une facturation pour l’option 1 VCA ?

Answer 5

Pour l’option 1 : ventes de conditions arrivée (frais accessoires de ventes non facturés directement au client) => frais accessoires directement inclus dans le prix de vente donc pas de facturation et de comptabilisation des frais accessoires de ventes (opérations VCA)

Question 6

Quels sont les comptes à retenir pour l’option 2 des frais accessoires sur ventes ?

Answer 6

Ventes condition départ avec prestations facturées au forfait => frais accessoires de ventes facturés au client par le vendeur sur une base forfaitaire
7082 Commissions et courtages sur ventes
7085 Ports et frais accessoires (livraison facturés au client)
7088 Produits des activités connexes (emballages vendus facturés au client)

Question 7

Quel est le compte à retenir pour l’option 3 des frais accessoires sur ventes ?

Answer 7

VCD // prestations refacturées euros pour euros avec mandat : les frais accessoires de ventes sont refacturés au client par le vendeur (montant identique), mandat juridique donné au fournisseur par son client => contrat spécifique pour la livraison
débit/crédit d’un compte tiers en TTC 467 autres comptes débiteurs (uniquement si mandat spécifique)