Chap VII - Comptabilisation spécifique des emballages

Question 1

def matériel d’emballage et conditionnement

Answer 1

emballages à usage interne et utilisables à long terme (cuves, citernes fixes de stockage) 2154 Matériel industriel

Question 2

def d’emballages perdus (non réutilisables)

Answer 2

emballages destinés à disparaitre lors du cycle d’exploitation (boites de conserves vides) : 60261 achats d’emballages perdus

Question 3

def d’emballages récupérables identifiables (réutilisables)

Answer 3

emballages à usage externe et utilisables durablement (fûts, bouteilles de gaz liquide, tonneaux) 2186 Emballages récupérables

Question 4

def d’emballages récupérables NON identifiables (réutilisables)

Answer 4

emballages récupérables mais non identifiables (caisse en plastique, bouteille en verre) 60265 Achats d’emballages récupérables non identifiables

Question 5

def d’emballages à usage mixte (divers et à usage multiples)

Answer 5

emballages non identifiables vendus ou prêtés ou consignés aux clients (petits bidons, palettes) 60267 achats d’emballages à usage mixte

Question 6

def de consignation

Answer 6

prêt d’un emballage au client contre un dépôt de garantie (caution) => pris de consignation exonérée de TVA

Question 7

def de déconsignation

Answer 7

remboursement du dépôt de garantie (caution remboursée) à la restitution des emballages en état d’origine et à la date fixée

Question 8

quand est ce qu’il y a un boni de déconsignation pour le fournisseur ?

Answer 8

qd prix de déconsignation < au prix de consignation

Question 9

Quand est ce qu’il y a un mali de déconsignation pour le client ?

Answer 9

qd prix de déconsignation < au prix de consignation

Question 10

Que se passe t il si les emballages ne sont pas rendus ?

Answer 10

Emballages considérés comme vendus pour le prix de consignation ou un prix supérieur à la consignation (opération soumise de TVA)

Question 11

Comptabilisation des emballages chez le fournisseur : dette pour le fournisseur // créance pour le client

Answer 11

crédit : 4196 Clients dettes pour emballages et matériels consignés

Question 12

Comptabilisation des emballages chez le client : dette pour le fournisseur // créance pour le client

Answer 12

débit : 4096 Fournisseurs créances pour emballages et matériels consignés

Question 13

Comptabilisation des emballages chez le fournisseur : déconsignation avec prix de consignation égale au prix de déconsignation = annulation de dette pour le fournisseur et de créance pour le client

Answer 13

débit 4196 Clients dettes pour emballages et matériels consignés

Question 14

Comptabilisation des emballages chez le client : déconsignation avec prix de consignation égale au prix de déconsignation = annulation de dette pour le fournisseur et de créance pour le client

Answer 14

crédit 4096 Fournisseurs créances pour emballages et matériels consignés

Question 15

Comptabilisation des emballages chez le fournisseur : déconsignation avec prix < au prix de consignation : différence entre prix de consignation et prix de déconsignation (montant soumis à TVA) = Boni HT

Answer 15

crédit 7086 boni sur reprises d’emballages consignés

Question 16

Comptabilisation des emballages chez le client : déconsignation avec prix < au prix de consignation : différence entre prix de consignation et prix de déconsignation (montant soumis à TVA) = Boni HT

Answer 16

débit 6136 ou 66262 mali sur emballages consignés

Question 17

Comptabilisation des emballages chez le fournisseur : conservation des emballages par le client (vendus, perdus ou volés) = prix de vente HT (soumis à TVA)

Answer 17

crédit 7088 produits des activités annexes

Question 18

Comptabilisation des emballages chez le client : conservation des emballages par le client (vendus, perdus ou volés) = prix de vente HT (soumis à TVA)

Answer 18

débit 6026 Achats d’emballages (si emballages NON identifiables (pas de référence)
débit 2186 Emballages récupérables (si emballages identifiables (avec référence))